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Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

Per1906

2022-2023

Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Lect, commune, Vouglans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Châtel-de-Joux, commune, Meussia, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Charchilla, commune, Maisod, commune, Villards-d'Héria, commune, Martigna, commune

Entre Lizon et Lacs

Per1615

2007-2022

Moirans-en-Montagne, commune, Charchilla, commune, Crenans, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Villards-d'Héria, commune, Crozets (Les), commune, Châtel-de-Joux, commune, Etival, commune, Coyron, commune, Meussia, commune, Montcusel, commune, Lect, commune, Saint-Lupicin, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Ravilloles, commune, Pratz, commune, Ponthoux, commune, Cuttura, commune, Leschères, commune

Présence

Per927

1985-2006

Moirans-en-Montagne, commune, Villards-d'Héria, commune, Charchilla, commune, Meussia, commune, Lect, commune, Martigna, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Crenans, commune, Châtel-de-Joux, commune, Maisod, commune, Coyron, commune, Montcusel, commune

Meussia - bulletin municipal

Per1327

1974-2004

Meussia, commune

Acquisition : délibération (1836). Répartition de la dépense des frais d'entretien entre les communes co-paroissiales de Meussia et de Coyron : arrêté préfectoral (1841, 1902). Etablissement d'un jardin potager : délibération (1865). Réparations : avant-métré, devis, emprunt, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbaux de reconnaissance et réception provisoire et définitif des travaux, correspondance (1877-1883) ; contentieux sur le paiement des réparations : jugement, arrêté préfectoral, correspondance (1874-1880). Sommation à l'abbé de quitter le presbytère : courrier du sous-préfet, exploit d'un huissier, état des frais (1907). Projet de vente après l'incendie de la toiture : délibération, plan, procès-verbal descriptif et estimatif par l'architecte, arrêté préfectoral (1908). Locations : délibérations, baux (1905-1955, 1997).

5E576/p15

1836-1997

Meussia, commune

Aménagement du presbytère en bureau de poste : emprunt , délibération municipale (1909-1915). Location à l'Administration des Postes et Télécommunications : baux, conventions (1919-1997).

5E576/p17

1909-1997

Meussia, commune

Construction : dossier administratif et technique, plans (1832-1857). Réparations des toitures de l'église et du clocher : projet, dossier de travaux (1873-1896). Construction d'une flèche au clocher : projet (1891). Réparations et réfections intérieures : devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoral , correspondance (1873-1992). Restauration des vitraux : devis (1948). Refonte et acquisition d'une cloche : souscription, convention, mémoire, livre à souche, correspondance (1856-1858). Réparations de l'horloge : factures (1895-1906).

5E576/p14

1832-1992

Meussia, commune

Acquisition et cession de terrains : délibérations, arrêté préfectoral (1955-1985). Reconnaissance des anticipations : plan des anticipations reconnues, contrats, arrêté du conseil de préfecture (1862-1885). Location : procès-verbaux d'adjudication (1919-1962). Distribution de bois situés sur les terrains communaux non soumis au régime forestier : délibération (1951).

5E576/p20

1862-1985

Meussia, commune

Le Bon Grain

Per136

1932-1985

Soucia, commune, Meussia, commune

Bureau d'assistance médicale gratuite.- Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, délibération.

5E576/p40

Meussia, commune

C.V.O. n°5 de Meussia à Coulanges.- Projet de rectification : arrêté préfectoral.

5E576/p27

Meussia, commune

Etats nominatifs, 1841-1876 ; listes nominatives, 1881-1968. Mouvement de la population, 1882-1906. Classement spécial des étrangers, 1891 et 1896. Population classée par profession, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1968 et s.d..

5E476/46

1841-1968

Meussia, commune

Bureau d'aide sociale.- Financement : budgets, compte administratif.

5E576/p39

1957-1961

Meussia, commune

Améliorations pastorales.- Agrément au programme d'investissements agricoles : courrier.

5E576/p5

1961

Meussia, commune

Arrêté préfectoral, délibérations, budgets (1891-1960). Modifications des prestations : rapports, délibérations, courriers du préfet (1894-1954).

5E576/p24

1891-1960

Meussia, commune

Abrogation des justices de paix par la réforme judiciaire de 1958 : notification par le juge de paix de Moirans-en-Montagne des modifications.

5E576/p9

1959

Meussia, commune

Etablissement d'un réseau de distribution d'énergie électrique par la Société l'Union électrique : délibérations, arrêtés municipaux et préfectoraux, autorisations de l'ingénieur en chef du contrôle des distributions d'énergies électriques dans le département du Jura, contrats, conventions avec des particuliers pour l'installation de lignes électriques sur leurs propriétés, polices d'abonnement, déclarations de consommation d'énergie électrique, correspondance.

5E576/p36

1910-1950

Meussia, commune

Contentieux avec un particulier relatif à l'incendie de ses ruches : convocation.

5E576/p4

1943

Meussia, commune

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

3E/14629

1933-1942

Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune

table décennale

Matrice foncière, folio 381 à 736, s.d. [milieu XIXe].

3P2378

Meussia, commune

matrice foncière