droit public - Recherche

1
Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

1935

Auteur

MONSARRAT Gaston[auteur]

Cote

8oG3412
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2
Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

Date de publication

2003

Auteur

Marchés publics (français) 2003[anonyme]

Cote

8oG2649
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de...
3
Répertoire du droit administratif. Tome VII.

Date de publication

1889

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/7
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome VII.
4
Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date de publication

1839

Auteur

FOUCHER Victor[auteur]

Cote

8oG3541
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
5
Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date de publication

1995

Auteur

BURDEAU François[auteur]

Cote

8oG1966
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
6
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
7
Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

Date de publication

1896

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/13
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
8
Nouvelles du Pôles (Les)

Date

2002-2010

Cote

Per1519
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Nouvelles du Pôles (Les)
9
Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

Date de publication

1890

Auteur

MARIE J.[auteur]

Cote

8oG2528
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants...
10
Questions de droit administratif. Tome second.

Date de publication

1837

Auteur

CORMENIN de[auteur]

Cote

8oG2515/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Questions de droit administratif. Tome second.
11
Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date de publication

1891

Auteur

DEROUIN H.[co-auteur]

Cote

8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
12
Journal du palais - jurisprudence

Date

1799-1870

Cote

Per812
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Journal du palais - jurisprudence
13
Traité de droit administratif. Tome 3.

Date de publication

1997

Auteur

LAUBADERE André de[co-auteur]

Cote

8oG2429/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de droit administratif. Tome 3.
14
Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date de publication

An IX

Auteur

DULAURENS J.-G.[auteur]

Cote

8oG3538/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
15
Histoire du droit public français.

Date de publication

1994

Auteur

LEGOHEREL Henri[auteur]

Cote

8oG1965
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire du droit public français.
16
Répertoire du droit administratif. Tome premier.

Date de publication

1882

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome premier.
17
Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.

Date de publication

2005

Auteur

GOJOSSO Eric[rapporteur]

Cote

8oG3005
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
18
Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]

Date de publication

1979

Auteur

BOULOISEAU Marc[Auteur]

Cote

8oG1190
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
19
Répertoire du droit administratif. Tome VI.

Date de publication

1887

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/6
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome VI.
20
La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.

Date de publication

2002

Auteur

PORTAL Eric[auteur]

Cote

8oG2955
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- La planification stratégique dans les collectivités...
21
Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Date

1800-1964

Cote

Per890
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
22
La procédure simplifiée. L'essentiel sur le nouveau code des marchés publics.

Date de publication

2001

Auteur

COSSALTER Patrice[auteur]

Cote

8oG2351
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- La procédure simplifiée. L'essentiel sur le nouveau...
23
Répertoire du droit administratif. Tome III.

Date de publication

1885

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/3
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome III.
24
Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...

Date de publication

2005

Auteur

LATOURNERIE Dominique[auteur]

Cote

8oG2819
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...
25
Répertoire du droit administratif. Tome XXV.

Date de publication

1908

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/25
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XXV.
26
Répertoire du droit administratif. Tome XXVII.

Date de publication

1910

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/27
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XXVII.
27
Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome II.

Date de publication

1993

Cote

8oG1544/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
28
Répertoire du droit administratif. Tome XXII.

Date de publication

1905

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/22
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XXII.
29
Répertoire du droit administratif. Tome XXVIII.

Date de publication

1911

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/28
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XXVIII.
30
Traité de droit administratif. Tome 2 : droit administratif des biens. La propriété publique, les domaines, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics.

Date de publication

2002

Auteur

GAUDEMET Yves[auteur]

Cote

8oG2429/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de droit administratif. Tome 2 : droit administratif...
31
Recueil de jurisprudence et d'études administratives

Date

1943

Cote

Per990
- Contexte : Périodiques
- Per901-1000
- Recueil de jurisprudence et d'études administratives
32
Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome III.

Date de publication

1993

Cote

8oG1544/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
33
Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome I.

Date de publication

1992

Cote

8oG1544/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
34
Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.

Date de publication

2003

Auteur

COGNE Olivier[directeur de publication]

Cote

4oG1611
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition...
35
Questions de droit administratif. Tome troisième.

Date de publication

1837

Auteur

CORMENIN de[auteur]

Cote

8oG2515/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Questions de droit administratif. Tome troisième.
36
Actualités service

Date

1969-1981

Cote

Per929
- Contexte : Périodiques
- Per901-1000
- Actualités service
37
Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome premier.

Date de publication

1887

Auteur

DALLOZ[éditeur]

Cote

4oG1588/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Code des lois politiques et administratives annotées...
38
Répertoire du droit administratif. Tome IX.

Date de publication

1891

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/9
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome IX.
39
Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome III.

Date de publication

1956

Auteur

Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

Cote

8oG2989/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Recueil des principaux textes officiels intéressant...
40
Répertoire du droit administratif. Tome XX.

Date de publication

1903

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/20
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XX.
41
Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome IV (Action sanitaire et sociale).

Date de publication

1994

Cote

8oG1544/4
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1501-1750
- Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
42
Répertoire du droit administratif. Tome XV.

Date de publication

1898

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/15
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XV.
43
Histoire du droit public français (XVe-XVIIIe siècle). La genèse de l'Etat contemporain. 1 : La constitution monarchique.

Date de publication

1989

Auteur

SUEUR Philippe[auteur]

Cote

8oG1006/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Histoire du droit public français (XVe-XVIIIe siècle)....
44
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date de publication

1841

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/5
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
45
Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 5e jour complémentaire An X de la République, suivi du répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 6e jour complémentaire An XI de la République.

Date de publication

An X

Auteur

Répertoire ou mémorial chronologique des lois[anonyme]

Cote

4oG1916
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1751-2000
- Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes...
46
Répertoire du droit administratif. Tome V.

Date de publication

1886

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome V.
47
L'aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique. Assistance, législation, médecine légale.

Date de publication

1930

Auteur

BEAUDOUIN H.[co-auteur]

Cote

4oG1626
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- L'aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif...
48
Traité de droit administratif. Tome 5 : la fonction publique.

Date de publication

2000

Auteur

GAUDEMET Yves[co-auteur]

Cote

8oG2429/5
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de droit administratif. Tome 5 : la fonction...
49
Cahier des clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs de travaux de constructions à la charge du département, des communes et des établissements publics.

Date de publication

1838

Auteur

LEPASQUIER[auteur]

Cote

Br115
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Cahier des clauses et conditions générales à imposer...
50
La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles.

Date de publication

2009

Auteur

CORNU Marie[directeur de publication]

Cote

8oG3483
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques...
51
La crise du service public français.

Date de publication

1999

Auteur

RAINAUD Jean-Marie[auteur]

Cote

8oG2327
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- La crise du service public français.
52
Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume 1 : 4 octobre 1958 - 30 novembre 1958. Commission des Archives constitutionnelles de la Ve République.

Date de publication

2008

Auteur

MASSOT Jean[préfacier]

Cote

8oG3343/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume...
53
Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

Date de publication

2009

Auteur

WARSMANN Jean-Luc[auteur]

Cote

8oG3341
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport...
54
Répertoire du droit administratif. Tome XVIII.

Date de publication

1901

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/18
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XVIII.
55
Répertoire du droit administratif. Tome XXIII.

Date de publication

1906

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/23
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XXIII.
56
Les installations classées. Dossier d'experts technique.

Date de publication

2002

Auteur

GILLIG David[co-auteur]

Cote

4oG1698
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Les installations classées. Dossier d'experts technique.
57
Lexique : droit de l'urbanisme.

Date de publication

1978

Auteur

GILLI Jean-Paul[co-auteur]

Cote

8oG2200, 8o491 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Lexique : droit de l'urbanisme.
58
Les lois organiques de décentralisation.

Date de publication

2005

Auteur

lois organiques de décentralisation (2005) français[anonyme]

Cote

8oG2826
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Les lois organiques de décentralisation.
59
Les fonds structurels européens en région.

Date de publication

2003

Auteur

DUPRAT Jean-Pierre[co-auteur]

Cote

8oG2957
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Les fonds structurels européens en région.
60
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
61
De la personnalité civile du Département.

Date de publication

1885

Auteur

ALLARD Eugène

Cote

8oG251
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- De la personnalité civile du Département.
62
Les services publics en France, de la Révolution à la Première Guerre mondiale.

Date de publication

1997

Auteur

BEZANCON Xavier[auteur]

Cote

8oG3326/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Les services publics en France, de la Révolution à...
63
Exposé sur la responsabilité des agents publics territoriaux. Conseil général de l'Yonne. Mission pour les affaires juridiques et contentieux.

Date de publication

1997

Auteur

anonyme

Cote

Br3261
- Contexte : brochures
- Br
- Br3251-3500
- Exposé sur la responsabilité des agents publics territoriaux....
64
Répertoire du droit administratif. Tome XVII.

Date de publication

1900

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/17
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XVII.
65
Aphorismes administratifs.

Date de publication

1859

Auteur

REGNAULT Amable[auteur]

Cote

8oG3751, 8o596 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Aphorismes administratifs.
66
Cours de droit administratif contenant l'exposé des principes, le résumé de la législation administrative dans son dernier état, l'analyse ou la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique.

Date de publication

1863

Auteur

DUCROCQ Th.[auteur]

Cote

8oG2538
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Cours de droit administratif contenant l'exposé des...
67
Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

Date de publication

An X

Auteur

DULAURENS J.-G.[auteur]

Cote

8oG3538/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
68
Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome troisième.

Date de publication

1895

Auteur

DALLOZ[éditeur]

Cote

4oG1588/3
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Code des lois politiques et administratives annotées...
69
Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire du droit public.

Date de publication

2020

Auteur

Grégoire BIGOT

Cote

8oG4120
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire...
70
Répertoire du droit administratif. Tome VIII.

Date de publication

1891

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/8
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome VIII.
71
Droit administratif. Précis

Date de publication

2010

Auteur

WALINE Jean[auteur]

Cote

8oG3513
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Droit administratif. Précis
72
La commune, l'urbanisme et le droit.

Date de publication

2002

Auteur

MORAND-DEVILLER Jacqueline[auteur]

Cote

8oG2963
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- La commune, l'urbanisme et le droit.
73
Répertoire du droit administratif. Tome XIV.

Date de publication

1897

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/14
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XIV.
74
La protection du patrimoine culturel.

Date de publication

2019

Auteur

PONTIER Jean-Marie

Cote

8oG4095
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- La protection du patrimoine culturel.
75
Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome II.

Date de publication

1955

Auteur

Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

Cote

8oG2989/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Recueil des principaux textes officiels intéressant...
76
Actualités documents

Date

1969-1981

Cote

Per930
- Contexte : Périodiques
- Per901-1000
- Actualités documents
77
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/4
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
78
Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIIème supplément pour l'An XII.

Date de publication

An XI

Auteur

DULAURENS J.-G.[auteur]

Cote

8oG3538/4
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
79
Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.

Date de publication

1935

Auteur

ROBERET Adolphe[auteur]

Cote

Br1925
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.
80
Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).

Date de publication

[2007 ?]

Auteur

EVRARD Sébastien[auteur]

Cote

Br3992
- Contexte : brochures
- Br
- Br3751-4000
- Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la...

Résultats de la recherche

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire du droit administratif. Tome VII.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Nouvelles du Pôles (Les)

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Questions de droit administratif. Tome second.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Journal du palais - jurisprudence

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Traité de droit administratif. Tome 3.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire du droit public français.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire du droit administratif. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.