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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
Cote
5E104/29
 Date
1897-1900
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
2
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1188
 Date
1863-1872
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
3
Mariages, publications de mariage.

214 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/5234
 Date
1836-1852
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
4

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
Cote
5E104/p60
 Date
1818
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service des eaux, assainissement
  • Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
5

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.
Cote
5E104/p7
 Date
1794
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
6

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.
Cote
5E104/p65
 Date
1854-1937
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes
  • Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
7

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
Cote
5E104/64
 Date
1856-1862
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
8
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
Cote
3Pplan3696
 Date
1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mirebel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
9

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).
Cote
5E104/p56
 Date
1852-1911
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
10
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1187
 Date
1853-1862
 Lieu
Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Conliège
  • Tables décennales.
11

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).
Cote
5E104/p19
 Date
1792-1815
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Révolution et occupation de 1814-1815
  • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
12

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.
Cote
5E104/p67
 Date
1855-1924
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
13

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.
Cote
5E104/47
 Date
1844-1923
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
14

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.
Cote
5E104/p15
 Date
1906-1917
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
15

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
Cote
5E104/p6
 Date
1895-1899
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Agriculture
  • Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
16

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.
Cote
5E104/49
 Date
1794-1902
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Procès-verbaux
  • Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
17

Comptes administratifs.
Cote
5E104/54
 Date
1884-1909
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
18
Naissances.

255 medias

Naissances.
Cote
3E/5228
 Date
1821-1852
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
19

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).
Cote
5E104/89
 Date
1817-1818
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture...
20

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/12221
 Date
1923-1932
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • M
  • MIREBEL
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
21

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1890-1906. Rapport annuel, 1895. Enfants assistés.- Accroissement du contingent communal, 1872.
Cote
5E104/111
 Date
1872-1906
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
22

Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire parmi le conseil municipal.
Cote
5E104/40
 Date
1916
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire...
23

Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.
Cote
5E104/p33
 Date
1837-1816
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837...
24

Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier avec deux plans, 1809-1813. Acquisition d'une source, 1833-1836. Changement d'emplacement et réparations des fontaines, 1853-1854 et 1860. Etablissement et remplacement des conduites d'eau, 1831-1833 et 1895-1896. Dommages causés à des particuliers, 1840 et 1852-1853.
Cote
5E104/97
 Date
1809-1896
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Service des eaux, assainissement
  • Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier...
25
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
26

Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles de Mirebel et les Faisses.
Cote
5E104/78
 Date
1837-1839
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Droit d'usage dans les bois appelés Fuatlai indivis
  • Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles...
27
Baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • M
  • Mirebel
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
28

1791-1823 et 1837.
Cote
5E104/55
 Date
1791-1837
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion
  • 1791-1823 et 1837.
29

Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Conliège, sans date.
Cote
5E104/25
 Date
XIXe s.
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
30

Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.
Cote
5E104/92
 Date
1866-1913
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre...
31

Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, plans, cahier des charges.
Cote
5E104/p49
 Date
1861-1918
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
  • Propriétés
  • Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux,...
32

Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.
Cote
5E104/43
 Date
1901-1945
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation,...
33

Mirebel
Cote
3Pplan6646/1
 Date
1813-1817
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Conliège
  • Mirebel
34

Tarif et règlement des concessions : délibérations municipales.
Cote
5E104/p43
 Date
1866-1885
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetières
  • Tarif et règlement des concessions : délibérations...
35

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.
Cote
4oF564/2
 Date- Lieu
Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
36

Etats des chevaux, mulets et voitures.
Cote
5E104/34
 Date
1913
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Etats des chevaux, mulets et voitures.
37

Matrice des propriétés bâties.
Cote
5E104/24
 Date
1882-1910
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrice des propriétés bâties.
38
Correspondance amicale et d'affaire.

1 media

Correspondance amicale et d'affaire.
Cote
110J899
 Date
1804-1848
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Arbois, commune, Besançon, commune, Sedan, commune, Baume-les-Dames, commune, Audincourt, commune, Dole, commune, Poligny, commune, Colmar, commune, Paris, commune, Syam, commune, Mirebel, commune, Lyon, commune, Salins-les-Bains, commune, Bersaillin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Correspondance et relations amicales.
  • Correspondance amicale et d'affaire.
39

Quittus du Conseil de Préfecture.
Cote
5E104/57
 Date
1858-1910
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Quittus du Conseil de Préfecture.
40

Echo de Notre-Dame du Guet
Cote
Per152
 Date
1940
 Lieu
Mirebel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Echo de Notre-Dame du Guet