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  1. Résultat n°1

    Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

    Date

    1830-1840

    Cote

    5K22

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
  2. Résultat n°2

    Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5K95

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
  3. Résultat n°3

    Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

    Date

    1853-1855

    Cote

    5K93

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
  4. Résultat n°4

    Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

    Date

    1809-1814

    Cote

    5K16

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
  5. Résultat n°5

    Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.

    Date

    1830-1833

    Cote

    4K22

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 20 septembre 1830 au 11 février 1833.
  6. Résultat n°6

    Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.

    Date

    1834-1836

    Cote

    4K24

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 22 octobre 1834 au 2 juin 1836.
  7. Résultat n°7

    Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

    Date

    1810-1811

    Cote

    5K73

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
  8. Résultat n°8

    Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5K65

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
  9. Résultat n°9

    Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

    Cote

    5K76

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
  10. Résultat n°10

    Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5K94

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
  11. Résultat n°11

    1839.

    Cote

    5K40

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1839.
  12. Résultat n°12

    Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

    Cote

    5K70

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
  13. Résultat n°13

    Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.

    Date

    1819-1820

    Cote

    4K15

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 2 janvier 1819 au 30 décembre 1820.
  14. Résultat n°14

    Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

    Date

    1804-1817

    Cote

    5K13

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Transcription de la correspondance du préfet au sujet...
    • Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
  15. Résultat n°15

    Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.

    Date

    1806-1812

    Cote

    5K6

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.
  16. Résultat n°16

    Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.

    Date

    1857-1859

    Cote

    4K27

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 18 mars 1857 au 19 avril 1859.
  17. Résultat n°17

    Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.

    Date

    1825-1827

    Cote

    4K19

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 24 mars 1825 au 9 mars 1827.
  18. Résultat n°18

    Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Z41

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 20 frimaire an 13 au 16 février 1807.
  19. Résultat n°19

    Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

    Date

    1831-1838

    Cote

    4Z46

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.
  20. Résultat n°20

    Du 18 août 1820 au 14 février 1826.

    Date

    1820-1826

    Cote

    5K18

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 18 août 1820 au 14 février 1826.
  21. Résultat n°21

    Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.

    Date

    1886-1926

    Cote

    5K97

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.
  22. Résultat n°22

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K61

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1875-1879.
  23. Résultat n°23

    Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.

    Cote

    5K71

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.
  24. Résultat n°24

    Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.

    Cote

    5K80

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.
  25. Résultat n°25

    1875-1877.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5K48

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Dole.
    • 1875-1877.
  26. Résultat n°26

    Attributions du conseil de préfecture.- Instructions ministérielles.

    Date

    1800-1897

    Cote

    5K2

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Attributions du conseil de préfecture.- Instructions...
  27. Résultat n°27

    Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    5K8

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.
  28. Résultat n°28

    Table alphabétique des arrêtés du préfet.

    Date

    1802-1813

    Cote

    4K1

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Table alphabétique des arrêtés du préfet.
  29. Résultat n°29

    Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    5K72

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.
  30. Résultat n°30

    Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.

    Date

    1833-1834

    Cote

    5K7

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.
  31. Résultat n°31

    Du 19 août 1809 au 6 mars 1811.

    Date

    1809-1811

    Cote

    4K10

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 19 août 1809 au 6 mars 1811.
  32. Résultat n°32

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K57

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Poligny.
    • 1875-1879.
  33. Résultat n°33

    Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3Z42

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 28 février 1807 au 31 mai 1808.
  34. Résultat n°34

    Du 1er janvier 1821 au 13 août 1822.

    Date

    1821-1822

    Cote

    4K16

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 1er janvier 1821 au 13 août 1822.
  35. Résultat n°35

    Du 11 février 1833 au 21 octobre 1834.

    Date

    1833-1834

    Cote

    4K23

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 11 février 1833 au 21 octobre 1834.
  36. Résultat n°36

    Administration générale.

    Date

    1800-1815

    Cote

    4Kaff1-8

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Collection d'arrêtés du préfet sous forme d'affiches...
    • Administration générale.
  37. Résultat n°37

    Du 24 juin 1846 au 28 décembre 1853.

    Date

    1846-1853

    Cote

    5K9

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 24 juin 1846 au 28 décembre 1853.
  38. Résultat n°38

    Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    5K87

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.
  39. Résultat n°39

    Du 18 juin 1806 au 28 août 1807.

    Date

    1806-1807

    Cote

    4K8

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 18 juin 1806 au 28 août 1807.
  40. Résultat n°40

    Administration et comptabilité communales.

    Date

    1801-1870

    Cote

    4Kaff122-131

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Collection d'arrêtés du préfet sous forme d'affiches...
    • Administration et comptabilité communales.
  41. Résultat n°41

    Nomination des vice-présidents du conseil : décrets ministériels, notifications.

    Date

    1856-1873

    Cote

    5K3

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Nomination des vice-présidents du conseil : décrets...
  42. Résultat n°42

    Du 2 vendémiaire an 11 au 5e jour complémentaire an 11.

    Cote

    4K5

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 2 vendémiaire an 11 au 5e jour complémentaire an...
  43. Résultat n°43

    Du 6 vendémiaire an 13 au 16 juin 1806.

    Date

    1805-1806

    Cote

    4K7

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 6 vendémiaire an 13 au 16 juin 1806.
  44. Résultat n°44

    Nomination des gardes-champêtres et forestiers.

    Date

    1800-1804

    Cote

    3Z61

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Réglementation et police administrative
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet : registres.
    • Nomination des gardes-champêtres et forestiers.
  45. Résultat n°45

    Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2Z21

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en...
  46. Résultat n°46

    Du 6 juillet 1830 au 28 mars 1833.

    Date

    1830-1833

    Cote

    5K35

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 6 juillet 1830 au 28 mars 1833.
  47. Résultat n°47

    Du 28 mars 1833 au 24 décembre 1835.

    Date

    1833-1835

    Cote

    5K36

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 28 mars 1833 au 24 décembre 1835.
  48. Résultat n°48

    Du 19 février 1828 au 28 avril 1829.

    Date

    1828-1829

    Cote

    5K33

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 19 février 1828 au 28 avril 1829.
  49. Résultat n°49

    Du 19 février 1811 au 4 août 1812.

    Date

    1811-1812

    Cote

    5K74

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 19 février 1811 au 4 août 1812.
  50. Résultat n°50

    Du 1er septembre 1807 au 19 août 1809.

    Date

    1807-1809

    Cote

    4K9

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 1er septembre 1807 au 19 août 1809.
  51. Résultat n°51

    Travail et main d'œuvre.

    Cote

    4Kaff121

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Collection d'arrêtés du préfet sous forme d'affiches...
    • Travail et main d'œuvre.
  52. Résultat n°52

    Cultes.

    Date

    1802-1814

    Cote

    4Kaff208-212

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Collection d'arrêtés du préfet sous forme d'affiches...
    • Cultes.
  53. Résultat n°53

    Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.

    Cote

    5K44

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations en matière d'inscription sur les listes...
    • Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.
  54. Résultat n°54

    Du 3 juin 1836 au 11 août 1839.

    Date

    1836-1839

    Cote

    4K25

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 3 juin 1836 au 11 août 1839.
  55. Résultat n°55

    Demandes en inscription sur la liste générale du jury d'assises et des réclamations contre la rédaction de la liste.- Enregistrement général (1827-1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    5K37

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Demandes en inscription sur la liste générale du jury...
  56. Résultat n°56

    Etablissements pénitenciers.

    Date

    1807-1859

    Cote

    4kaff213-217

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Collection d'arrêtés du préfet sous forme d'affiches...
    • Etablissements pénitenciers.
  57. Résultat n°57

    Du 22 avril 1822 au 2 septembre 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    5K29

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 22 avril 1822 au 2 septembre 1823.
  58. Résultat n°58

    Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.

    Date

    1827-1830

    Cote

    5K83

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.
  59. Résultat n°59

    Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations municipales, correspondance, arrêtés du conseil de préfecture, autres pièces le cas échéant.

    Date

    1813-1829

    Cote

    5K98

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations...
  60. Résultat n°60

    Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.

    Date

    1863-1867

    Cote

    5K96

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.
  61. Résultat n°61

    1886-1900.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5K63

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1886-1900.
  62. Résultat n°62

    Du 31 mai 1825 au 21 juillet 1826.

    Date

    1825-1826

    Cote

    5K31

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 31 mai 1825 au 21 juillet 1826.
  63. Résultat n°63

    Du 7 janvier 1836 au 24 août 1838.

    Date

    1836-1838

    Cote

    5K86

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 7 janvier 1836 au 24 août 1838.
  64. Résultat n°64

    Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.

    Cote

    5K43

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations en matière d'inscription sur les listes...
    • Du 15 août 1837 au 1er novembre 1837.
  65. Résultat n°65

    Du 1er mai 1855 au 18 mars 1857.

    Date

    1855-1857

    Cote

    4K26

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 1er mai 1855 au 18 mars 1857.
  66. Résultat n°66

    Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    5K46

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Réclamations relatives aux élections municipales et...
    • Du 1er juin 1837 au 2 mars 1838.
  67. Résultat n°67

    Du 5 mai 1829 au 22 juin 1830.

    Date

    1829-1830

    Cote

    5K34

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 5 mai 1829 au 22 juin 1830.
  68. Résultat n°68

    Du 13 pluviôse an 8 au 16 pluviôse an 9.

    Date

    1800-1801

    Cote

    3Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 13 pluviôse an 8 au 16 pluviôse an 9.
  69. Résultat n°69

    Du 11 avril 1817 au 2 juillet 1818.

    Date

    1817-1818

    Cote

    5K17

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 11 avril 1817 au 2 juillet 1818.
  70. Résultat n°70

    1875-1877.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5K52

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier.
    • 1875-1877.
  71. Résultat n°71

    Du 1er vendémiaire an 9 au 1er nivôse an 9.

    Cote

    4K3

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 1er vendémiaire an 9 au 1er nivôse an 9.
  72. Résultat n°72

    1880-1885.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5K62

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1880-1885.
  73. Résultat n°73

    1881-1885.

    Date

    1881-1885

    Cote

    5K50

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Dole.
    • 1881-1885.
  74. Résultat n°74

    Du 13 août 1822 au 12 décembre 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    4K17

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 13 août 1822 au 12 décembre 1823.
  75. Résultat n°75

    Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.

    Date

    1910-1951

    Cote

    4Z47

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Transcription puis collection originale des arrêtés...
    • Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.
  76. Résultat n°76

    Transcription des arrêtés du conseil en matière de voirie vicinale.- Registre.

    Date

    1837-1840

    Cote

    5K24

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
  77. Résultat n°77

    Affaires passées en conseil de préfecture.

    Date

    1802-1803

    Cote

    3Z53

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires passées en conseil de préfecture.
  78. Résultat n°78

    Du 9 mars 1827 au 3 décembre 1828.

    Date

    1827-1828

    Cote

    4K20

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 9 mars 1827 au 3 décembre 1828.
  79. Résultat n°79

    Du 10 fructidor an 10 au 28 nivôse an 12.

    Date

    1802-1804

    Cote

    3Z39

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des arrêtés sur pétitions.
    • Affaires générales.
    • Du 10 fructidor an 10 au 28 nivôse an 12.
  80. Résultat n°80

    Du 15 avril 1859 au 24 décembre 1880.

    Date

    1859-1880

    Cote

    4K28

    • Contexte : Arrêtés du préfet du Jura
    • Transcription des arrêtés pris par le préfet du Jura...
    • Du 15 avril 1859 au 24 décembre 1880.