Copie du traité au sujet de la Montagne de Montoisel canton de Vaux ; limites entre le canton de Vaux et le Comté de Bourgogne, 14 septembre 1656.
Date
1656
Cote
5E633/4
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Contexte : Archives communales déposées : PREMANON
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
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