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1
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

2

Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

Date

1881-1948

Cote

5E517/66

3

Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

Date

1860-1906

Cote

5E517/87

4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1760

Cote

5E517/4

5

Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

Date

1848

Cote

5E517/34

6

Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

Date

1896-1921

Cote

5E517/29

7
Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

24 medias

Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1876-1891

Cote

5E517/15

8

Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

Date

1847-1949

Cote

5E517/65

9

Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

Date

1875-1904

Cote

5E517/60

10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

12

Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

Date

1884-1902

Cote

5E517/26

13
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

100 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10646

14

Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

Date

1855-1911

Cote

5E517/54

15

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1878-1892

Cote

5E517/79

16

Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

Date

1849-1892

Cote

5E517/71

17
Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1264

18

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1856

Cote

5E517/12

19

Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

Date

1879-1908

Cote

5E517/85

20
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

21

Gendarmerie.- Installation de la brigade de Thoirette dont Charnod dépend.

Date

1873

Cote

5E517/31

22
Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

28 medias

Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

Date

1676-1681

Cote

5E517/1

23
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

191 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1774

Cote

5E517/5

24

Pompe à incendie.- Acquisition.

Date

1914

Cote

5E517/58

25

Travaux de voirie.- Demandes individuelles d'alignement, 1861-1898. Déblaiement des neiges, 1905-1906.

Date

1861-1906

Cote

5E517/72

26
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

121 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10645

27

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

28

Secours d'urgence.- Souscription en faveur des inondés du Tarn et Garonne, 1875. Fonds pour secourir les indigents, 1918.

Date

1875-1918

Cote

5E517/77

29

Organisation du corps, engagement quinquennal et règlement disciplinaire.

Date

1925

Cote

5E517/35

30

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués et nominations de membres, 1900-1928. Budgets, 1902-1903. Legs d'une rente aux pauvres, répartition et rachat, 1900-1921. Demandes d'admission, refus et listes des personnes admises, 1872-1910 et 1930.

Date

1872-1930

Cote

5E517/76

31
Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1263

32

Bâtiments scolaires.- Construction : dossier avec quatre plans, 1842-1853 ; contingent de la commune de Villeneuve, 1855 ; honoraires de l'architecte, 1851-1852. Réparations, 1857, 1861-1866, 1885-1892 et 1926-1928. Mobilier des salles d'école et de mairie : devis et plan, 1852-1854 ; acquisition, 1862 et 1883 ; pour l'instituteur, 1865. Inventaire du mobilier de l'école de garçons, 1879-1927. Clôture du jardin de l'instituteur, 1868.

Date

1842-1928

Cote

5E517/57

33

Registre des cultures, 1902 et 1903.

Date

1902-1903

Cote

5E517/17

34
Correspondance avec diverses personnes.

1 media

Correspondance avec diverses personnes.

Date

1797-1847

Cote

110J898

35
Décès.

279 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2441

36

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1880-1910. Rapports annuels, 1884-1905. Statistique des décès, 1877. Carnets d'enfant et de nourrice, 1884-1922.

Date

1877-1922

Cote

5E517/82

37

Assistance aux femmes en couche et aux familles nombreuses.- Nomination de membres du bureau, 1913 ; taux d'allocation, 1923.

Date

1913-1923

Cote

5E517/84

38

Budgets des C.V.O., 1872-1906 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1840-1848, 1891 et 1898. Entretien des chemins ruraux : prestations, 1885 et 1926.

Date

1840-1926

Cote

5E517/67

39
Mariages, publications de mariage.

194 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2440

40
Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1268