Archives communales déposées : CHAMPVANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Elections : listes, 1907-1932 ; P.V. 1907-1920 ; affiche, 1932, cote de rangement 13 Fi 2530. Nominations de sous-lieutenant, 1893-1937 ; de lieutenant, 1963 ; de sous-officiers, 1852. P.V. de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestation de serment des officiers, 1852 et 1862. Réorganisation de compagnie, 1851-1854 et 1876. Effectif de la subdivision, 1892-1921. Listes nominatives, 1903-1914. Engagements quinquennaux, 1900-1932. Contrôles nominatifs, 1902-1931. Démission d'un capitaine, 1857 . Révocation d'un caporal, 1866. Règlements, 1879 et 1933. Subvention, 1926. Habillement et équipement, 1835-1912. Pompes à incendie : acquisition et entretien, 1832, 1834, 1836, 1847, 1850 et 1857-1862. Construction d'une salle de pompes, 1850 ; plan, 1850, cote de rangement 13 Fi 2531. Accident du 15 septembre 1865. Assurances, 1921 et 1927. Engagement quinquennal des pompiers, 1890-1920, voir 5E150/44.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/43

Date

1832-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1963

Mots clés lieux