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  1. Résultat n°1

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXII. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 3058 à numéro PS - 3728.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/32

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  2. Résultat n°2

    Une poignée de misérables. L'épuration de la société française après la Seconde Guerre mondiale.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    BARUCH Marc Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG2798

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Une poignée de misérables. L'épuration de la société...
  3. Résultat n°3

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXV. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 001 à numéro PS - 400.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/25

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  4. Résultat n°4

    Un conflit entre le premier consul et le tribunal d'appel de Besançon.

    Date de publication

    1930

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br149

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Un conflit entre le premier consul et le tribunal d'appel...
  5. Résultat n°5

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XIX. Débats, 19 juillet 1946 - 29 juillet 1946.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/19

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  6. Résultat n°6

    Haute Cour de justice. Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la Haute Cour de justice.

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Procès du Maréchal Pétain (français) 1945[anonyme]

    Cote

    4oG1572

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Haute Cour de justice. Procès du Maréchal Pétain. Compte...
  7. Résultat n°7

    Procès de l'An XII. Tome 6 : Procès instruits par la cour de justice criminelle et spéciale, contre Georges, Moreau et autres, recueilli par des sténographes.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/6

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 6 : Procès instruits par la...
  8. Résultat n°8

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXI. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 2605 à numéro PS - 3054.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/31

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  9. Résultat n°9

    Le procès Girard-Cadière (Toulon, Aix... 1731). Bibliographie anecdotique (illustrée de 8 gravures).

    Date de publication

    1928

    Auteur

    PARES Jacques[auteur]

    Cote

    Br1255

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Le procès Girard-Cadière (Toulon, Aix... 1731). Bibliographie...
  10. Résultat n°10

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome premier. Faits généraux.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  11. Résultat n°11

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXVIII. Documents et autre matériel de preuve. Numéro L - 185 à numéro RF - 1216.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/38

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  12. Résultat n°12

    Mémoire justificatif pour Joseph Farine, notaire à Champagnole, maire de cette ville, membre du conseil d'arrondissement de Poligny;

    Date de publication

    [1854 ?]

    Auteur

    FARINE Joseph[auteur]

    Cote

    Br568

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Mémoire justificatif pour Joseph Farine, notaire à...
  13. Résultat n°13

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome VIII. Débats, 20 février 1946 - 7 mars 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/8

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  14. Résultat n°14

    La Grande saline de Salins. Gestion de la réception des bois de chauffe à l'entrée de la Grande saline de Salins de 1590 à 1601 mise en lumière au travers de l'affaire du péculat de 1606 à 1619 où les 3 officiers de la porte de la saunerie furent accusés de malversations financières sur les fonds du roi.

    Date de publication

    2023

    Auteur

    VANDAIS Gérard

    Cote

    8oF1898

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • La Grande saline de Salins. Gestion de la réception...
  15. Résultat n°15

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome deuxième. Faits particuliers de Lyon, Saint-Etienne, L'Isère, Chalons, Arbois, Marseille et Clermont-Ferrand.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  16. Résultat n°16

    Les procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles). [Extrait de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 18e fascicule, 1956].

    Date de publication

    1958

    Auteur

    BAVOUX Francis[auteur]

    Cote

    8oF589

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Les procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie...
  17. Résultat n°17

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXIII. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 3729 à numéro PS - 3993.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/33

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  18. Résultat n°18

    Procès de l'An XII. Tome 2 : Procédure contre Georges, Pichegru, etc.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 2 : Procédure contre Georges,...
  19. Résultat n°19

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXIV. Index des personnes citées et index des documents.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/24

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  20. Résultat n°20

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXVIV. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 1850 à numéro PS - 2233.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/29

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  21. Résultat n°21

    A mes compatriotes. [Relation d'un procès en nullité de mariage, intenté par M. Bréon à M. Paul Besson].

    Date de publication

    1876

    Auteur

    BESSON Paul[auteur]

    Cote

    Br746

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • A mes compatriotes. [Relation d'un procès en nullité...
  22. Résultat n°22

    Réfutation de l'écrit des Grenetiers, intitulé, réponse aux dernières réflexions ; pour les officiers municipaux de Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1789

    Auteur

    DETREVILLERS[rapporteur]

    Cote

    Br177

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Réfutation de l'écrit des Grenetiers, intitulé, réponse...
  23. Résultat n°23

    Collection des mémoires présentés au conseil du roi par les habitants du Mont-Jura et le chapitre de Saint-Claude avec l'arrêt rendu par ce tribunal.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF322/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Collection des mémoires présentés au conseil du roi...
  24. Résultat n°24

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XVI. Débats, 11 juin 1946 - 24 juin 1946.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/16

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  25. Résultat n°25

    Cour des Pairs. Affaire des 12 et 15 mai 1839. Rapport fait à la Cour par M. Mérilhou, comprenant la seconde série des faits particuliers.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    MERILHOU[rapporteur]

    Cote

    8oG1226/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire des 12 et 15 mai 1839. Rapport...
  26. Résultat n°26

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXVI. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 405 à numéro PS - 1063(d).

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/26

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  27. Résultat n°27

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XLI. Documents et autre matériel de preuve. Raeder - 8 à Streicher - 21.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/41

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  28. Résultat n°28

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXII. Débats, 27 août 1946 - 1er octobre 1946.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/22

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  29. Résultat n°29

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XI. Débats, 8 avril 1946 - 17 avril 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/11

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  30. Résultat n°30

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XV. Débats, 29 mai 1946 - 10 juin 1946.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/15

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  31. Résultat n°31

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome V. Débats, 9 janvier 1946 - 21 janvier 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  32. Résultat n°32

    Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur a perito. XLIIe congrès de la SHMESP (Oxford, 31 mars - 3 avrl 2011).

    Date de publication

    2012

    Auteur

    GAZEAU Véronique[préfacier]

    Cote

    8oG3821

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Experts et expertise au Moyen Age. Consilium quaeritur...
  33. Résultat n°33

    Histoire de la sorcellerie au Comté de Bourgogne. Procès de sorcellerie au Baillage de Vesoul de 1606 à 1636.

    Date de publication

    1983

    Auteur

    DEY Aristide[auteur]

    Cote

    8oF1725

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Histoire de la sorcellerie au Comté de Bourgogne. Procès...
  34. Résultat n°34

    Affairistes et usuriers au Moyen Age. Tome 1 : Les Lombards, l'hérésie et l'Eglise.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    LABROT Jacques[auteur]

    Cote

    8oG3293/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Affairistes et usuriers au Moyen Age. Tome 1 : Les...
  35. Résultat n°35

    Dans la terre de Saint-Claude au 18ème siècle. [Extrait des mémoires de la société d'émulation du Jura].

    Date de publication

    1917

    Auteur

    LIBOIS Hippolyte[auteur]

    Cote

    Br44

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Dans la terre de Saint-Claude au 18ème siècle. [Extrait...
  36. Résultat n°36

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXI. Débats, 12 août 1946 - 26 août 1946.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/21

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  37. Résultat n°37

    Verdict de fin de siècle. L'affaire Poeckès, 23 juin 1913.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    GIROD Patrick[auteur]

    Cote

    8oF1685

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Verdict de fin de siècle. L'affaire Poeckès, 23 juin...
  38. Résultat n°38

    Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne dans la cause de Louis Bonafous, Frère (Léodate) des Ecoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécile Combettes, aux trvaux forcés à perpétuité, subissant actuellement sa peine aux bagnes de Toulon. Seconde partie.

    Date de publication

    1849

    Auteur

    CAZENEUVE Jean-Michel

    Cote

    8oG353

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Relation historique de la procédure et des débats de...
  39. Résultat n°39

    Procès de l'An XII. Tome 5 : Procès instruits par la cour de justice criminelle et spéciale, contre Georges, Moreau et autres, recueilli par des sténographes.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/5

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 5 : Procès instruits par la...
  40. Résultat n°40

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome X. Débats, 25 mars1946 - 6 avril 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/10

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  41. Résultat n°41

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXVI. Documents et autre matériel de preuve. Numéro D - 908 à numéro F - 224.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/36

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  42. Résultat n°42

    Une aventurière bisontine au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    1924

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br265

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Une aventurière bisontine au XVIIIe siècle.
  43. Résultat n°43

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XLII. Documents et autre matériel de preuve. Rapport du Col. Neave à Affidavit SS - 87.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/42

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  44. Résultat n°44

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XII. Débats, 18 avril 1946 - 2 mai 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/12

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  45. Résultat n°45

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome IV. Débats, 17 décembre 1945 - 8 janvier 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  46. Résultat n°46

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome quatrième. Annexes.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  47. Résultat n°47

    Violences souveraines au Moyen Age. Travaux d'une école historique.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    BARRALIS Christine[directeur de publication]

    Cote

    8oG3449

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Violences souveraines au Moyen Age. Travaux d'une école...
  48. Résultat n°48

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXVII. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 1104 à numéro PS - 1739.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/27

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  49. Résultat n°49

    L'épuration française 1944-1949.

    Date de publication

    1985

    Auteur

    NOVICK Peter[auteur]

    Cote

    8oG711

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG501-750
    • L'épuration française 1944-1949.
  50. Résultat n°50

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XVII. Débats, 25 juin 1946 - 8 juillet 1946.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/17

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  51. Résultat n°51

    Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire (1792-1811).

    Date de publication

    2005

    Auteur

    ALLEN Robert[auteur]

    Cote

    8oG2829

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire...
  52. Résultat n°52

    Un procès militaire sous l'Ancien Régime. L'affaire du régiment royal-comtois (1773-1791).

    Date de publication

    1913

    Auteur

    LATREILLE Albert[auteur]

    Cote

    8oF1192, Br0140 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Un procès militaire sous l'Ancien Régime. L'affaire...
  53. Résultat n°53

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome IX. Débats, 8 mars 1946 - 23 mars 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  54. Résultat n°54

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain). Tome troisième. Faits particuliers de Paris, Epinal, Lunéville et Perpignan. - Compétence.

    Date de publication

    1834

    Auteur

    GIROD[rapporteur]

    Cote

    8oG1224/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport...
  55. Résultat n°55

    Procès de l'An XII. Tome 3 : Recueil des interrogatoires subis par le général Moreau.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 3 : Recueil des interrogatoires...
  56. Résultat n°56

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome VI. Débats, 22 janvier 1946 - 4 février 1946.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/6

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  57. Résultat n°57

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XL. Documents et autre matériel de preuve. Bormann - 11 à Raeder - 7.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/40

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  58. Résultat n°58

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXVII. Documents et autre matériel de preuve. Numéro F - 257 à numéro L - 180.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/37

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  59. Résultat n°59

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XVIII. Débats, 9 juillet 1946 - 18 juillet 1946.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/18

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  60. Résultat n°60

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXIV. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 4004 à numéro C - 195.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/34

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  61. Résultat n°61

    Cour des Pairs. Affaire des 12 et 15 mai 1839. Rapport fait à la Cour les 11 et 12 juin 1839, par M. Mérilhou, comprenant les faits généraux et la première série des faits particuliers.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    MERILHOU[rapporteur]

    Cote

    8oG1226/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire des 12 et 15 mai 1839. Rapport...
  62. Résultat n°62

    Inquisition et sorcellerie en Suisse romande. Le registre Ac 29 des Archives cantonales vaudoises (1438-1528).

    Date de publication

    2007

    Auteur

    OSTORERO Martine[directeur de publication]

    Cote

    8oG3525

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Inquisition et sorcellerie en Suisse romande. Le registre...
  63. Résultat n°63

    Mémoire pour le sieur Didier Villey, horloger mécanicien, demeurant à Poligny ; contre M. Auguste Robert, procureur du roi à Baume, défendeur.

    Date de publication

    [1832 ?]

    Auteur

    VILLEY Didier[rapporteur]

    Cote

    Br176

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Mémoire pour le sieur Didier Villey, horloger mécanicien,...
  64. Résultat n°64

    Exposé des faits pour M. Irénée-François-Emmanuel Nicolas, demeurant à Conliège, intimé ; contre M. Lazare-Eugène Chaillet, dit De Verges, demeurant à Lons-le-Saunier, appelant.

    Date de publication

    1803

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br4885

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Exposé des faits pour M. Irénée-François-Emmanuel Nicolas,...
  65. Résultat n°65

    Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. Un procès de presse à Besançon en 1812. Discours prononcé par M. Henri Kunts, substitut du procureur général.

    Date de publication

    1897

    Auteur

    KUNTZ Henri[auteur]

    Cote

    Br150

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée...
  66. Résultat n°66

    Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoire de M. le Procureur-général présenté à la Cour le 8 décembre 1834.

    Date de publication

    1834

    Cote

    8oG1225

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoire...
  67. Résultat n°67

    Procès de l'An XII. Tome 7 : Notice abrégée sur la vie, le caractère et les crimes des principaux assassins aux gages de l'Angleterre, qui sont aujourd'hui traduits devant le Tribunal de la Seine.

    Date de publication

    An XII-1804

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/7

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 7 : Notice abrégée sur la...
  68. Résultat n°68

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXX. Documents et autre matériel de preuve. Numéro PS - 2239 à numéro PS - 2585.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/30

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  69. Résultat n°69

    Procès de l'An XII. Tome 1 : Rapport du grand-juge au premier consul.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 1 : Rapport du grand-juge...
  70. Résultat n°70

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXIX. Documents et autre matériel de preuve. Numéro RF - 1218 à JN.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/39

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  71. Résultat n°71

    Entre rébellion et obéissance. L'espace politique comtois face au duc Philippe le Hardi (1384-1404).

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BUBENICEK Michelle[auteur]

    Cote

    8oF1578

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Entre rébellion et obéissance. L'espace politique comtois...
  72. Résultat n°72

    Notice contenant les principaux moyens employés devant la cour prévôtale du département du Jura, le 26 juin 1817, pour Étienne Prost de Toulouse, canton de Sellières, et autres, accusés d'être auteurs ou complices du crime d'organisation de troupes armées, sans ordre du pouvoir légitime.

    Date de publication

    1817

    Auteur

    RENAUD Paul-André[auteur]

    Cote

    Br58

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Notice contenant les principaux moyens employés devant...
  73. Résultat n°73

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome III. Débats, 1er décembre 1945 - 14 décembre 1945.

    Date de publication

    1947

    Cote

    8oG1223/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  74. Résultat n°74

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XIV. Débats, 16 mai 1946 - 28 mai 1946.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/14

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  75. Résultat n°75

    Vacher.

    Date de publication

    1931

    Auteur

    FOURQUET Emile[auteur]

    Cote

    8oF1713

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Vacher.
  76. Résultat n°76

    Procès de l'An XII. Tome 4 : Procès instruits par la cour de justice criminelle et spéciale, contre Georges, Moreau et autres, recueilli par des sténographes.

    Date de publication

    An XII

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF255/4

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Procès de l'An XII. Tome 4 : Procès instruits par la...
  77. Résultat n°77

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XXXV. Documents et autre matériel de preuve. Numéro D - 039 à numéro D - 906.

    Date de publication

    1949

    Cote

    8oG1223/35

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  78. Résultat n°78

    Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal militaire international. Nuremberg. 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946. Textes officiels. Edition française. Tome XIII. Débats, 3 mai 1946 - 15 mai 1946.

    Date de publication

    1948

    Cote

    8oG1223/13

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Procès des grands criminels de guerre devant le Tribunal...
  79. Résultat n°79

    Crime au château (1884). [Extrait de : Le château "à la une" ! Evénements et faits divers. Actes des rencontres d'archéologie et d'histoire en Périgord].

    Date de publication

    2009

    Auteur

    BRELOT Claude-Isabelle[auteur]

    Cote

    Br4228

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Crime au château (1884). [Extrait de : Le château "à...
  80. Résultat n°80

    La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. Histoire et archives hors-série n°4.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    CARBONNIERES Louis de[auteur]

    Cote

    8oG3861, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • La procédure devant la chambre criminelle du Parlement...