Entretien des fontaines : état de frais (1826). Projet de construction d'une fontaines sans suite (1833) ; construction d'une fontaine, acquisition de terrain et contentieux pour dommage causé lors des travaux (1838-1853). Fourniture du pavage de la fontaine des Nœuds (1838). Réparation à une fontaine avec expropriation (1892-1983). Construction d'un abreuvoir (1886-1891). Captage d'eau et construction de réservoir, bornes et fontaines (1893-1903)

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives postérieures à 1790

Travaux publics, Voirie, Moyens de transports, Régime des eaux (série O)

Adduction d'eau, fontaines et lavoirs

Entretien des fontaines : état de frais (1826). Projet de construction d'une fontaines sans suite (1833) ; construction d'une fontaine, acquisition de terrain et contentieux pour dommage causé lors des travaux (1838-1853). Fourniture du pavage de la fontaine des Nœuds (1838). Réparation à une fontaine avec expropriation (1892-1983). Construction d'un abreuvoir (1886-1891). Captage d'eau et construction de réservoir, bornes et fontaines (1893-1903)

Cote/Cotes extrêmes

5E228/93

Date

1826-1903

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1903

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune