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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Br3230
Date- Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Gigny, commune, Château-Chalon, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Lupicin, commune, Baume-les-Dames, commune, Chaux-les-Passavant, commune, abbaye de Baume-les-Messieurs, église de Gigny, église de Château-Chalon, abbaye de Saint-Claude, église de Saint-Lothain, église de Saint-Hymetière, église de Saint-Lupicin, abbaye de Baume-les-Dames, abbaye Notre-Dame de la Grâce-Dieu, abbaye de Montbenoît
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté...
2
Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791

2 lots 110 medias

Cote
2C476, IIC285 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1791
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 novembre 1789 au 8 avril 1791
3
Cote
5E228/57
Date
1883
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Contribution, Administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Cadastre
  • Cadastre dit napoléonien
  • Matrice des propriétés bâties.
4
Cote
5E228/71
Date
1837-1883
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Personnel, Elections (série K)
  • Elections
  • Plébiscites, élections législatives, cantonales, d'arrondissement...
5
Cote
5E228/79
Date
1855-1902
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, Monuments et établissements publics...
  • Edifices publics
  • Pompes à incendie et poids public.- Etat de frais des...
6
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Cote
3E/11035
Date
1913-1922
Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
7
Cote
5E228/95
Date
1832-1892
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • Organisation et financement.- Nomination des membres...
8
Décès.

266 medias

Cote
3E/2464
Date
1813-1832
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATEAU-CHALON
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
9
Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760

2 lots 107 medias

Cote
2C458, IIC267 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1760
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9juillet 1759 au 28 octobre 1760
10
Cote
5E228/69
Date
1851-1882
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Personnel, Elections (série K)
  • Elections
  • Listes électorales (1851-1882) ; radiations des listes...
11
Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

1 media

Cote
38H
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Abbaye et chapitre noble Notre-Dame de Château-Chalon

12
Cote
5E228/43
Date
1784-1828
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • octobre 1784-mai 1828.
13
Cote
3P954
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
14
Cote
5E228/66
Date
1812-1868
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Police, Justice, Hygiène publique (série I)
  • Justice
  • Certificats de changement de résidence et de bonne...
15
Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773

2 lots 107 medias

Cote
2C467, IIC276 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1773
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 avril 1772 au 1er novembre 1773
16
Cote
5E228/6
Date
1640-1786
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Finances et comptabilité communales
  • Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins,...
17
Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

1 media

Cote
7Fi82
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Château-Chalon (Jura). L'intérieur de l'église. Chalon-sur-Saône,...
18
Dornier Fils et Romand à Dampierre.

1 media

Cote
110J1104/3
Date
1832-1840
Lieu
Dampierre, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
  • Correspondance reçue des clients du domaine.
  • Dornier Fils et Romand à Dampierre.
19
Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740

2 lots 111 medias

Cote
2C443, IIC252 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 6 juin 1740
20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Cote
3E/11030
Date
1893-1902
Lieu
Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
21
Cote
Br2355
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2251-2500
  • Un village : Château-Chalon.
22
Naissances.

294 medias

Cote
3E/2457
Date
1833-1852
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATEAU-CHALON
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
23
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1291
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
24
Cote
5E228/62
Date
1832-1871
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel...
25
Cote
5E228/58
Date
1800-1905
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Contribution, Administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Evaluations et contributions directes et indirectes
  • Evaluations foncières des maisons et usines du canton...
26
Mariages, publications de mariage.

350 medias

Cote
3E/2462
Date
1853-1872
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATEAU-CHALON
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
27
Cote
5E228/96
Date
1841-1943
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance
  • * Délibérations du Bureau de bienfaisance. 1841-1943
28
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

41 medias

Cote
5E228/32, 5E228/53 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
Entre le 1er mars 1686 et le 31 mai 1691
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
29
Cote
5E228/91
Date
1830-1890
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, Voirie, Moyens de transports, Régime...
  • Organisation des travaux publics et de voirie, service...
  • Service vicinal.- Budget (1871 et 1890) ; rôles de...
30
Cote
8oF1911
Date- Lieu
Arlay, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Bonnefontaine, commune, Chapelle-Voland, commune, Château-Chalon, commune, Chaumergy, commune, Commenailles, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Domblans, commune, Fontainebrux, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Marre (La), commune, Lavigny, commune, Deux-Fays (Les), commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Passenans, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sellières, commune, Sergenaux, commune, Toulouse-le-Château, commune, Villevieux, commune, Vincent-et-Froideville, commune, Voiteur, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1751-2000
  • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
31
Devaux neveu à Poligny.

1 media

Cote
110J1104/2
Date
1832-1840
Lieu
Poligny, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
  • Correspondance reçue des clients du domaine.
  • Devaux neveu à Poligny.
32
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

167 medias

Cote
5E228/38, 5E228/60 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1792
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
33
Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1302
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre...
34
Clients individuels divers du Jura.

1 media

Cote
110J1104/6
Date
1818-1852
Lieu
Jura, département
Type de document -
  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
  • Correspondance reçue des clients du domaine.
  • Clients individuels divers du Jura.
35
Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1304
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre...
36
Cote
5E228/75
Date
1834-1892
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Examen des comptes par le Conseil de Préfecture : arrêté...
37
Cote
5E228/45
Date
1843-1875
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • mai 1843- novembre 1875.
38
Série communale : baptêmes.

79 medias

Cote
5E228/28, 5E228/48 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
Entre le 1er août 1630 et le 31 janvier 1665
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
39
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1290
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
40
Cote
5E228/14
Date
1768-1786
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Autres impositions
  • Litige entre la communauté de Ménétru et le sieur Regaud,...
41
Cote
5E228/10
Date
1679
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions ecclésiastiques et seigneuriales
  • Dîme perçue par l'abbaye de Château-Chalon et le curé...
  • Procès-verbal d'enquête.
42
Matrice des propriétés bâties.

54 medias

Cote
3P957
Date
1911
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
43
Cote
4oF595
Date- Lieu
Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le Jura des villages.
44
Cote
5E228/63
Date
1832-1871
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde nationale.- Contrôle général : liste d'appel...
45
Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750

2 lots 108 medias

Cote
2C450, IIC259 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 avril 1749 au 3 octobre 1750
46
Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780

2 lots 106 medias

Cote
2C471, IIC280 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1780
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 juin 1778 au 17 mars 1780
47
Cote
5E228/17
Date
1727-1771
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens non bâtis et bois communaux
  • Propriété de bois
  • Banalité prétendue par l'abbaye de Château-Chalon sur...
48
Cote
2286W112
Date
1986-2000
Lieu
Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Publicité réglementée.
  • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
49
Série communale : mariages.

42 medias

Cote
5E228/27, 5E228/49 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
Entre le 1er janvier 1596 et le 31 janvier 1656
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : mariages.
50
Série communale : mariages novembre 1669-janvier 1685 ; sépultures décembre 1673-novembre 1686.

20 medias

Cote
5E228/31, 5E228/52 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1669-1686
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : mariages novembre 1669-janvier 1685...
51
Cote
5E228/65
Date
1846-1869
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Police, Justice, Hygiène publique (série I)
  • Police municipale et générale
  • Police générale et surveillance légale.- passeports...
52
Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C449, IIC258 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1748 au 24 avril 1749
53
Cote
5E228/2
Date
1672-1723
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Elections d'échevins et autres charges et fonctions...
54
Série communale : baptêmes.

55 medias

Cote
5E228/30, 5E228/51 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
Entre le 1er octobre 1669 et le 31 mars 1686
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
55
Cote
39Fi16023
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Château-Chalon, le monument aux morts de la guerre...
56
Cote
4oF588, Br1209 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date- Lieu
Château-Chalon, commune, abbaye de Château-Chalon
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • L'abbaye de Château-Chalon. Notice suivie de deux inventaires...
57
Cote
5E228/39
Date
1675-1759
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Cérémonies religieuses et droits curiaux.- Procès de...
58
États numériques des caves de Voiteur et Poligny.

1 media

Cote
110J1102
Date
1827-1838
Lieu
Voiteur, commune, Poligny, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Château-Chalon et Voiteur : domaine viticole.
  • États numériques des caves de Voiteur et Poligny.
59
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

97 medias

Cote
5E228/33, 5E228/55 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
Entre le 1er mai 1691 et le 1er février 1708
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
60
Cote
5E228/20
Date
1727-1779
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens non bâtis et bois communaux
  • Coupes et droits d'usages dans les bois.
  • Procès des curés-quartfiefs contre la communauté pour...
61
Photographies des vignobles d'Avanne (1988) : 30 diapositives ; Château-Chalon (1988 et 1991) : 47 diapositives ; Coiffy (1991) : 15 diapositives ; Jonvelle (1991) : 6 diapositives ; Ménétru-le-Vignoble (1998, 1990, 1992) : 70 diapositives ; Saint-Lothain (1989, 1990, 1992) : 29 diapositives.

1 media

Cote
166Jdiap15
Date- Lieu
Arbois, commune, Château-Chalon, commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Pupillin, commune, Saint-Lothain, commune, Voiteur, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds Claude Royer

  • Activité de chercheur
  • Recherches et enquêtes.
  • Matériaux de recherches.
  • Vin et vigne
  • Recherches sur les vignobles d'Arbois, Château-Châlon,...
  • Photographies des vignobles d'Avanne (1988) : 30 diapositives...
62
Cote
5E228/93
Date
1826-1903
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, Voirie, Moyens de transports, Régime...
  • Adduction d'eau, fontaines et lavoirs
  • Entretien des fontaines : état de frais (1826). Projet...
63
Commission dans les vignes de Château-Chalon (1988) : 15 diapositives ; commission dans les vignes de Château-Chalon (3 octobre 1996) : 28 diapositives

1 media

Cote
166Jdiap4
Date
1988-1996
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds Claude Royer

  • Carrière universitaire
  • Expertises et missions
  • Membre de la commission de contrôle des vignes de Château-Châlon...
  • Commission dans les vignes de Château-Chalon (1988)...
64
Cote
5E228/80
Date
1825-1980
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux, Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise , presbytère et oratoire.- Crépissage des murs...
65
Cote
5E228/4
Date
1582-1723
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Prétention de l'héritier et commandant de l'ermitage...
66
Cote
54Fi1410
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds photographique Leleux

  • Château-Chalon, les restes de l'abbaye
67
Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775

2 lots 106 medias

Cote
2C468, IIC277 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1775
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Château-Chalon
  • registres de formalité (1738-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er novembre 1773 au 1er avril 1775
68
Naissances.

287 medias

Cote
3E/2458
Date
1853-1872
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHATEAU-CHALON
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
69
Cote
3Pplan1300
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
70
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Cote
3E/12725
Date
1923-1932
Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
71
Cote
5E228/9
Date
1747
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
  • Impositions ecclésiastiques et seigneuriales
  • Dîme de " grabadis " levée par l'abbaye de Château-Chalon...
72
Cote
5E228/87
Date
1838-1894
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux, Terres, Bois, Eaux (série N)
  • Bois communaux
  • Droits et usages.- Location de places à pantennes (1882)....
73
Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1298
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre...
74
Cote
8oF543
Date- Lieu
Gigny, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Château-Chalon, commune, Saint-Lothain, commune, Lons-le-Saunier, commune, Arbois, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Hymetière, commune, Besançon, commune, Froidefontaine, commune, église de Gigny, abbaye de Baume-les-Messieurs, église de Château-Chalon, église de Saint-Lothain, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église Saint-Just d'Arbois, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale Saint-Jean de Besançon, église de Froidefontaine
Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Franche-Comté romane, Bresse romane.
75
Cote
Br4414
Date- Lieu
Château-Chalon, commune, abbaye de Château-Chalon
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • L'abbaye, les chanoinesses et le vignoble de Château-Chalon....
76
Cote
Br1554
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • Le vignoble de Château-Chalon (Jura). Grands vins de...
77
Cote
3P955
Date- Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 380 à 760, s.d. [début XIXe].
78
Cote
Br4304/4
Date- Lieu
Château-Chalon, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Verges, commune, Cressia, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Pin (Le), commune, Choisey, commune, Syam, commune, Frontenay, commune, Neublans, commune, château de Château-Chalon, château d'Arlay, abbaye de Baume-les-Messieurs, château de Nanc, château de Verges, château de Cressia, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château du Pin, château de Choisey, villa palladienne de Syam, château de Frontenay, château de Neublans
Type de document -
  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises...
79
Cote
5E228/23
Date
1600-1700
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées de Château-Chalon

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice, Procédures, Police (série FF)
  • Pièces de procès dont l'objet n'a pu être déterminé...
80
Déchargement du raisin à la fruitière vinicole d'Arbois.

1 media

Cote
166Jfilm13
Date- Lieu
Arbois, commune, Château-Chalon, commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Pupillin, commune, Saint-Lothain, commune, Voiteur, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds Claude Royer

  • Activité de chercheur
  • Recherches et enquêtes.
  • Matériaux de recherches.
  • Vin et vigne
  • Recherches sur les vignobles d'Arbois, Château-Châlon,...
  • Déchargement du raisin à la fruitière vinicole d'Arbois.