Cérémonies religieuses et droits curiaux.- Procès de la communauté contre le curé de Saint-Pierre tendant à obtenir un règlement des droits curiaux (1675). Processions, exorcismes, messes et bénédictions : quittance de deux livres dues par la communauté entre autres sommes (1758). Conjuration des maux soufferts par la communauté : autorisation de l'archevêque de Besançon de faire des messes et processions (1759).

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives antérieures à 1790

Culte.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)

Cérémonies religieuses et droits curiaux.- Procès de la communauté contre le curé de Saint-Pierre tendant à obtenir un règlement des droits curiaux (1675). Processions, exorcismes, messes et bénédictions : quittance de deux livres dues par la communauté entre autres sommes (1758). Conjuration des maux soufferts par la communauté : autorisation de l'archevêque de Besançon de faire des messes et processions (1759).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/39

Date

1675-1759

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune