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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
2

L'image de nos paroisses
Cote
Per1562
 Date
2005-2008
 Lieu
Foucherans, commune, Champvans, commune, Molay, commune, Gevry, commune, Tavaux, commune, Sampans, commune, Monnières, commune, Saint-Vivant, commune, Biarne, commune, Goux, commune, Villette-lès-Dole, commune, Parcey, commune, Damparis, commune, Aumur, commune, Abergement-la-Ronce, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • L'image de nos paroisses
3

Amodiation au profit de quatre confréries, 1675. Dimes, sans date, XVII siècle.
Cote
5E150/282
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Amodiation au profit de quatre confréries, 1675. Dimes,...
4

Confrérie du Saint-Esprit. Fragment de terrier, XVI siècle (?). Cens et rentes, fin XV siècle, 1675. Comptes, 1635 (en mauvais état).
Cote
5E150/280
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Confrérie du Saint-Esprit. Fragment de terrier, XVI...
5

Confrérie du Saint-Esprit : terrier, début XVII siècle (très mauvais état).
Cote
5E150/279
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Confrérie du Saint-Esprit : terrier, début XVII siècle...
6

Assurances du personnel communal, 1922-1964 ; des biens communaux, 1855-1975.
Cote
5E150/101
 Date
1855-1975
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Contentieux
  • Assurances du personnel communal, 1922-1964 ; des biens...
7

Liasse en très mauvais état, illisible, non communicable.
Cote
5E150/303
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Liasse en très mauvais état, illisible, non communicable.
8

Mémoires sur les droits de la communauté de Champvans, sans date (XVII-XVIII siècles).
Cote
5E150/192
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Mémoires sur les droits de la communauté de Champvans,...
9

Plans des bois communaux. Plan de délimitation, XVI siècle (cote de rangement 13 Fi 2553). Plan de la forêt, XVIII siècle (cote de rangement 13 Fi 2554)
Cote
5E150/259
 Date- Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois
  • Plans des bois communaux. Plan de délimitation, XVI...
10

Bulletin paroissial du secteur de Damparis
Cote
Per8
 Date
1963-1973
 Lieu
Monnières, commune, Foucherans, commune, Champvans, commune, Aumur, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Tavaux, commune, Damparis, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Bulletin paroissial du secteur de Damparis
11

Ribambelle - publication scolaire maternelle Champvans
Cote
Per1740
 Date
1969
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Ribambelle - publication scolaire maternelle Champvans
12

Four à chaux : demande d'autorisation, 1838-1840. Autorisations préfectorales d'un atelier de fabrication du noir animal et végétal, 1858 et d'exploiter un dépot d'explosifs chloratés, 1934. Tueries particulières : demande d'autorisation faite par Fernand SAUTEREY, charcutier, 1931. Arrêté préfectoral pour délimitation du périmètre d'action, 1963. Autorisation préfectorale pour installer un dépot de chiffons et de peaux, 1953. Demande d'autorisation de stockage de carburant faite par Jean MARCEIX de Champvans, 1936 ; demande et autorisation accordée à Mme Veuve MARCEIX pour stockage de carburant, 1965-1966.
Cote
5E150/37
 Date
1838-1966
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Industrie
  • Four à chaux : demande d'autorisation, 1838-1840. Autorisations...
13

Arrêtés de police municipale, 1790-1965. Vagabondage, 1870-1871. Surveillance légale, 1792-1865. Vaccinations, 1894-1938.
Cote
5E150/47
 Date
1790-1965
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Police générale
  • Arrêtés de police municipale, 1790-1965. Vagabondage,...
14

Personnel enseignant : nominations, 1876-1941 ; traitement, 1879-1884 ; indemnités de résidence, 1892-1902. Balayeuses des classes : nominations, 1952 et 1959. Classement des élèves de l'école qui ont pris part au concours du 24 mars 1876. Hommage public : dénomination du stade "Jean MOTHET", des groupes scolaires "Jean JAURES" et "Louis PERGAUD", 1965. Traités de gré à gré fournitures scolaires et charbons, 1931-1938. Mobilier scolaire, 1956-1957. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons et de filles, 1864. Inventaires du mobilier scolaire, 1956. Etat du mobilier fourni aux soeurs institutrices depuis 1846. Enseignement de la gymnastique, 1872-1873. Transport scolaire, 1962 et 1964. Extraits des registres de délibérations du conseil municipal et correspondance, 1826-1958. Caisse des écoles : budget, 1957.
Cote
5E150/95
 Date
1826-1965
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
  • Personnel enseignant : nominations, 1876-1941 ; traitement,...
15

Champvans - bulletin municipal
Cote
Per692
 Date
1965-...
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Champvans - bulletin municipal
16

Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés au rôle de 1853. P.V. d'élections des commissaires qui doivent se transporter sur les différentes sections de la commune, 1791. P.V. des commissaires qui ont procédés à la confection des états de sections du territoire, 1791. Etat des débiteurs du sommier des surséances, 1866. Remembrement, 1960 (notes). Institution d'une régie de recettes, 1964.
Cote
5E150/24
 Date
1790-1964
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Contributions
  • Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés...
17

Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.
Cote
5E150/77
 Date
1825-1963
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Travaux publics et voirie en général
  • Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins,...
18

Foires et marchés : créations, droits de place, 1793 et 1856-1959. Arrêté préfectoral fixant le montant des sûretés exigibles préalablement à la délivrance de l'attestation sollicitée par M. le Président Directeur Général des Docks Francs-Comtois et Bourguignons à Besançon à l'ouverture d'un dépôt de pain envisagé à Champvans, 1963.
Cote
5E150/38
 Date
1793-1963
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Commerce
  • Foires et marchés : créations, droits de place, 1793...
19

Elections : listes, 1907-1932 ; P.V. 1907-1920 ; affiche, 1932, cote de rangement 13 Fi 2530. Nominations de sous-lieutenant, 1893-1937 ; de lieutenant, 1963 ; de sous-officiers, 1852. P.V. de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1852 et 1862. Réorganisation de compagnie, 1851-1854 et 1876. Effectif de la subdivision, 1892-1921. Listes nominatives, 1903-1914. Engagements quinquennaux, 1900-1932. Contrôles nominatifs, 1902-1931. Démission d'un capitaine, 1857 . Révocation d'un caporal, 1866. Règlements, 1879 et 1933. Subvention, 1926. Habillement et équipement, 1835-1912. Pompes à incendie : acquisition et entretien, 1832, 1834, 1836, 1847, 1850 et 1857-1862. Construction d'une salle de pompes, 1850 ; plan, 1850, cote de rangement 13 Fi 2531. Accident du 15 septembre 1865. Assurances, 1921 et 1927. Engagement quinquennal des pompiers, 1890-1920, voir 5E150/44.
Cote
5E150/43
 Date
1832-1963
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Elections : listes, 1907-1932 ; P.V. 1907-1920 ; affiche,...
20

Correspondance adressée au maire, 1831-1963.
Cote
5E150/14
 Date
1831-1963
 Lieu
Champvans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Correspondance adressée au maire, 1831-1963.