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  1. Résultat n°1

    Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    AUBERSON Laurent[co-auteur]

    Cote

    Br3230

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
  2. Résultat n°2
    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    2 lots 110 medias

    Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

    Date

    1789-1791

    Cote

    2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
  3. Résultat n°3

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1883

    Cote

    5E228/57

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Contribution, Administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Cadastre dit napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4

    Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement et municipales : procès-verbaux (1837-1883). Démissions, décès et nominations de maires et adjoints : notifications, arrêtés préfectoraux (1855-1865, 1882).

    Date

    1837-1883

    Cote

    5E228/71

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Personnel, Elections (série K)
    • Elections
    • Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des voituriers de la pompe (1855). Construction d'une remise à pompes : devis (1872) ; offre de prix de tuyaux (1887). Construction d'un poids public et d'une remise à pompes et fourniture du pont à bascule (1900-1902).

    Date

    1855-1902

    Cote

    5E228/79

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des...
  6. Résultat n°6
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  7. Résultat n°7
    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1298

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre...
  8. Résultat n°8

    Organisation et financement.- Nomination des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1846-1876). Budgets (1851-1876, 1892) ; comptes de gestion (1832, 1835, 1854) ; vérification des comptes : arrêté du Conseil de Préfecture (1864-1890).

    Date

    1832-1892

    Cote

    5E228/95

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Organisation et financement.- Nomination des membres...
  9. Résultat n°9
    Décès.

    266 medias

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2464

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10
    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    2 lots 107 medias

    Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
  11. Résultat n°11

    Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes par suite de condamnations (1860-1877).

    Date

    1851-1882

    Cote

    5E228/69

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Personnel, Elections (série K)
    • Elections
    • Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes...
  12. Résultat n°12
    Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

    1 media

    Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

    Cote

    38H

    • Contexte : Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon
  13. Résultat n°13

    octobre 1784-mai 1828.

    Date

    1784-1828

    Cote

    5E228/43

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • octobre 1784-mai 1828.
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P954

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  15. Résultat n°15
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1293

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  16. Résultat n°16

    Certificats de changement de résidence et de bonne vie et mœurs (1836-1841). Recherche d'individus, notification de mise en accusation et de jugement (1812-1868).

    Date

    1812-1868

    Cote

    5E228/66

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, Justice, Hygiène publique (série I)
    • Justice
    • Certificats de changement de résidence et de bonne...
  17. Résultat n°17
    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
  18. Résultat n°18

    Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1640-1786 (24 comptes).

    Date

    1640-1786

    Cote

    5E228/6

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Finances et comptabilité communales
    • Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins,...
  19. Résultat n°19
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1300

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    1 media

    Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    Cote

    7Fi82

    • Contexte : 7Fi
    • Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône,...
  21. Résultat n°21
    Dornier Fils et Romand à Dampierre.

    1 media

    Dornier Fils et Romand à Dampierre.

    Date

    1832-1840

    Cote

    110J1104/3

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
    • Correspondance reçue des clients du domaine.
    • Dornier Fils et Romand à Dampierre.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  22. Résultat n°22

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  23. Résultat n°23
    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    2 lots 111 medias

    Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740
  24. Résultat n°24
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  25. Résultat n°25
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 1 bis.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 1 bis.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1296

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 1 bis.géomètre...
  26. Résultat n°26

    Un village : Château-Chalon.

    Date de publication

    [1985-1989 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br2355

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Un village : Château-Chalon.
  27. Résultat n°27
    Naissances.

    294 medias

    Naissances.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2457

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  28. Résultat n°28
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1291

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  29. Résultat n°29

    Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel (s. d.), registres du service ordinaire et de la réserve (1832) ; listes de recensement (1837-1850) ; élection du chef des sédentaires : p.-v. (1870) ; attribution de crédits d'habillement et d'équipement (1831, 1870-1871).

    Date

    1832-1871

    Cote

    5E228/62

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel...
  30. Résultat n°30

    Evaluations foncières des maisons et usines du canton de Voiteur : tableau récapitulatif (s. d. [début XIXe s.]). Dégrèvements d'impôts : registre des demandes et déclarations (1885-1905). Taxes sur les cercles et les billards : déclarations des contribuables (1872) [début XIXe s.]-1905.

    Date

    1800-1905

    Cote

    5E228/58

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Contribution, Administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Evaluations et contributions directes et indirectes
    • Evaluations foncières des maisons et usines du canton...
  31. Résultat n°31
    Mariages, publications de mariage.

    350 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2462

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  32. Résultat n°32
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1292

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  33. Résultat n°33

    * Délibérations du Bureau de bienfaisance. 1841-1943

    Date

    1841-1943

    Cote

    5E228/96

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • * Délibérations du Bureau de bienfaisance. 1841-1943
  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés bâties.

    58 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P956

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  35. Résultat n°35
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    41 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mars 1686 et le 31 mai 1691

    Cote

    5E228/32, 5E228/53 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  36. Résultat n°36

    Service vicinal.- Budget (1871 et 1890) ; rôles de prestations (1830-1888).

    Date

    1830-1890

    Cote

    5E228/91

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, Voirie, Moyens de transports, Régime...
    • Organisation des travaux publics et de voirie, service...
    • Service vicinal.- Budget (1871 et 1890) ; rôles de...
  37. Résultat n°37

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  38. Résultat n°38
    Devaux neveu à Poligny.

    1 media

    Devaux neveu à Poligny.

    Date

    1832-1840

    Cote

    110J1104/2

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
    • Correspondance reçue des clients du domaine.
    • Devaux neveu à Poligny.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  39. Résultat n°39
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    167 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-1792

    Cote

    5E228/38, 5E228/60 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40
    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1302

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre...
  41. Résultat n°41
    Clients individuels divers du Jura.

    1 media

    Clients individuels divers du Jura.

    Date

    1818-1852

    Cote

    110J1104/6

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
    • Correspondance reçue des clients du domaine.
    • Clients individuels divers du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  42. Résultat n°42
    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1304

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre...
  43. Résultat n°43

    Examen des comptes par le Conseil de Préfecture : arrêté de comptes, états détaillés annuels des dépenses et des revenus (1834-1840), quittus du Conseil (1864-1892) ; pièces justificatives de comptabilité de l'exercice 1834 (conservées intégralement comme spécimen en l'absence de compte de gestion de 1834 à 1885).

    Date

    1834-1892

    Cote

    5E228/75

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Examen des comptes par le Conseil de Préfecture : arrêté...
  44. Résultat n°44

    mai 1843- novembre 1875.

    Date

    1843-1875

    Cote

    5E228/45

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • mai 1843- novembre 1875.
  45. Résultat n°45
    Série communale : baptêmes.

    79 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er août 1630 et le 31 janvier 1665

    Cote

    5E228/28, 5E228/48 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  46. Résultat n°46
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1290

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  47. Résultat n°47

    Litige entre la communauté de Ménétru et le sieur Regaud, avocat au Parlement, acquéreur d'un domaine à Ménétru pour lequel il se trouve trop imposé, led. Regaud requérant un nouvel arpentage des biens de Ménétru qui en appelle aux communautés de Château-Chalon, Ladoye et Blois composant la seigneurie de Château-Chalon, en raison de l'enchevêtrement de leurs territoires respectifs.

    Date

    1768-1786

    Cote

    5E228/14

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Autres impositions
    • Litige entre la communauté de Ménétru et le sieur Regaud,...
  48. Résultat n°48

    Procès-verbal d'enquête.

    Date

    1679

    Cote

    5E228/10

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Impositions ecclésiastiques et seigneuriales
    • Dîme perçue par l'abbaye de Château-Chalon et le curé...
    • Procès-verbal d'enquête.
  49. Résultat n°49
    Matrice des propriétés bâties.

    54 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P957

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  50. Résultat n°50

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  51. Résultat n°51

    Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel (s. d.), registres du service ordinaire et de la réserve (1832) ; listes de recensement (1837-1850) ; élection du chef des sédentaires : p.-v. (1870) ; attribution de crédits d'habillement et d'équipement (1831, 1870-1871).

    Date

    1832-1871

    Cote

    5E228/63

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel...
  52. Résultat n°52
    Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

    2 lots 108 medias

    Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C450, IIC259 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750
  53. Résultat n°53
    Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

    2 lots 106 medias

    Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

    Date

    1778-1780

    Cote

    2C471, IIC280 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780
  54. Résultat n°54

    Banalité prétendue par l'abbaye de Château-Chalon sur des bois : procès du sieur Poly et ses héritiers, les communautés de Ménétru, Château-Chalon, Ladoye et Blois contre l'abbaye tendant à se voir confirmer la propriété de ces bois (1727-1734). Anticipation par les habitants de Névy dans les biens communaux de Château-Chalon depuis leurs bois du Chaumois à l'occasion d'une coupe : demande en délimitation de territoire par la communauté de Château-Chalon (1771).

    Date

    1727-1771

    Cote

    5E228/17

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens non bâtis et bois communaux
    • Propriété de bois
    • Banalité prétendue par l'abbaye de Château-Chalon sur...
  55. Résultat n°55

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  56. Résultat n°56
    Série communale : mariages.

    42 medias

    Série communale : mariages.

    Date

    Entre le 1er janvier 1596 et le 31 janvier 1656

    Cote

    5E228/27, 5E228/49 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages.
  57. Résultat n°57
    Série communale : mariages novembre 1669-janvier 1685 ; sépultures décembre 1673-novembre 1686.

    20 medias

    Série communale : mariages novembre 1669-janvier 1685 ; sépultures décembre 1673-novembre 1686.

    Date

    1669-1686

    Cote

    5E228/31, 5E228/52 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages novembre 1669-janvier 1685...
  58. Résultat n°58

    Police générale et surveillance légale.- passeports délivrés par le maire : cahier (1855-1859) ; passeports pour l'intérieur (1846-1871). Demandes de renseignements sur des individus, signalement d'une femme publique (1862-1869). Notification de passage et de résidence d'anciens condamnés (1855, 1857).

    Date

    1846-1869

    Cote

    5E228/65

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, Justice, Hygiène publique (série I)
    • Police municipale et générale
    • Police générale et surveillance légale.- passeports...
  59. Résultat n°59
    Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C449, IIC258 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749
  60. Résultat n°60

    Elections d'échevins et autres charges et fonctions (messiers, gardes&) : registre des procès-verbaux, juillet 1672-janvier 1723.

    Date

    1672-1723

    Cote

    5E228/2

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Elections d'échevins et autres charges et fonctions...
  61. Résultat n°61
    Série communale : baptêmes.

    55 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er octobre 1669 et le 31 mars 1686

    Cote

    5E228/30, 5E228/51 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  62. Résultat n°62
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1290

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  63. Résultat n°63

    Château-Chalon, le monument aux morts de la guerre 1914-1918

    Cote

    39Fi16023

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Château-Chalon, le monument aux morts de la guerre...
  64. Résultat n°64

    L'abbaye de Château-Chalon. Notice suivie de deux inventaires de 1742 et 1762.

    Date de publication

    1895

    Auteur

    MARCHANDON DE LA FAYE Maurice[auteur]

    Cote

    4oF588, Br1209 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • L'abbaye de Château-Chalon. Notice suivie de deux inventaires...
  65. Résultat n°65
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1291

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  66. Résultat n°66

    Cérémonies religieuses et droits curiaux.- Procès de la communauté contre le curé de Saint-Pierre tendant à obtenir un règlement des droits curiaux (1675). Processions, exorcismes, messes et bénédictions : quittance de deux livres dues par la communauté entre autres sommes (1758). Conjuration des maux soufferts par la communauté : autorisation de l'archevêque de Besançon de faire des messes et processions (1759).

    Date

    1675-1759

    Cote

    5E228/39

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Cérémonies religieuses et droits curiaux.- Procès de...
  67. Résultat n°67
    États numériques des caves de Voiteur et Poligny.

    1 media

    États numériques des caves de Voiteur et Poligny.

    Date

    1827-1838

    Cote

    110J1102

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
    • États numériques des caves de Voiteur et Poligny.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  68. Résultat n°68
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    97 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mai 1691 et le 1er février 1708

    Cote

    5E228/33, 5E228/55 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  69. Résultat n°69

    Procès des curés-quartfiefs contre la communauté pour obtenir une portion dans ses coupes annuelles de bois (1751). Procès de la communauté de Château-Chalon contre celle de Blois pour coupe indue dans un canton de bois (1779). Autorisation de coupe d'échalas dans les bois communaux (1760). Délivrance des glandées des bois de la seigneurie de Château-Chalon : adjudications, quittances (1727-1757).

    Date

    1727-1779

    Cote

    5E228/20

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens non bâtis et bois communaux
    • Coupes et droits d'usages dans les bois.
    • Procès des curés-quartfiefs contre la communauté pour...
  70. Résultat n°70
    Photographies des vignobles d'Avanne (1988) : 30 diapositives ; Château-Chalon (1988 et 1991) : 47 diapositives ; Coiffy (1991) : 15 diapositives ; Jonvelle (1991) : 6 diapositives ; Ménétru-le-Vignoble (1998, 1990, 1992) : 70 diapositives ; Saint-Lothain (1989, 1990, 1992) : 29 diapositives.

    1 media

    Photographies des vignobles d'Avanne (1988) : 30 diapositives ; Château-Chalon (1988 et 1991) : 47 diapositives ; Coiffy (1991) : 15 diapositives ; Jonvelle (1991) : 6 diapositives ; Ménétru-le-Vignoble (1998, 1990, 1992) : 70 diapositives ; Saint-Lothain (1989, 1990, 1992) : 29 diapositives.

    Cote

    166Jdiap15

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Vin et vigne
    • Recherches sur les vignobles d'Arbois, Château-Châlon,...
    • Photographies des vignobles d'Avanne (1988) : 30 diapositives...
  71. Résultat n°71

    Entretien des fontaines : état de frais (1826). Projet de construction d'une fontaines sans suite (1833) ; construction d'une fontaine, acquisition de terrain et contentieux pour dommage causé lors des travaux (1838-1853). Fourniture du pavage de la fontaine des Nœuds (1838). Réparation à une fontaine avec expropriation (1892-1983). Construction d'un abreuvoir (1886-1891). Captage d'eau et construction de réservoir, bornes et fontaines (1893-1903)

    Date

    1826-1903

    Cote

    5E228/93

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, Voirie, Moyens de transports, Régime...
    • Adduction d'eau, fontaines et lavoirs
    • Entretien des fontaines : état de frais (1826). Projet...
  72. Résultat n°72
    Commission dans les vignes de Château-Chalon (1988) : 15 diapositives ; commission dans les vignes de Château-Chalon (3 octobre 1996) : 28 diapositives

    1 media

    Commission dans les vignes de Château-Chalon (1988) : 15 diapositives ; commission dans les vignes de Château-Chalon (3 octobre 1996) : 28 diapositives

    Date

    1988-1996

    Cote

    166Jdiap4

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Carrière universitaire
    • Expertises et missions
    • Membre de la commission de contrôle des vignes de Château-Châlon...
    • Commission dans les vignes de Château-Chalon (1988)...
  73. Résultat n°73

    Eglise , presbytère et oratoire.- Crépissage des murs intérieurs (1856-1857) ; rétablissement de deux vitraux au chœur (1839-1840), installation de onze vitraux peints (1875) ; projet sans suite de réparation du clocher et de l'horloge (1837), projet de construction d'une flèche et réparations du clocher (1859-1863), réparations nouvelles au clocher (1889, 1903, 1949-1951) ; entretien de l'horloge : adjudication et états de frais (1825-1835), refonte de la cloche cassée (1884-1885), projet d'installation d'une nouvelle horloge (1929) ; restauration de l'église : rapports, devis, photographies, plans (1980). Réparation du mur du jardin du presbytère : soumission des travaux (s. d.). Réparations à l'oratoire de la Roche (1839-1840).

    Date

    1825-1980

    Cote

    5E228/80

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux, Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise , presbytère et oratoire.- Crépissage des murs...
  74. Résultat n°74

    Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage de Sainte-Madeleine, réputé hors du territoire de Château-Chalon, aux charges d'échevin : mémoire contre la communauté de Château-Chalon (s. d. [après 1638]). Désignation de procureurs de la communauté et répartiteurs des impositions : nominations par l'assemblée des habitants (1656-1670).

    Date

    1582-1723

    Cote

    5E228/4

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage...
  75. Résultat n°75
    Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

    Date

    1773-1775

    Cote

    2C468, IIC277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Château-Chalon
    • registres de formalité (1738-1791)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775
  76. Résultat n°76
    Naissances.

    287 medias

    Naissances.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/2458

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATEAU-CHALON
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  77. Résultat n°77

    Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1300

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
  78. Résultat n°78
    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1294

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Château-Chalon
    • Plans parcellaires napoéloniens
    • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
  79. Résultat n°79
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  80. Résultat n°80

    Dîme de " grabadis " levée par l'abbaye de Château-Chalon sur les orges, le maïs, les fèves, poix, lentilles : requête et procuration de la communauté pour plaider dans un litige relatif à sa perception.

    Date

    1747

    Cote

    5E228/9

    • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Impositions ecclésiastiques et seigneuriales
    • Dîme de " grabadis " levée par l'abbaye de Château-Chalon...