Résultats de la recherche

Naissances, publications de mariage.

3E/1879

1833-1852

Bellefontaine, commune

registre d'état civil

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

5E526/24

1911-1959

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

3Pplan529

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

5E526/14

1772-1773

Bellefontaine, commune

Livre des dépenses.

5E526/92

1933-1937

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

3Pplan532

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

5E526/83

1944-1970

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

3Pplan526

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

5E526/6

1788-1790

Bellefontaine, commune

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

5E526/79

1836-1861

Bellefontaine, commune

Tables décennales.

3E/1270

1873-1882

Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune

table décennale

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

3Pplan528

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

5E526/58

1878

Bellefontaine, commune

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

4oF830

Morez, commune, Bellefontaine, commune

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

5E526/12

1773-1775

Bellefontaine, commune

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

5E526/13

1772-1774

Bellefontaine, commune

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

5E526/97

1817-1853

Bellefontaine, commune

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

5E526/8

1670-1771

Bellefontaine, commune

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

5E526/46

1802-1850

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

3Pplan6856

1804-1807

Bellefontaine, commune

plan par masses de culture

Chalet : location à la société de fromagerie.

5E526/99

1928-1939

Bellefontaine, commune

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

5E526/23

1882-1911

Bellefontaine, commune

Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de la compagnie, sans date. Habillement, 1880. Equipement, 1938-1940. Médaille d'honneur, 1944.

5E526/39

1880-1944

Bellefontaine, commune

Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.

5E526/78

1791-1836

Bellefontaine, commune

Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé échevin, de Joseph Alexis Romand et de Jean Baptiste Guyon nommés commis, de Pierre Louis Guyon fabricien.

5E526/2

1776

Bellefontaine, commune

Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, 1856-1871 ; dépenses, 1886-1972. Aliénés : assistance, 1853 et 1941.

5E526/63

1853-1972

Bellefontaine, commune

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10756

1903-1912

Bellefontaine, commune

registre d'état civil

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet

3Pplan534

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Comptes de gestion.

5E526/50

1792-1822

Bellefontaine, commune

Arpentement.

5E526/20

1792

Bellefontaine, commune

Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche cassée (procès pour indemnité), an XII-1806. Refonte de cloche, 1807-1813. Construction d'un clocher, 1827-1832. Travaux au clocher, an XII-1852. Réparation à l'église et au clocher, 1837. Horloge : don à la commune, 1853 ; électrification, 1938-1939. Sonnerie électrique du clocher, 1938-1941. Démolition et enlèvement de matériaux du clocher du Bas, 1816-1818. Presbytère : travaux, 1790-1837 ; vente, an VII-1811. Cimetière : agrandissement, clôture, 1827-1829.

5E526/62

1793-1941

Bellefontaine, commune

Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants de Bellefontaine demandant l'érection d'un vicariat et d'une succursale au dit-lieu, réponses du chapitre de Saint-Claude et M. Bailly curé à Morbier ; décret d'érection.

5E526/11

1710-1788

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

3Pplan546

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée aux habitants de Morbier dans la forêt de Risoux.

5E526/9

1772-1773

Bellefontaine, commune

Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance du maire, 1881-1910 ; caisse des écoles, 1882-1906 ; 1925-1935.

5E526/18

1881-1935

Bellefontaine, commune

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

6M226

1805-1813

Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune

tableau nominatif

Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance, an II-1853.

5E526/61

1793-1936

Bellefontaine, commune

Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1822 (voir 19 Fi 1504-1529).

5E526/77

1822

Bellefontaine, commune

Naissances, publications de mariage, mariages , décès.

3E/10757

1913-1922

Bellefontaine, commune

registre d'état civil

Livres de détail des recettes et dépenses, 1906, 1907 et 1916. Livre de détail des dépenses, 1927-1929. Ordonnancement des dépenses, 1930-1932.

5E526/54

1906-1932

Bellefontaine, commune

Correspondance adressée au maire, an II - 1943.

5E526/19

1793-1943

Bellefontaine, commune

Matrice des propriétés bâties.

3P498

1911

Bellefontaine, commune

matrice des propriétés bâties

Budgets et chapitres additionnels.

5E526/65

1836-1880

Bellefontaine, commune

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

2286W106

1988-2009

Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière

Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise en activité, ordres de route, congés, 1826-1843, 1841-1861 et 1864-1867. Registre des notifications des ordres de route, 1832-1867. Correspondance, 1791-1846 et 1875.

5E526/35

1791-1940

Bellefontaine, commune

Livre des mutations de propriétés.

5E526/25

1807

Bellefontaine, commune

Correspondance arrivée-départ.

5E526/85

1840-1878

Bellefontaine, commune

Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre François Benoît du Lac des Rouges-Truites, 1710. Quittance en faveur de Nicolas Joseph Bailly de Morbier par Félix Bailly son frère demeurant aux Rousses, 1764.

5E526/15

1710-1764

Bellefontaine, commune

Délibérations concernant les adjudications des réparations aux édifices communaux et autres biens, amodiations, bancs d'église, 15 novembre 1807-11 novembre 1815.

5E526/84

1807-1815

Bellefontaine, commune

Bellefontaine - Pays Bican

Per1482

2003-2010

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet

3Pplan536

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Tableaux de recensement, 1793-1831. Etats nominatifs, 1836-1876.

5E526/32

1793-1876

Bellefontaine, commune

Comptes de gestion.

5E526/52

1865-1931

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois (tome 1)

3Pplan6711

1822

Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune

Liste de recensement, 1848-1870. Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1831-1870. Nominations de capitaine, lieutenant, sous-lieutenant, sergents et caporaux, an II - an III. Nominations de tambour, 1832. Relevés nominatifs, 1832-1850. Extraits, en ce qui concerne la commune, du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Etats des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1835-1836. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1849-1850. Contrôle général, 1832. Copies de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de Morez : exercices, 1833-1836. Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1840 et 1851. Etat des habillements, 1870. Correspondance, an VI-1872.

5E526/40

1793-1872

Bellefontaine, commune

Rectification état civil Barnet.

5E526/16

1934

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 6.géomètre : Prost

3Pplan540

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Dénonciation faite par Nicolas Joseph Romand, François Xavier Girod, François Emmanuel Romand et consorts au sujet de l'élection et la composition du conseil municipal, an XII.

5E526/45

1803-1804

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre : Prost

3Pplan548

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Budgets et chapitres additionnels, 1910-1945 et 1957, 1959.

5E526/48

1910-1959

Bellefontaine, commune

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1905-1933. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1895-1958. Listes des plus imposés de la commune, 1823-1852. Correspondance, an II-1853. Rôle de la taxe sur les chiens, 1871-1919 ; registres, 1907-1931.

5E526/30

1793-1958

Bellefontaine, commune

Délibérations, 15 novembre 1908-6décembre 1943.

5E526/82

1908-1943

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

3Pplan535

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1271

1883-1892

Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune

table décennale

Contributions indirectes : état de répartition de la somme imposable sur les débitants de boissons.

5E526/31

1815

Bellefontaine, commune

Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 8.géomètre : Prost

3Pplan542

1822

Bellefontaine, commune

plan parcellaire napoléonien

Procès-verbal et révision d'aménagement, 1956-1967, 1968-1979.

5E526/89

1956-1979

Bellefontaine, commune

Etat de sections.

3P494

1824

Bellefontaine, commune

état de section

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

2286W29

1999-2009

Chapelle-des-Bois, commune, Bellefontaine, commune, Risoux (Le), forêt, Massacre, forêt, Bienne (La), rivière, Grandvaux, unité géographique, Chaux, forêt, Grande-Rivière, commune, Cuttura, commune

Matrice des propriétés bâties.

3P497

1882

Bellefontaine, commune

matrice des propriétés bâties

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10755

1892-1902

Bellefontaine, commune

registre d'état civil

Rôles d'impositions des contributions directes.

5E526/29

1886-1921

Bellefontaine, commune

Mariages, décès.

3E/1883

1833-1852

Bellefontaine, commune

registre d'état civil

Bellefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

3Pplan525

1822

Bellefontaine, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

3E/13109

1923-1932

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune

table décennale

Legs Marie Bourgeois à la commune, 1937-1938. Procès entre la commune de Bellefontaine et les consorts Cretin, Arbez, Lamy et autres de Bois d'Amont au sujet des parcours du Risoux, 1829-1875 ; pièces justificatives (an IV-an X) ; plan géométrique des lieux litigieux, 1836-1837 (voir 17 Fi 1098).

5E526/70

1829-1938

Bellefontaine, commune

Matrice foncière.

3P496

1869

Bellefontaine, commune

matrice foncière

Déclaration de grossesse, an VIII .

5E526/90

1799-1800

Bellefontaine, commune

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, novembre 1765-octobre 1771 ; publications de mariages, 20 janvier 1793-20 messidor an IX. Actes de divorce, 26 germinal an X et 9 ventôse an XI.

5E526/76

1793-1860

Bellefontaine, commune