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1
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P991

2
Mariages, publications de mariage.

150 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2494

3
Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

99 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

99 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

5
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1365

6
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

7
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

84 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196

8

Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

Date

1874

Cote

5E464/10

9

Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

Date

1718

Cote

5E464/8

10
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

11

Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

Date

1790-1839

Cote

5E464/12

12

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13267

13
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

1823

Cote

3Pplan1362

14

Statuts, comptabilité.

Date

1856-1872

Cote

5E464/63

15
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

16

Registres des délibérations.

Date

1901-1936

Cote

5E464/52

17
Listes nominatives, 1881, 1886.

13 medias

Listes nominatives, 1881, 1886.

Date

1881-1886

Cote

5E464/26

18
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

175 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2500

20

Tableaux de recensement.

Date

1855-1950

Cote

5E464/27

21
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

22
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

23
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1357

24
Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

93 medias

Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

Date

1692-1701

Cote

5E464/1

25
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1363

26
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

179 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1745-1780

Cote

5E464/6

27

Contribution sur les voitures, chevaux et mulets, 1905-1916. Dégrèvement sur les cotes foncières, 1910 et 1916. Contributions indirectes : instruction distillation, 1916. Commission communale des impôts directs, 1948. Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1927 et 1948. Etat de section de 1791. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1894-1982.

Date

1791-1982

Cote

5E464/24

28
Baptêmes, mariages, sépultures.

179 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1745-1780

Cote

5E464/6

29

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1900-1942

Cote

5E464/35

30

Traitement du receveur.

Date

1877-1924

Cote

5E464/39

31
Chatelneuf, tableau d'assemblage.

1 media

Chatelneuf, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan1354

32

Fontaines : travaux, 1871-1876. Lavoir : travaux, 1880-1881. Visite géologique du bassin alimentaire de sources, 1903. Construction d'une citerne près du chalet et réparation de la couverture de l'église, 1912. Amélioration du régime des eaux, 1923.

Date

1871-1923

Cote

5E464/41

33

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1822-1946

Cote

5E464/23

34

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1898-1908. Extraits du registre d'appel, 1900-1901. Listes des enfants admis gratuitement à l'école, 1867-1881. Journal de classe, 1880-1881. Rôle de la rétribution scolaire, 1875-1881. Caisse des écoles : statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883 ; budgets, 1882-1895. Bâtiment d'école : travaux, 1905-1911. Nominations de personnel enseignant, 1901 et 1903. Fournitures scolaires, 1915-1939. Bibliothèque scolaire, 1866-1873. Livres destinés à être donnés en prix aux enfants qui ont suivi l'école pendant l'année scolaire, 1877-1878 : liste, 1878. Cours d'adulte, 1879. Création de concours, 1865. Invitation à un meeting d'aviation à Champagnole, sans date.

Date

1865-1939

Cote

5E464/56

35
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P992

36

Inventaires des archives antérieures à 1790 et postérieures à 1789, 1863. Sceau de la mairie, 1865.

Date

1789-1865

Cote

5E464/58

37
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

38
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

132 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/8969

39
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1358

40

Registres des délibérations du conseil municipal, 1878-avril 1898.

Date

1878-1898

Cote

5E464/14

41
Baptêmes, mariages, sépultures.

292 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1792

Cote

3E/217

42
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1356

43
Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138

44
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

273 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/2499

45

Registres des délibérations.

Date

1847-1901

Cote

5E464/51

46

Rôle de la taxe sur les chiens, 1878-1918. Etrangers : enregistrement des visas d'arrivée, 1934. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1858-1927 ; cahiers des charges, 1891-1903. Gardes-champêtres : nominations, 1872-1899 ; démission, 1872 ; révocation, 1899. Débits de boissons : autorisation d'ouverture, 1877 ; fermeture, 1877. Arrêtés, réglements, hygiène publique, 1844-1917. Certificat de vie, 1911 ; de paternité, 1919. Vaccinations, 1895-1940.

Date

1844-1940

Cote

5E464/31

47

Registres des délibérations du conseil municipal, 1790-1824 et 1829. Lois et décrets, 1790-1793. Affaires militaires, 1792-1823.

Date

1790-1829

Cote

5E464/11

48
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

87 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/8971

49

Registre des décès, 1915. Mention de mariages, 1914.

Date

1914-1915

Cote

5E464/9

50

Locations de communaux, 1859-1968. Acquisition d'immeuble faite par la commune, 1866. Aliénations de terrains communaux, 1888-1949 ; Plan, 1949. Aliénation d'une source, 1896. Propriété de la Grange Bataillard : procès entre la commune et les héritiers Binaud, 1842 et 1849.

Date

1842-1868

Cote

5E464/57

51
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan1359

52
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

237 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/2498

53
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1355

54
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 69 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13267

55
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

100 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er février 1781 et le 31 décembre 1792

Cote

5E464/7

56
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan1367

57

Distribution publique d'énergie électrique, 1920-1924. Travaux d'électrification, 1938. Police d'abonnement, 1926-1958.

Date

1920-1958

Cote

5E464/47

58

Recensement des chevaux, mulets et voitures, 1874-1939. Dommages de guerre, 1874. Indemnités pour dégâts causés pendant les manoeuvres, 1874 et 1906. Réquisitions, 1871-1939. Ravitaillement, 1914 et 1941-1942. Logement et cantonnement des troupes, 1891. Recensement pigeons voyageurs, 1901. Permissions, 1871 et 1914. Réserve et armée territoriale : revues d'appel, 1902-1903. Mise en activité des classes, ordres d'appel, changement de domicile, 1877-1881. Soutiens de famille, 1898-1910. Allocations militaires, 1917. Croix-Rouge : demande de subvention, 1905. Oeuvres de guerre, 1916-1917. Champs de manoeuvres, 1878-1914. Militaires : disparus, 1917 ; décédés, 1870 et 1888-1910. Etat de service, 1849.

Date

1849-1942

Cote

5E464/28

59

Eglise : travaux, 1898-1915 et 1996. Acquisition d'une cloche, 1906-1907. Réparation d'horloge du clocher, 1909. Presbytère ; travaux, 1877-1909 ; location, 1907 et 1916. Cimetière : reconstruction de la porte, 1879 ; concessions de terrain, 1906 ; travaux au monument, 1919-1920. Fabrique : budget, 1903 ; comptes de gestion, 1902-1905. Convocation pour inventaire des biens de la fabrique, 1906. Répartition entre les communes de sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : subventions, 1909 et 1911. Suppression de l'indemnité de logement au desservant ; délibération du conseil municipal, 1904.

Date

1877-1996

Cote

5E464/50

60

Engagements quinquennaux, 1905 et 1921. Contrôle nominatif, 1906 ; liste nominative, 1909. Règlement, 1905. Matériel à incendie : acquisition, 1905 ; entretien, 1913. Société de secours mutuels : statuts, 1905-1906 ; subventions, 1908-1927 ; questionnaire, tableau du mouvement de personnel, situation financière, opérations sociales, 1909 ; correspondance, 1907-1921. Assurances accidents, 1942.

Date

1905-1942

Cote

5E464/29

61

Budgets et chapitres additionnels, an XIV-1899.

Date

1805-1899

Cote

5E464/34

62

Registres des délibérations du conseil municipal, mai 1898-janvier 1926.

Date

1898-1926

Cote

5E464/15

63

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1859-1936

Cote

5E464/54

64

Comptes de gestion.

Date

1865-1929

Cote

5E464/37

65

Supplément au tableau général des chemins classés vicinaux, 1874. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemins de grande communication, 1900. C.V.O. n°2 de Chatelneuf à Vaudioux : travaux, 1870-1914. C.V.O. n°5 de Chatelneuf au Frasnois : demande d'alignement pour construction faite par un particulier, 1907-1908. Travaux pour réparation de la principale rue du village, 1875. C.G.C. n°40 : travaux, 1865-1869. C.V.M.C. n°25 des Petites Chiettes aux Planches ouverture, 1868. Chemin rural n°1 dit des Cretets : projet de reconnaissance et de rectification, 1925. Réfection de chemins ruraux, 1968. Déblaiement des neiges, 1907. Exploitation de carrières, 1903-1936. Délibérations du conseil municipal et correspondance, 1865-1929.

Date

1865-1968

Cote

5E464/45

66

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

Date

1911-1933

Cote

5E464/19

67
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.

Date

1823

Cote

3Pplan1361

68
Etat de sections.

56 medias

Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P989

69

Maison commune : travaux.

Date

1871-1905

Cote

5E464/40

70
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1366

71
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

93 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

Date

1692-1701

Cote

5E464/1

72
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

223 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/2497

73

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E464/18

74
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

75
Naissances, décès.

319 medias

Naissances, décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/2493

76
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1141

77

Vingt et un plans cadastraux de 1823, révisés en 1934.

Date

1823-1934

Cote

5E464/25

78
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

159 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Entre le 1er janvier 1883 et le 31 décembre 1892

Cote

3E/8709

79

Procès-verbal d'arpentage, 1870-1882 ; de balivage et martelage, 1922 ; d'adjudication, 1871-1920 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1870-1945 ; d'estimation des coupes, 1912-1948 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1877. Procès-verbal d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1869-1921 ; de reconnaissance des chablis, volis, 1930. Délits forestiers, 1871 et 1904. Délimitation de la forêt communale, 1934. Gardes-forestiers : nominations, 1903. Affouage ; rôle, 1912-1949, demandes d'affouage faites par des particuliers, 1903-1919 ; procès, 1881. Construction de chemin de desserte, 1880-1881. Ouverture d'un chemin forestier dit des Grands Bois, 1895. Extrait de l'état estimatif des coupes délivrées en nature pour l'exercice 1895 aux communes propriétaires de bois soumis au régime forestier, 17 juin 1896. Bois soumis au régime forestier, 1906. Extraits des registres des délibérations du conseil municipal et correspondance, 1869-1947.

Date

1869-1949

Cote

5E464/42

80

Aménagement des bois.

Date

1896-1908

Cote

5E464/43