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1

Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

Date

-

Cote

Br3230

2
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

2 lots 110 medias

Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

Date

1789-1791

Cote

2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Matrice des propriétés bâties.

Date

1883

Cote

5E228/57

4

Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

Date

1837-1883

Cote

5E228/71

5

Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

Date

1855-1902

Cote

5E228/79

6
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

7

Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

Date

1832-1892

Cote

5E228/95

8
Décès.

266 medias

Décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/2464

9
Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

2 lots 107 medias

Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

Date

1759-1760

Cote

2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

10

Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

Date

1851-1882

Cote

5E228/69

11
Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

1 media

Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

Date

-

Cote

38H

12

octobre 1784-mai 1828.

Date

1784-1828

Cote

5E228/43

13

Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P954

14

Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

Date

1812-1868

Cote

5E228/66

15
Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

2 lots 107 medias

Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

Date

1772-1773

Cote

2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

16

Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

Date

1640-1786

Cote

5E228/6

17
Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

1 media

Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

Date

-

Cote

7Fi82

18
Dornier Fils et Romand à Dampierre.

1 media

Dornier Fils et Romand à Dampierre.

Date

1832-1840

Cote

110J1104/3

19
Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

2 lots 111 medias

Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

Date

1739-1740

Cote

2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

21

Un village : Château-Chalon.

Date

-

Cote

Br2355

22
Naissances.

294 medias

Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/2457

23
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1291

24

Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel (s. d.), registres du service ordinaire et de la réserve (1832) ; listes de recensement (1837-1850) ; élection du chef des sédentaires : p.-v. (1870) ; attribution de crédits d'habillement et d'équipement (1831, 1870-1871).

Date

1832-1871

Cote

5E228/62

25

Evaluations foncières des maisons et usines du canton de Voiteur : tableau récapitulatif (s. d. [début XIXe s.]). Dégrèvements d'impôts : registre des demandes et déclarations (1885-1905). Taxes sur les cercles et les billards : déclarations des contribuables (1872) [début XIXe s.]-1905.

Date

1800-1905

Cote

5E228/58

26
Mariages, publications de mariage.

350 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2462

27

* Délibérations du Bureau de bienfaisance. 1841-1943

Date

1841-1943

Cote

5E228/96

28
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

41 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mars 1686 et le 31 mai 1691

Cote

5E228/32, 5E228/53 (Ancienne cote aux AD Jura)

29

Service vicinal.- Budget (1871 et 1890) ; rôles de prestations (1830-1888).

Date

1830-1890

Cote

5E228/91

30

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

Date

-

Cote

8oF1911

31
Devaux neveu à Poligny.

1 media

Devaux neveu à Poligny.

Date

1832-1840

Cote

110J1104/2

32
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

167 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1780-1792

Cote

5E228/38, 5E228/60 (Ancienne cote aux AD Jura)

33
Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1302

34
Clients individuels divers du Jura.

1 media

Clients individuels divers du Jura.

Date

1818-1852

Cote

110J1104/6

35
Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1304

36

Examen des comptes par le Conseil de Préfecture : arrêté de comptes, états détaillés annuels des dépenses et des revenus (1834-1840), quittus du Conseil (1864-1892) ; pièces justificatives de comptabilité de l'exercice 1834 (conservées intégralement comme spécimen en l'absence de compte de gestion de 1834 à 1885).

Date

1834-1892

Cote

5E228/75

37

mai 1843- novembre 1875.

Date

1843-1875

Cote

5E228/45

38
Série communale : baptêmes.

79 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1630 et le 31 janvier 1665

Cote

5E228/28, 5E228/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

39
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1290

40

Litige entre la communauté de Ménétru et le sieur Regaud, avocat au Parlement, acquéreur d'un domaine à Ménétru pour lequel il se trouve trop imposé, led. Regaud requérant un nouvel arpentage des biens de Ménétru qui en appelle aux communautés de Château-Chalon, Ladoye et Blois composant la seigneurie de Château-Chalon, en raison de l'enchevêtrement de leurs territoires respectifs.

Date

1768-1786

Cote

5E228/14

41

Procès-verbal d'enquête.

Date

1679

Cote

5E228/10

42
Matrice des propriétés bâties.

54 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P957

43

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

44

Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel (s. d.), registres du service ordinaire et de la réserve (1832) ; listes de recensement (1837-1850) ; élection du chef des sédentaires : p.-v. (1870) ; attribution de crédits d'habillement et d'équipement (1831, 1870-1871).

Date

1832-1871

Cote

5E228/63

45
Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

2 lots 108 medias

Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

Date

1749-1750

Cote

2C450, IIC259 (Ancienne cote aux AD Jura)

46
Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

2 lots 106 medias

Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

Date

1778-1780

Cote

2C471, IIC280 (Ancienne cote aux AD Jura)

47

Banalité prétendue par l'abbaye de Château-Chalon sur des bois : procès du sieur Poly et ses héritiers, les communautés de Ménétru, Château-Chalon, Ladoye et Blois contre l'abbaye tendant à se voir confirmer la propriété de ces bois (1727-1734). Anticipation par les habitants de Névy dans les biens communaux de Château-Chalon depuis leurs bois du Chaumois à l'occasion d'une coupe : demande en délimitation de territoire par la communauté de Château-Chalon (1771).

Date

1727-1771

Cote

5E228/17

48

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

49
Série communale : mariages.

42 medias

Série communale : mariages.

Date

Entre le 1er janvier 1596 et le 31 janvier 1656

Cote

5E228/27, 5E228/49 (Ancienne cote aux AD Jura)

50
Série communale : mariages novembre 1669-janvier 1685 ; sépultures décembre 1673-novembre 1686.

20 medias

Série communale : mariages novembre 1669-janvier 1685 ; sépultures décembre 1673-novembre 1686.

Date

1669-1686

Cote

5E228/31, 5E228/52 (Ancienne cote aux AD Jura)

51

Police générale et surveillance légale.- passeports délivrés par le maire : cahier (1855-1859) ; passeports pour l'intérieur (1846-1871). Demandes de renseignements sur des individus, signalement d'une femme publique (1862-1869). Notification de passage et de résidence d'anciens condamnés (1855, 1857).

Date

1846-1869

Cote

5E228/65

52
Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

2 lots 107 medias

Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

Date

1748-1749

Cote

2C449, IIC258 (Ancienne cote aux AD Jura)

53

Elections d'échevins et autres charges et fonctions (messiers, gardes&) : registre des procès-verbaux, juillet 1672-janvier 1723.

Date

1672-1723

Cote

5E228/2

54
Série communale : baptêmes.

55 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er octobre 1669 et le 31 mars 1686

Cote

5E228/30, 5E228/51 (Ancienne cote aux AD Jura)

55

Château-Chalon, le monument aux morts de la guerre 1914-1918

Date

-

Cote

39Fi16023

56

L'abbaye de Château-Chalon. Notice suivie de deux inventaires de 1742 et 1762.

Date

-

Cote

4oF588, Br1209 (Ancienne cote aux AD Jura)

57

Cérémonies religieuses et droits curiaux.- Procès de la communauté contre le curé de Saint-Pierre tendant à obtenir un règlement des droits curiaux (1675). Processions, exorcismes, messes et bénédictions : quittance de deux livres dues par la communauté entre autres sommes (1758). Conjuration des maux soufferts par la communauté : autorisation de l'archevêque de Besançon de faire des messes et processions (1759).

Date

1675-1759

Cote

5E228/39

58
États numériques des caves de Voiteur et Poligny.

1 media

États numériques des caves de Voiteur et Poligny.

Date

1827-1838

Cote

110J1102

59
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

97 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er mai 1691 et le 1er février 1708

Cote

5E228/33, 5E228/55 (Ancienne cote aux AD Jura)

60

Procès des curés-quartfiefs contre la communauté pour obtenir une portion dans ses coupes annuelles de bois (1751). Procès de la communauté de Château-Chalon contre celle de Blois pour coupe indue dans un canton de bois (1779). Autorisation de coupe d'échalas dans les bois communaux (1760). Délivrance des glandées des bois de la seigneurie de Château-Chalon : adjudications, quittances (1727-1757).

Date

1727-1779

Cote

5E228/20

61
Photographies des vignobles d'Avanne (1988) : 30 diapositives ; Château-Chalon (1988 et 1991) : 47 diapositives ; Coiffy (1991) : 15 diapositives ; Jonvelle (1991) : 6 diapositives ; Ménétru-le-Vignoble (1998, 1990, 1992) : 70 diapositives ; Saint-Lothain (1989, 1990, 1992) : 29 diapositives.

1 media

Photographies des vignobles d'Avanne (1988) : 30 diapositives ; Château-Chalon (1988 et 1991) : 47 diapositives ; Coiffy (1991) : 15 diapositives ; Jonvelle (1991) : 6 diapositives ; Ménétru-le-Vignoble (1998, 1990, 1992) : 70 diapositives ; Saint-Lothain (1989, 1990, 1992) : 29 diapositives.

Date

-

Cote

166Jdiap15

62

Entretien des fontaines : état de frais (1826). Projet de construction d'une fontaines sans suite (1833) ; construction d'une fontaine, acquisition de terrain et contentieux pour dommage causé lors des travaux (1838-1853). Fourniture du pavage de la fontaine des Nœuds (1838). Réparation à une fontaine avec expropriation (1892-1983). Construction d'un abreuvoir (1886-1891). Captage d'eau et construction de réservoir, bornes et fontaines (1893-1903)

Date

1826-1903

Cote

5E228/93

63
Commission dans les vignes de Château-Chalon (1988) : 15 diapositives ; commission dans les vignes de Château-Chalon (3 octobre 1996) : 28 diapositives

1 media

Commission dans les vignes de Château-Chalon (1988) : 15 diapositives ; commission dans les vignes de Château-Chalon (3 octobre 1996) : 28 diapositives

Date

1988-1996

Cote

166Jdiap4

64

Eglise , presbytère et oratoire.- Crépissage des murs intérieurs (1856-1857) ; rétablissement de deux vitraux au chœur (1839-1840), installation de onze vitraux peints (1875) ; projet sans suite de réparation du clocher et de l'horloge (1837), projet de construction d'une flèche et réparations du clocher (1859-1863), réparations nouvelles au clocher (1889, 1903, 1949-1951) ; entretien de l'horloge : adjudication et états de frais (1825-1835), refonte de la cloche cassée (1884-1885), projet d'installation d'une nouvelle horloge (1929) ; restauration de l'église : rapports, devis, photographies, plans (1980). Réparation du mur du jardin du presbytère : soumission des travaux (s. d.). Réparations à l'oratoire de la Roche (1839-1840).

Date

1825-1980

Cote

5E228/80

65

Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage de Sainte-Madeleine, réputé hors du territoire de Château-Chalon, aux charges d'échevin : mémoire contre la communauté de Château-Chalon (s. d. [après 1638]). Désignation de procureurs de la communauté et répartiteurs des impositions : nominations par l'assemblée des habitants (1656-1670).

Date

1582-1723

Cote

5E228/4

66

Château-Chalon, les restes de l'abbaye

Date

-

Cote

54Fi1410

67
Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

2 lots 106 medias

Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

Date

1773-1775

Cote

2C468, IIC277 (Ancienne cote aux AD Jura)

68
Naissances.

287 medias

Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/2458

69

Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1300

70
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

71

Dîme de " grabadis " levée par l'abbaye de Château-Chalon sur les orges, le maïs, les fèves, poix, lentilles : requête et procuration de la communauté pour plaider dans un litige relatif à sa perception.

Date

1747

Cote

5E228/9

72

Droits et usages.- Location de places à pantennes (1882). P.-v. de reconnaissance de bois défensables (1838-1894).

Date

1838-1894

Cote

5E228/87

73
Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan1298

74

Franche-Comté romane, Bresse romane.

Date

-

Cote

8oF543

75

L'abbaye, les chanoinesses et le vignoble de Château-Chalon. [Extrait du Jura français n°167, juillet-septembre 1980].

Date

-

Cote

Br4414

76

Le vignoble de Château-Chalon (Jura). Grands vins de Franche-Comté.

Date

-

Cote

Br1554

77

Matrice foncière, folio 380 à 760, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P955

78

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date

-

Cote

Br4304/4

79

Pièces de procès dont l'objet n'a pu être déterminé ou qui n'ont pu être directement rattachées aux litiges classés aux objets concernés. XVIIe-XVIIIe s.

Date

1600-1700

Cote

5E228/23

80
Déchargement du raisin à la fruitière vinicole d'Arbois.

1 media

Déchargement du raisin à la fruitière vinicole d'Arbois.

Date

-

Cote

166Jfilm13