Four à chaux : demande d'autorisation, 1838-1840. Autorisations préfectorales d'un atelier de fabrication du noir animal et végétal, 1858 et d'exploiter un dépot d'explosifs chloratés, 1934. Tueries particulières : demande d'autorisation faite par Fernand SAUTEREY, charcutier, 1931. Arrêté préfectoral pour délimitation du périmètre d'action, 1963. Autorisation préfectorale pour installer un dépot de chiffons et de peaux, 1953. Demande d'autorisation de stockage de carburant faite par Jean MARCEIX de Champvans, 1936 ; demande et autorisation accordée à Mme Veuve MARCEIX pour stockage de carburant, 1965-1966.

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Population.- Economie sociale.- Statistique (série F)

Industrie

Four à chaux : demande d'autorisation, 1838-1840. Autorisations préfectorales d'un atelier de fabrication du noir animal et végétal, 1858 et d'exploiter un dépot d'explosifs chloratés, 1934. Tueries particulières : demande d'autorisation faite par Fernand SAUTEREY, charcutier, 1931. Arrêté préfectoral pour délimitation du périmètre d'action, 1963. Autorisation préfectorale pour installer un dépot de chiffons et de peaux, 1953. Demande d'autorisation de stockage de carburant faite par Jean MARCEIX de Champvans, 1936 ; demande et autorisation accordée à Mme Veuve MARCEIX pour stockage de carburant, 1965-1966.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/37

Date

1838-1966

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune