Personnel enseignant : nominations, 1876-1941 ; traitement, 1879-1884 ; indemnités de résidence, 1892-1902. Balayeuses des classes : nominations, 1952 et 1959. Classement des élèves de l'école qui ont pris part au concours du 24 mars 1876. Hommage public : dénomination du stade "Jean MOTHET", des groupes scolaires "Jean JAURES" et "Louis PERGAUD", 1965. Traités de gré à gré fournitures scolaires et charbons, 1931-1938. Mobilier scolaire, 1956-1957. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons et de filles, 1864. Inventaires du mobilier scolaire, 1956. Etat du mobilier fourni aux soeurs institutrices depuis 1846. Enseignement de la gymnastique, 1872-1873. Transport scolaire, 1962 et 1964. Extraits des registres de délibérations du conseil municipal et correspondance, 1826-1958. Caisse des écoles : budget, 1957.

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics (série M)

Edifices à usage d'établissement d'enseignement, de sciences et d'art

Personnel enseignant : nominations, 1876-1941 ; traitement, 1879-1884 ; indemnités de résidence, 1892-1902. Balayeuses des classes : nominations, 1952 et 1959. Classement des élèves de l'école qui ont pris part au concours du 24 mars 1876. Hommage public : dénomination du stade "Jean MOTHET", des groupes scolaires "Jean JAURES" et "Louis PERGAUD", 1965. Traités de gré à gré fournitures scolaires et charbons, 1931-1938. Mobilier scolaire, 1956-1957. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons et de filles, 1864. Inventaires du mobilier scolaire, 1956. Etat du mobilier fourni aux soeurs institutrices depuis 1846. Enseignement de la gymnastique, 1872-1873. Transport scolaire, 1962 et 1964. Extraits des registres de délibérations du conseil municipal et correspondance, 1826-1958. Caisse des écoles : budget, 1957.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/95

Date

1826-1965

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune