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  1. Résultat n°1

    Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    MONSARRAT Gaston[auteur]

    Cote

    8oG3412

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
  2. Résultat n°2

    Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    Marchés publics (français) 2003[anonyme]

    Cote

    8oG2649

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de...
  3. Résultat n°3

    Répertoire du droit administratif. Tome VII.

    Date de publication

    1889

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/7

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome VII.
  4. Résultat n°4

    Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    FOUCHER Victor[auteur]

    Cote

    8oG3541

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
  5. Résultat n°5

    Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BURDEAU François[auteur]

    Cote

    8oG1966

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
  6. Résultat n°6

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

    Date de publication

    1896

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/13

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
  8. Résultat n°8

    Nouvelles du Pôles (Les)

    Date

    2002-2010

    Cote

    Per1519

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Nouvelles du Pôles (Les)
  9. Résultat n°9

    Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

    Date de publication

    1890

    Auteur

    MARIE J.[auteur]

    Cote

    8oG2528

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants...
  10. Résultat n°10

    Questions de droit administratif. Tome second.

    Date de publication

    1837

    Auteur

    CORMENIN de[auteur]

    Cote

    8oG2515/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Questions de droit administratif. Tome second.
  11. Résultat n°11

    Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    DEROUIN H.[co-auteur]

    Cote

    8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
  12. Résultat n°12

    Journal du palais - jurisprudence

    Date

    1799-1870

    Cote

    Per812

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Journal du palais - jurisprudence
  13. Résultat n°13

    Traité de droit administratif. Tome 3.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    LAUBADERE André de[co-auteur]

    Cote

    8oG2429/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de droit administratif. Tome 3.
  14. Résultat n°14

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

    Date de publication

    An IX

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  15. Résultat n°15

    Histoire du droit public français.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    LEGOHEREL Henri[auteur]

    Cote

    8oG1965

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Histoire du droit public français.
  16. Résultat n°16

    Répertoire du droit administratif. Tome premier.

    Date de publication

    1882

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome premier.
  17. Résultat n°17

    Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GOJOSSO Eric[rapporteur]

    Cote

    8oG3005

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
  18. Résultat n°18

    Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]

    Date de publication

    1979

    Auteur

    BOULOISEAU Marc[Auteur]

    Cote

    8oG1190

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
  19. Résultat n°19

    Répertoire du droit administratif. Tome VI.

    Date de publication

    1887

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/6

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome VI.
  20. Résultat n°20

    La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    PORTAL Eric[auteur]

    Cote

    8oG2955

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • La planification stratégique dans les collectivités...
  21. Résultat n°21

    Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

    Date

    1800-1964

    Cote

    Per890

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
  22. Résultat n°22

    La procédure simplifiée. L'essentiel sur le nouveau code des marchés publics.

    Date de publication

    2001

    Auteur

    COSSALTER Patrice[auteur]

    Cote

    8oG2351

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • La procédure simplifiée. L'essentiel sur le nouveau...
  23. Résultat n°23

    Répertoire du droit administratif. Tome III.

    Date de publication

    1885

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome III.
  24. Résultat n°24

    Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LATOURNERIE Dominique[auteur]

    Cote

    8oG2819

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Le Conseil d'Etat. Au nom du peuple français...
  25. Résultat n°25

    Répertoire du droit administratif. Tome XXV.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/25

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XXV.
  26. Résultat n°26

    Répertoire du droit administratif. Tome XXVII.

    Date de publication

    1910

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/27

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XXVII.
  27. Résultat n°27

    Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome II.

    Date de publication

    1993

    Cote

    8oG1544/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
  28. Résultat n°28

    Répertoire du droit administratif. Tome XXII.

    Date de publication

    1905

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/22

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XXII.
  29. Résultat n°29

    Répertoire du droit administratif. Tome XXVIII.

    Date de publication

    1911

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/28

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XXVIII.
  30. Résultat n°30

    Traité de droit administratif. Tome 2 : droit administratif des biens. La propriété publique, les domaines, l'expropriation, la réquisition, les travaux publics.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    GAUDEMET Yves[auteur]

    Cote

    8oG2429/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de droit administratif. Tome 2 : droit administratif...
  31. Résultat n°31

    Recueil de jurisprudence et d'études administratives

    Date

    1943

    Cote

    Per990

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Recueil de jurisprudence et d'études administratives
  32. Résultat n°32

    Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome III.

    Date de publication

    1993

    Cote

    8oG1544/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
  33. Résultat n°33

    Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome I.

    Date de publication

    1992

    Cote

    8oG1544/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
  34. Résultat n°34

    Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition présentée au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    COGNE Olivier[directeur de publication]

    Cote

    4oG1611

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003. Exposition...
  35. Résultat n°35

    Questions de droit administratif. Tome troisième.

    Date de publication

    1837

    Auteur

    CORMENIN de[auteur]

    Cote

    8oG2515/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Questions de droit administratif. Tome troisième.
  36. Résultat n°36

    Actualités service

    Date

    1969-1981

    Cote

    Per929

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Actualités service
  37. Résultat n°37

    Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome premier.

    Date de publication

    1887

    Auteur

    DALLOZ[éditeur]

    Cote

    4oG1588/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Code des lois politiques et administratives annotées...
  38. Résultat n°38

    Répertoire du droit administratif. Tome IX.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/9

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome IX.
  39. Résultat n°39

    Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome III.

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2989/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
  40. Résultat n°40

    Répertoire du droit administratif. Tome XX.

    Date de publication

    1903

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/20

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XX.
  41. Résultat n°41

    Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. Tome IV (Action sanitaire et sociale).

    Date de publication

    1994

    Cote

    8oG1544/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • Les compétences juridiques du Préfet. Recensement des...
  42. Résultat n°42

    Répertoire du droit administratif. Tome XV.

    Date de publication

    1898

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/15

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XV.
  43. Résultat n°43

    Histoire du droit public français (XVe-XVIIIe siècle). La genèse de l'Etat contemporain. 1 : La constitution monarchique.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    SUEUR Philippe[auteur]

    Cote

    8oG1006/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Histoire du droit public français (XVe-XVIIIe siècle)....
  44. Résultat n°44

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

    Date de publication

    1841

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  45. Résultat n°45

    Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 5e jour complémentaire An X de la République, suivi du répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 6e jour complémentaire An XI de la République.

    Date de publication

    An X

    Auteur

    Répertoire ou mémorial chronologique des lois[anonyme]

    Cote

    4oG1916

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes...
  46. Résultat n°46

    Répertoire du droit administratif. Tome V.

    Date de publication

    1886

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome V.
  47. Résultat n°47

    L'aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif et juridique. Assistance, législation, médecine légale.

    Date de publication

    1930

    Auteur

    BEAUDOUIN H.[co-auteur]

    Cote

    4oG1626

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • L'aliéné et les asiles d'aliénés au point de vue administratif...
  48. Résultat n°48

    Traité de droit administratif. Tome 5 : la fonction publique.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    GAUDEMET Yves[co-auteur]

    Cote

    8oG2429/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Traité de droit administratif. Tome 5 : la fonction...
  49. Résultat n°49

    Cahier des clauses et conditions générales à imposer aux entrepreneurs de travaux de constructions à la charge du département, des communes et des établissements publics.

    Date de publication

    1838

    Auteur

    LEPASQUIER[auteur]

    Cote

    Br115

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Cahier des clauses et conditions générales à imposer...
  50. Résultat n°50

    La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques et pratiques institutionnelles.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    CORNU Marie[directeur de publication]

    Cote

    8oG3483

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • La revendication du patrimoine écrit. Questions juridiques...
  51. Résultat n°51

    La crise du service public français.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    RAINAUD Jean-Marie[auteur]

    Cote

    8oG2327

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • La crise du service public français.
  52. Résultat n°52

    Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume 1 : 4 octobre 1958 - 30 novembre 1958. Commission des Archives constitutionnelles de la Ve République.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    MASSOT Jean[préfacier]

    Cote

    8oG3343/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Archives constitutionnelles de la Ve République. Volume...
  53. Résultat n°53

    Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport sur la qualité et la simplification du droit.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    WARSMANN Jean-Luc[auteur]

    Cote

    8oG3341

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Simplifions nos lois pour guérir un mal français. Rapport...
  54. Résultat n°54

    Répertoire du droit administratif. Tome XVIII.

    Date de publication

    1901

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/18

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XVIII.
  55. Résultat n°55

    Répertoire du droit administratif. Tome XXIII.

    Date de publication

    1906

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/23

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XXIII.
  56. Résultat n°56

    Les installations classées. Dossier d'experts technique.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    GILLIG David[co-auteur]

    Cote

    4oG1698

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les installations classées. Dossier d'experts technique.
  57. Résultat n°57

    Lexique : droit de l'urbanisme.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    GILLI Jean-Paul[co-auteur]

    Cote

    8oG2200, 8o491 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Lexique : droit de l'urbanisme.
  58. Résultat n°58

    Les lois organiques de décentralisation.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    lois organiques de décentralisation (2005) français[anonyme]

    Cote

    8oG2826

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les lois organiques de décentralisation.
  59. Résultat n°59

    Les fonds structurels européens en région.

    Date de publication

    2003

    Auteur

    DUPRAT Jean-Pierre[co-auteur]

    Cote

    8oG2957

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Les fonds structurels européens en région.
  60. Résultat n°60

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  61. Résultat n°61

    De la personnalité civile du Département.

    Date de publication

    1885

    Auteur

    ALLARD Eugène

    Cote

    8oG251

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • De la personnalité civile du Département.
  62. Résultat n°62

    Les services publics en France, de la Révolution à la Première Guerre mondiale.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    BEZANCON Xavier[auteur]

    Cote

    8oG3326/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Les services publics en France, de la Révolution à...
  63. Résultat n°63

    Exposé sur la responsabilité des agents publics territoriaux. Conseil général de l'Yonne. Mission pour les affaires juridiques et contentieux.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br3261

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Exposé sur la responsabilité des agents publics territoriaux....
  64. Résultat n°64

    Répertoire du droit administratif. Tome XVII.

    Date de publication

    1900

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/17

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XVII.
  65. Résultat n°65

    Aphorismes administratifs.

    Date de publication

    1859

    Auteur

    REGNAULT Amable[auteur]

    Cote

    8oG3751, 8o596 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • Aphorismes administratifs.
  66. Résultat n°66

    Cours de droit administratif contenant l'exposé des principes, le résumé de la législation administrative dans son dernier état, l'analyse ou la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique.

    Date de publication

    1863

    Auteur

    DUCROCQ Th.[auteur]

    Cote

    8oG2538

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Cours de droit administratif contenant l'exposé des...
  67. Résultat n°67

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIème supplément pour l'An XI.

    Date de publication

    An X

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  68. Résultat n°68

    Code des lois politiques et administratives annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine. Tome troisième.

    Date de publication

    1895

    Auteur

    DALLOZ[éditeur]

    Cote

    4oG1588/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Code des lois politiques et administratives annotées...
  69. Résultat n°69

    Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire du droit public.

    Date de publication

    2020

    Auteur

    Grégoire BIGOT

    Cote

    8oG4120

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • Ce droit qu'on dit administratif... Etudes d'histoire...
  70. Résultat n°70

    Répertoire du droit administratif. Tome VIII.

    Date de publication

    1891

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/8

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome VIII.
  71. Résultat n°71

    Droit administratif. Précis

    Date de publication

    2010

    Auteur

    WALINE Jean[auteur]

    Cote

    8oG3513

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Droit administratif. Précis
  72. Résultat n°72

    La commune, l'urbanisme et le droit.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    MORAND-DEVILLER Jacqueline[auteur]

    Cote

    8oG2963

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • La commune, l'urbanisme et le droit.
  73. Résultat n°73

    Répertoire du droit administratif. Tome XIV.

    Date de publication

    1897

    Auteur

    BEQUET Léon

    Cote

    4oG112/14

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Répertoire du droit administratif. Tome XIV.
  74. Résultat n°74

    La protection du patrimoine culturel.

    Date de publication

    2019

    Auteur

    PONTIER Jean-Marie

    Cote

    8oG4095

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG4001-4250
    • La protection du patrimoine culturel.
  75. Résultat n°75

    Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome II.

    Date de publication

    1955

    Auteur

    Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2989/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
  76. Résultat n°76

    Actualités documents

    Date

    1969-1981

    Cote

    Per930

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Actualités documents
  77. Résultat n°77

    Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

    Date de publication

    1839

    Auteur

    CHAMPIONNIERE[co-auteur]

    Cote

    8oG2511/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
  78. Résultat n°78

    Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif. IIIème supplément pour l'An XII.

    Date de publication

    An XI

    Auteur

    DULAURENS J.-G.[auteur]

    Cote

    8oG3538/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
  79. Résultat n°79

    Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    ROBERET Adolphe[auteur]

    Cote

    Br1925

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Législation et jurisprudence relatives aux cimetières.
  80. Résultat n°80

    Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841).

    Date de publication

    [2007 ?]

    Auteur

    EVRARD Sébastien[auteur]

    Cote

    Br3992

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Bois, droit et pouvoir" ou la controverse entre la...