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  1. Résultat n°1

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  2. Résultat n°2

    Histoire de la Justice 1995-1996.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BUFQUIN Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/8-9

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Histoire de la Justice 1995-1996.
  3. Résultat n°3

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J602

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  4. Résultat n°4

    Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).

    Date de publication

    1971

    Auteur

    LANGLOIS Monique[éditeur]

    Cote

    8oG760

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG751-1000
    • Confessions et jugements de criminels au parlement...
  5. Résultat n°5

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).

    Date de publication

    1983

    Auteur

    ROUX Augustin

    Cote

    4oG219/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  6. Résultat n°6

    Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    LE MAO Caroline[directeur de publication]

    Cote

    8oG3595

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
  7. Résultat n°7

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  8. Résultat n°8

    Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    BIDOUZE Frédéric[directeur de publication]

    Cote

    8oG3599

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle....
  9. Résultat n°9

    Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.

    Date de publication

    [1789 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br3544

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Observations sur l'extrait des registres du Parlement...
  10. Résultat n°10

    Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.

    Date de publication

    1869

    Auteur

    GAUTHIER Jules[auteur]

    Cote

    Br1015

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur...
  11. Résultat n°11

    Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    DESCAMPS Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
  12. Résultat n°12

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

    Date de publication

    1774

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  13. Résultat n°13

    Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    DAUBRESSE Sylvie[co-auteur]

    Cote

    8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
  14. Résultat n°14

    La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.

    Date de publication

    1927

    Auteur

    BOUREE André[auteur]

    Cote

    4oF566

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476...
  15. Résultat n°15

    Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.

    Date de publication

    199

    Auteur

    COURTIEU Jean[auteur]

    Cote

    4oF319

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de...
  16. Résultat n°16

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/4

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  17. Résultat n°17

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

    Date de publication

    1730

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF1534

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  18. Résultat n°18

    Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.

    Date de publication

    1787

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br371

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Extrait des registres du parlement de Franche-Comté...
  19. Résultat n°19

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  20. Résultat n°20

    Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

    Date de publication

    1981

    Auteur

    AUTRAND Françoise[auteur]

    Cote

    8oG3107

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement...
  21. Résultat n°21

    Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

    Date de publication

    1960

    Auteur

    GRAND Georges[auteur]

    Cote

    Br4389

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux...
  22. Résultat n°22

    Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome premier.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    LA CUISINE de[Auteur]

    Cote

    8oF35/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à...
  23. Résultat n°23

    Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

    Date de publication

    1996

    Auteur

    GRESSET Maurice[auteur]

    Cote

    Br3336

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des...
  24. Résultat n°24

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Lettres royaux (1660-1680). (Articles nos B 3359- à 3368).

    Date de publication

    1950

    Cote

    4oG219/4

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  25. Résultat n°25

    Notes et documents sur la Réforme et l'inquisition en Franche-Comté extraits des archives du Parlement de Dole.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    FEBVRE Lucien[Auteur]

    Cote

    8oF31

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Notes et documents sur la Réforme et l'inquisition...
  26. Résultat n°26

    La disgrâce du président Hugues Marmier, sa réhabilitation, sa mort. [Extrait du bulletin de 1937 de la Société d'agriculture du département de la Haute-Saône].

    Date de publication

    1937

    Auteur

    BLONDEAU Georges[auteur]

    Cote

    Br24

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • La disgrâce du président Hugues Marmier, sa réhabilitation,...
  27. Résultat n°27

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J603

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  28. Résultat n°28

    Le Parlement de Dole d'après la correspondance générale du Parlement (juin 1674 - août 1676). Mémoire de maîtrise sous la direction de C. Frostin.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    VAPILLON Claire[auteur]

    Cote

    4oF222

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Le Parlement de Dole d'après la correspondance générale...
  29. Résultat n°29

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

    Date de publication

    1776

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/4

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  30. Résultat n°30

    La Franche-Comté espagnole. A travers les archives de Simancas, une autre histoire des Franc-Comtois et de leurs relations avec l'Espagne, de 1493 à 1678.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    PERNOT François[auteur]

    Cote

    8oF1135

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • La Franche-Comté espagnole. A travers les archives...
  31. Résultat n°31

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  32. Résultat n°32

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  33. Résultat n°33

    Le Parlement de Franche-Comté, de son installation à Besançon à sa suppression (1674-1790). Tome second.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    ESTIGNARD Alexandre[auteur]

    Cote

    8oF230/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le Parlement de Franche-Comté, de son installation...
  34. Résultat n°34

    Les avocats du Parlement de Franche-Comté.

    Date de publication

    1913

    Auteur

    CARRELET Gustave[auteur]

    Cote

    4oF532

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Les avocats du Parlement de Franche-Comté.
  35. Résultat n°35

    Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789). Tome I.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    GRESSET Maurice[Auteur]

    Cote

    8oF233/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis...
  36. Résultat n°36

    Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome troisième.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    LA CUISINE de[Auteur]

    Cote

    8oF35/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à...
  37. Résultat n°37

    Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

    Date de publication

    1778

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
  38. Résultat n°38

    Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur général, docteur en droit. Etude sur Arborio de Gattinara, premier président du parlement de Dole. Cour d'appel de Besançon.

    Date de publication

    1875

    Auteur

    HUART A.[auteur]

    Cote

    Br1137

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • Discours prononcé par M. Huart, substitut du procureur...
  39. Résultat n°39

    La Franche-Comté sous Louis XIV. Essai d'histoire politique et administrative.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    BOUSSEY Armand[auteur]

    Cote

    8oF644, 4oF0085 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • La Franche-Comté sous Louis XIV. Essai d'histoire politique...
  40. Résultat n°40

    Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.

    Date de publication

    1738

    Auteur

    PERRIER François[éditeur]

    Cote

    Fo44/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Arrests notables du parlement de Dijon. Tome second.
  41. Résultat n°41

    Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle (1715-1771). Annales Littéraires de l'Université de Besançon, 35.

    Date de publication

    1960

    Auteur

    BLUCHE François[auteur]

    Cote

    4oG20

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle...
  42. Résultat n°42

    Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur de la magistrature.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    BANCAUD Alain[co-auteur]

    Cote

    8oG2073/12

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Juger les juges. Du Moyen Age au Conseil supérieur...
  43. Résultat n°43

    Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus Dolani. In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, et consuetudinem spectantia, dilucide explanantur : omnibus in foro versantibus admodum utilia

    Date de publication

    1618

    Auteur

    GRIVEL Antoine-Jean[auteur]

    Cote

    4oF30

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus Dolani. In...
  44. Résultat n°44

    Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Lettres royaux (1366-1660). (Articles nos B 3313 à 3359).

    Date de publication

    1919

    Cote

    4oG219/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
  45. Résultat n°45

    Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire.

    Date de publication

    1909

    Auteur

    AUBERT Félix[éditeur]

    Cote

    8oG3186

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Guillaume du Breuil. Stilus Curie Parlementi. Collection...
  46. Résultat n°46

    Arrests notables du parlement de Dijon. Tome premier.

    Date de publication

    1738

    Auteur

    PERRIER François[éditeur]

    Cote

    Fo44/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Arrests notables du parlement de Dijon. Tome premier.
  47. Résultat n°47

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 4 : les conseillers laïcs (suite), les avocats généraux, les procureurs généraux, les greffiers en chef, les substituts, les greffiers au plumitif.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J605

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  48. Résultat n°48

    Le Parlement de Franche-Comté, de son installation à Besançon à sa suppression (1674-1790). Tome premier.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    ESTIGNARD Alexandre[auteur]

    Cote

    8oF230/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le Parlement de Franche-Comté, de son installation...
  49. Résultat n°49

    Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

    Date de publication

    1778

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/6

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
  50. Résultat n°50

    Textes relatifs à l'histoire du Parlement depuis les origines jusqu'en 1314. [Coll. textes pour servir (...) à l'enseignement de l'histoire]

    Date de publication

    1888

    Auteur

    LANGLOIS Charles-Victor[Auteur]

    Cote

    8oG1502

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Textes relatifs à l'histoire du Parlement depuis les...
  51. Résultat n°51

    Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale. L'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631 - mars 1632). Histoire et archives hors-série n°7.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    KADLEC Lauriane[auteur]

    Cote

    8oG3864, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale....
  52. Résultat n°52

    Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à sa chute, précédé d'un discours préliminaire sur la ville de Dijon et ses institutions les plus reculées comme capitale de cette ancienne province. Tome deuxième.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    LA CUISINE de[Auteur]

    Cote

    8oF35/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le parlement de Bourgogne depuis son origine jusqu'à...
  53. Résultat n°53

    Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis XIV à la Révolution française (1674-1789). Tome II.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    GRESSET Maurice[Auteur]

    Cote

    8oF233/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Le monde judiciaire à Besançon de la Conquête par Louis...
  54. Résultat n°54

    La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. Histoire et archives hors-série n°4.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    CARBONNIERES Louis de[auteur]

    Cote

    8oG3861, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • La procédure devant la chambre criminelle du Parlement...
  55. Résultat n°55

    Inventaire détaillé des arrêts du Parlement de Dole. Tome I (1506-1531).

    Date de publication

    1994

    Auteur

    THIEBAUD Jean-Marie[auteur]

    Cote

    4oF317/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Inventaire détaillé des arrêts du Parlement de Dole....
  56. Résultat n°56

    Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3 octobre 1932. Historique du discours de rentrée. [Extrait de la Revue pénitentiaire et de Droit pénal et Etudes criminologiques].

    Date de publication

    1933

    Auteur

    ROUX Roger[auteur]

    Cote

    Br1372

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle du 3...
  57. Résultat n°57

    Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et règlemens du Parlement de Besançon, publiés et enregistrés depuis l'année 1674.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et...
  58. Résultat n°58

    Les parlements et les Lumières.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    CHALINE Olivier[directeur de publication]

    Cote

    8oG3671

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Les parlements et les Lumières.
  59. Résultat n°59

    Lettres reçues et envoyées par le parlement de Paris. 1376-1596. Inventaire analytique.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    CLEMENCET Suzanne[co-auteur]

    Cote

    8oG729

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG501-750
    • Lettres reçues et envoyées par le parlement de Paris....
  60. Résultat n°60

    Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 3 : les conseillers laïcs.

    Date de publication

    1961

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

    Cote

    2J604

    • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
    • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
  61. Résultat n°61

    Le parlement de Franche-Comté et la Révolution française. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs, 1890].

    Date de publication

    1890

    Auteur

    BESSON Edouard[auteur]

    Cote

    Br742

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Le parlement de Franche-Comté et la Révolution française....