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1
Naissances, publications de mariage.

313 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/1879

2

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1911-1959

Cote

5E526/24

3
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan529

4

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

Date

1772-1773

Cote

5E526/14

5

Livre des dépenses.

Date

1933-1937

Cote

5E526/92

6
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan532

7

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Date

1944-1970

Cote

5E526/83

8
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan526

9

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

Date

1788-1790

Cote

5E526/6

10

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

Date

1836-1861

Cote

5E526/79

11
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270

12
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan528

13

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

Date

1878

Cote

5E526/58

14

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

Date

-

Cote

4oF830

15

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

Date

1773-1775

Cote

5E526/12

16

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

Date

1772-1774

Cote

5E526/13

17

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

Date

1817-1853

Cote

5E526/97

18

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

Date

1670-1771

Cote

5E526/8

19

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

Date

1802-1850

Cote

5E526/46

20
Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

1 media

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6856

21

Chalet : location à la société de fromagerie.

Date

1928-1939

Cote

5E526/99

22

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1882-1911

Cote

5E526/23

23

Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de la compagnie, sans date. Habillement, 1880. Equipement, 1938-1940. Médaille d'honneur, 1944.

Date

1880-1944

Cote

5E526/39

24

Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.

Date

1791-1836

Cote

5E526/78

25

Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé échevin, de Joseph Alexis Romand et de Jean Baptiste Guyon nommés commis, de Pierre Louis Guyon fabricien.

Date

1776

Cote

5E526/2

26

Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, 1856-1871 ; dépenses, 1886-1972. Aliénés : assistance, 1853 et 1941.

Date

1853-1972

Cote

5E526/63

27
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

203 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10756

28
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan534

29

Comptes de gestion.

Date

1792-1822

Cote

5E526/50

30

Arpentement.

Date

1792

Cote

5E526/20

31

Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche cassée (procès pour indemnité), an XII-1806. Refonte de cloche, 1807-1813. Construction d'un clocher, 1827-1832. Travaux au clocher, an XII-1852. Réparation à l'église et au clocher, 1837. Horloge : don à la commune, 1853 ; électrification, 1938-1939. Sonnerie électrique du clocher, 1938-1941. Démolition et enlèvement de matériaux du clocher du Bas, 1816-1818. Presbytère : travaux, 1790-1837 ; vente, an VII-1811. Cimetière : agrandissement, clôture, 1827-1829.

Date

1793-1941

Cote

5E526/62

32

Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants de Bellefontaine demandant l'érection d'un vicariat et d'une succursale au dit-lieu, réponses du chapitre de Saint-Claude et M. Bailly curé à Morbier ; décret d'érection.

Date

1710-1788

Cote

5E526/11

33
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan546

34

Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée aux habitants de Morbier dans la forêt de Risoux.

Date

1772-1773

Cote

5E526/9

35

Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance du maire, 1881-1910 ; caisse des écoles, 1882-1906 ; 1925-1935.

Date

1881-1935

Cote

5E526/18

36
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

37
Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

137 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

Date

1805-1813

Cote

6M226

38

Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance, an II-1853.

Date

1793-1936

Cote

5E526/61

39

Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1822 (voir 19 Fi 1504-1529).

Date

1822

Cote

5E526/77

40
Naissances, publications de mariage, mariages , décès.

135 medias

Naissances, publications de mariage, mariages , décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10757

41

Livres de détail des recettes et dépenses, 1906, 1907 et 1916. Livre de détail des dépenses, 1927-1929. Ordonnancement des dépenses, 1930-1932.

Date

1906-1932

Cote

5E526/54

42

Correspondance adressée au maire, an II - 1943.

Date

1793-1943

Cote

5E526/19

43
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P498

44

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1836-1880

Cote

5E526/65

45

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

46

Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise en activité, ordres de route, congés, 1826-1843, 1841-1861 et 1864-1867. Registre des notifications des ordres de route, 1832-1867. Correspondance, 1791-1846 et 1875.

Date

1791-1940

Cote

5E526/35

47

Livre des mutations de propriétés.

Date

1807

Cote

5E526/25

48

Correspondance arrivée-départ.

Date

1840-1878

Cote

5E526/85

49

Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre François Benoît du Lac des Rouges-Truites, 1710. Quittance en faveur de Nicolas Joseph Bailly de Morbier par Félix Bailly son frère demeurant aux Rousses, 1764.

Date

1710-1764

Cote

5E526/15

50

Délibérations concernant les adjudications des réparations aux édifices communaux et autres biens, amodiations, bancs d'église, 15 novembre 1807-11 novembre 1815.

Date

1807-1815

Cote

5E526/84

51

Bellefontaine - Pays Bican

Date

2003-2010

Cote

Per1482

52
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan536

53

Tableaux de recensement, 1793-1831. Etats nominatifs, 1836-1876.

Date

1793-1876

Cote

5E526/32

54

Comptes de gestion.

Date

1865-1931

Cote

5E526/52

55

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois (tome 1)

Date

1822

Cote

3Pplan6711

56

Liste de recensement, 1848-1870. Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1831-1870. Nominations de capitaine, lieutenant, sous-lieutenant, sergents et caporaux, an II - an III. Nominations de tambour, 1832. Relevés nominatifs, 1832-1850. Extraits, en ce qui concerne la commune, du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Etats des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1835-1836. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1849-1850. Contrôle général, 1832. Copies de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de Morez : exercices, 1833-1836. Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1840 et 1851. Etat des habillements, 1870. Correspondance, an VI-1872.

Date

1793-1872

Cote

5E526/40

57

Rectification état civil Barnet.

Date

1934

Cote

5E526/16

58
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 6.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 6.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan540

59

Dénonciation faite par Nicolas Joseph Romand, François Xavier Girod, François Emmanuel Romand et consorts au sujet de l'élection et la composition du conseil municipal, an XII.

Date

1803-1804

Cote

5E526/45

60
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan548

61

Budgets et chapitres additionnels, 1910-1945 et 1957, 1959.

Date

1910-1959

Cote

5E526/48

62

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1905-1933. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1895-1958. Listes des plus imposés de la commune, 1823-1852. Correspondance, an II-1853. Rôle de la taxe sur les chiens, 1871-1919 ; registres, 1907-1931.

Date

1793-1958

Cote

5E526/30

63

Délibérations, 15 novembre 1908-6décembre 1943.

Date

1908-1943

Cote

5E526/82

64
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan535

65
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1271

66

Contributions indirectes : état de répartition de la somme imposable sur les débitants de boissons.

Date

1815

Cote

5E526/31

67
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 8.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 8.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan542

68

Procès-verbal et révision d'aménagement, 1956-1967, 1968-1979.

Date

1956-1979

Cote

5E526/89

69
Etat de sections.

67 medias

Etat de sections.

Date

1824

Cote

3P494

70

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29

71
Matrice des propriétés bâties.

64 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P497

72
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

244 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10755

73

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1886-1921

Cote

5E526/29

74
Mariages, décès.

294 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/1883

75
Bellefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Bellefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan525

76
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

77

Legs Marie Bourgeois à la commune, 1937-1938. Procès entre la commune de Bellefontaine et les consorts Cretin, Arbez, Lamy et autres de Bois d'Amont au sujet des parcours du Risoux, 1829-1875 ; pièces justificatives (an IV-an X) ; plan géométrique des lieux litigieux, 1836-1837 (voir 17 Fi 1098).

Date

1829-1938

Cote

5E526/70

78

Matrice foncière.

Date

1869

Cote

3P496

79

Déclaration de grossesse, an VIII .

Date

1799-1800

Cote

5E526/90

80
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, novembre 1765-octobre 1771 ; publications de mariages, 20 janvier 1793-20 messidor an IX. Actes de divorce, 26 germinal an X et 9 ventôse an XI.

80 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, novembre 1765-octobre 1771 ; publications de mariages, 20 janvier 1793-20 messidor an IX. Actes de divorce, 26 germinal an X et 9 ventôse an XI.

Date

1793-1860

Cote

5E526/76