Foires et marchés : créations, droits de place, 1793 et 1856-1959. Arrêté préfectoral fixant le montant des sûretés exigibles préalablement à la délivrance de l'attestation sollicitée par M. le Président Directeur Général des Docks Francs-Comtois et Bourguignons à Besançon à l'ouverture d'un dépôt de pain envisagé à Champvans, 1963.

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Archives communales déposées : CHAMPVANS

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Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Population.- Economie sociale.- Statistique (série F)

Commerce

Foires et marchés : créations, droits de place, 1793 et 1856-1959. Arrêté préfectoral fixant le montant des sûretés exigibles préalablement à la délivrance de l'attestation sollicitée par M. le Président Directeur Général des Docks Francs-Comtois et Bourguignons à Besançon à l'ouverture d'un dépôt de pain envisagé à Champvans, 1963.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/38

Date

1793-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune