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  1. Résultat n°1

    Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).

    Date de publication

    1982

    Auteur

    MARCHAND Marie-Louise[co-auteur]

    Cote

    8oF1384

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).
  2. Résultat n°2

    Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.

    Date de publication

    1742

    Auteur

    BOUHIER Jean[auteur]

    Cote

    Fo56/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes...
  3. Résultat n°3

    Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

    Date de publication

    1884

    Auteur

    SUMNER MAINE Henry[auteur]

    Cote

    8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
  4. Résultat n°4

    Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].

    Date de publication

    1977

    Auteur

    BRELOT Claude-Isabelle[co-auteur]

    Cote

    Br1908

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait...
  5. Résultat n°5

    Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].

    Date de publication

    1838

    Auteur

    CROISSANT[rapporteur]

    Cote

    Br500

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
  6. Résultat n°6

    Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610

    Date de publication

    1974

    Auteur

    PERROY Edouard[rapporteur]

    Cote

    8oG1179

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle)....
  7. Résultat n°7

    Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

    Date de publication

    1981

    Auteur

    ROUSSEAU Jean[auteur]

    Cote

    Br2969

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
  8. Résultat n°8

    Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

    Date de publication

    1765

    Auteur

    DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

    Cote

    4oF27

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
  9. Résultat n°9

    Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1619

    Auteur

    PETREMAND Jean[auteur]

    Cote

    Fo3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
  10. Résultat n°10

    Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].

    Date de publication

    1836

    Auteur

    GILLON J.-L.[rapporteur]

    Cote

    Br499

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
  11. Résultat n°11

    La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    GARNIER Florent[directeur de publication]

    Cote

    8oG3901

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international...
  12. Résultat n°12

    Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4794

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
  13. Résultat n°13

    Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.

    Date de publication

    1928

    Auteur

    BERGERET Jean-François[auteur]

    Cote

    Br1370

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
  14. Résultat n°14

    Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].

    Date de publication

    2002

    Auteur

    BROSSAULT Colette[auteur]

    Cote

    Br3590

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au...
  15. Résultat n°15

    La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4813

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
  16. Résultat n°16

    Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    CHAUVAUD Frédéric[Auteur]

    Cote

    8oG1266

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1251-1500
    • Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions...
  17. Résultat n°17

    Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4836

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
  18. Résultat n°18

    Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.

    Date de publication

    1923

    Auteur

    CHAMPEAUX Ernest[auteur]

    Cote

    Br375

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br251-500
    • Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France...
  19. Résultat n°19

    Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

    Auteur

    GAY Jean-Lucien

    Cote

    Br4817

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
  20. Résultat n°20

    Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.

    Date de publication

    1955

    Auteur

    JEANNETTE François[auteur]

    Cote

    4oF740

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne....