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273 résultats

Résultats de la recherche

1

Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

1897-1900

Cote

5E104/29

2
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

3
Mariages, publications de mariage.

214 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1836-1852

Cote

3E/5234

4

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

1818

Cote

5E104/p60

5

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

1794

Cote

5E104/p7

6

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

1854-1937

Cote

5E104/p65

7

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

1856-1862

Cote

5E104/64

8
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

1 media

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1817

Cote

3Pplan3696

9

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

1852-1911

Cote

5E104/p56

10
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

11

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

1792-1815

Cote

5E104/p19

12

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

1855-1924

Cote

5E104/p67

13

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

1844-1923

Cote

5E104/47

14

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

1906-1917

Cote

5E104/p15

15

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

1895-1899

Cote

5E104/p6

16

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

1794-1902

Cote

5E104/49

17

Comptes administratifs.

Date

1884-1909

Cote

5E104/54

18
Naissances.

255 medias

Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/5228

19

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

1817-1818

Cote

5E104/89

20

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12221

21

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1890-1906. Rapport annuel, 1895. Enfants assistés.- Accroissement du contingent communal, 1872.

Date

1872-1906

Cote

5E104/111

22

Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire parmi le conseil municipal.

Date

1916

Cote

5E104/40

23

Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.

Date

1837-1816

Cote

5E104/p33

24

Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier avec deux plans, 1809-1813. Acquisition d'une source, 1833-1836. Changement d'emplacement et réparations des fontaines, 1853-1854 et 1860. Etablissement et remplacement des conduites d'eau, 1831-1833 et 1895-1896. Dommages causés à des particuliers, 1840 et 1852-1853.

Date

1809-1896

Cote

5E104/97

25
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

Cote

5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

26

Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles de Mirebel et les Faisses.

Date

1837-1839

Cote

5E104/78

27
Baptêmes, mariages, sépultures.

193 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

Cote

5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

28

1791-1823 et 1837.

Date

1791-1837

Cote

5E104/55

29

Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Conliège, sans date.

Date

XIXe s.

Cote

5E104/25

30

Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.

Date

1866-1913

Cote

5E104/92

31

Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, plans, cahier des charges.

Date

1861-1918

Cote

5E104/p49

32

Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.

Date

1901-1945

Cote

5E104/43

33

Mirebel

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6646/1

34

Tarif et règlement des concessions : délibérations municipales.

Date

1866-1885

Cote

5E104/p43

35

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

36

Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1913

Cote

5E104/34

37

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E104/24

38
Correspondance amicale et d'affaire.

1 media

Correspondance amicale et d'affaire.

Date

1804-1848

Cote

110J899

39

Quittus du Conseil de Préfecture.

Date

1858-1910

Cote

5E104/57

40

Echo de Notre-Dame du Guet

Date

1940

Cote

Per152