Pièces de procès dont l'objet n'a pu être déterminé ou qui n'ont pu être directement rattachées aux litiges classés aux objets concernés. XVIIe-XVIIIe s.

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Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives antérieures à 1790

Justice, Procédures, Police (série FF)

Pièces de procès dont l'objet n'a pu être déterminé ou qui n'ont pu être directement rattachées aux litiges classés aux objets concernés. XVIIe-XVIIIe s.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/23

Date

1600-1700

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune