Examen des comptes par le Conseil de Préfecture : arrêté de comptes, états détaillés annuels des dépenses et des revenus (1834-1840), quittus du Conseil (1864-1892) ; pièces justificatives de comptabilité de l'exercice 1834 (conservées intégralement comme spécimen en l'absence de compte de gestion de 1834 à 1885).

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives postérieures à 1790

Finances de la commune (série L)

Comptabilité

Examen des comptes par le Conseil de Préfecture : arrêté de comptes, états détaillés annuels des dépenses et des revenus (1834-1840), quittus du Conseil (1864-1892) ; pièces justificatives de comptabilité de l'exercice 1834 (conservées intégralement comme spécimen en l'absence de compte de gestion de 1834 à 1885).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/75

Date

1834-1892

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune