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Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

3E/11035

1913-1922

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

5E517/66

1881-1948

Charnod, commune

Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

5E517/87

1860-1906

Charnod, commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E517/4

1739-1760

Charnod, commune

Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

5E517/34

1848

Charnod, commune

Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

5E517/29

1896-1921

Charnod, commune

Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

5E517/15

1876-1891

Charnod, commune

liste nominative

Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

5E517/65

1847-1949

Charnod, commune

Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

5E517/60

1875-1904

Charnod, commune

Tables décennales.

3E/1099

1873-1882

Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune

table décennale

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

3E/11030

1893-1902

Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune

table décennale

Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

5E517/26

1884-1902

Charnod, commune

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10646

1903-1912

Charnod, commune

registre d'état civil

Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

5E517/54

1855-1911

Charnod, commune

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

5E517/79

1878-1892

Charnod, commune

Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

5E517/71

1849-1892

Charnod, commune

Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

3Pplan1264

1830

Charnod, commune

plan parcellaire napoléonien

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

5E517/12

1842-1856

Charnod, commune

Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

5E517/85

1879-1908

Charnod, commune

Tables décennales.

3E/1098

1863-1872

Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune

table décennale

Gendarmerie.- Installation de la brigade de Thoirette dont Charnod dépend.

5E517/31

1873

Charnod, commune

Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

5E517/1

1676-1681

Charnod, commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E517/5

1761-1774

Charnod, commune

Pompe à incendie.- Acquisition.

5E517/58

1914

Charnod, commune

Travaux de voirie.- Demandes individuelles d'alignement, 1861-1898. Déblaiement des neiges, 1905-1906.

5E517/72

1861-1906

Charnod, commune

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10645

1893-1902

Charnod, commune

registre d'état civil

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

4oF564/2

Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles

Secours d'urgence.- Souscription en faveur des inondés du Tarn et Garonne, 1875. Fonds pour secourir les indigents, 1918.

5E517/77

1875-1918

Charnod, commune

Organisation du corps, engagement quinquennal et règlement disciplinaire.

5E517/35

1925

Charnod, commune

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués et nominations de membres, 1900-1928. Budgets, 1902-1903. Legs d'une rente aux pauvres, répartition et rachat, 1900-1921. Demandes d'admission, refus et listes des personnes admises, 1872-1910 et 1930.

5E517/76

1872-1930

Charnod, commune

Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet

3Pplan1263

1830

Charnod, commune

plan parcellaire napoléonien

Bâtiments scolaires.- Construction : dossier avec quatre plans, 1842-1853 ; contingent de la commune de Villeneuve, 1855 ; honoraires de l'architecte, 1851-1852. Réparations, 1857, 1861-1866, 1885-1892 et 1926-1928. Mobilier des salles d'école et de mairie : devis et plan, 1852-1854 ; acquisition, 1862 et 1883 ; pour l'instituteur, 1865. Inventaire du mobilier de l'école de garçons, 1879-1927. Clôture du jardin de l'instituteur, 1868.

5E517/57

1842-1928

Charnod, commune

Registre des cultures, 1902 et 1903.

5E517/17

1902-1903

Charnod, commune

Correspondance avec diverses personnes.

110J898

1797-1847

Morez, commune, Besançon, commune, Voiteur, commune, Montandon, commune, Dole, commune, Champagnole, commune, Lyon, commune, Poligny, commune, Paris, commune, Lons-le-Saunier, commune, Champrougier, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Louvatange, commune, Charnod, commune, Salins-les-Bains, commune, Lausanne, localité étrangère, Suisse, pays

Décès.

3E/2441

1793-1852

Charnod, commune

registre d'état civil

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1880-1910. Rapports annuels, 1884-1905. Statistique des décès, 1877. Carnets d'enfant et de nourrice, 1884-1922.

5E517/82

1877-1922

Charnod, commune

Assistance aux femmes en couche et aux familles nombreuses.- Nomination de membres du bureau, 1913 ; taux d'allocation, 1923.

5E517/84

1913-1923

Charnod, commune

Budgets des C.V.O., 1872-1906 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1840-1848, 1891 et 1898. Entretien des chemins ruraux : prestations, 1885 et 1926.

5E517/67

1840-1926

Charnod, commune

Mariages, publications de mariage.

3E/2440

1823-1852

Charnod, commune

registre d'état civil

Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet

3Pplan1268

1830

Charnod, commune

plan parcellaire napoléonien