droit coutumier - Recherche

Résultat n°1
Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).

Date de publication

1982

Auteur

MARCHAND Marie-Louise[co-auteur]

Cote

8oF1384
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).
Résultat n°2
Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.

Date de publication

1742

Auteur

BOUHIER Jean[auteur]

Cote

Fo56/1
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes...
Résultat n°3
Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Date de publication

1884

Auteur

SUMNER MAINE Henry[auteur]

Cote

8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
Résultat n°4
Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].

Date de publication

1977

Auteur

BRELOT Claude-Isabelle[co-auteur]

Cote

Br1908
- Contexte : brochures
- Br
- Br1751-2000
- Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait...
Résultat n°5
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].

Date de publication

1838

Auteur

CROISSANT[rapporteur]

Cote

Br500
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
Résultat n°6
Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610

Date de publication

1974

Auteur

PERROY Edouard[rapporteur]

Cote

8oG1179
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle)....
Résultat n°7
Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

Date de publication

1981

Auteur

ROUSSEAU Jean[auteur]

Cote

Br2969
- Contexte : brochures
- Br
- Br2751-3000
- Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
Résultat n°8
Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Date de publication

1765

Auteur

DUNOD DE CHARNAGE François-Ignace[auteur]

Cote

4oF27
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
Résultat n°9
Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

Date de publication

1619

Auteur

PETREMAND Jean[auteur]

Cote

Fo3
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
Résultat n°10
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].

Date de publication

1836

Auteur

GILLON J.-L.[rapporteur]

Cote

Br499
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
Résultat n°11
La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.

Date de publication

2013

Auteur

GARNIER Florent[directeur de publication]

Cote

8oG3901
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international...
Résultat n°12
Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).

Date de publication

2007

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4794
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
Résultat n°13
Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.

Date de publication

1928

Auteur

BERGERET Jean-François[auteur]

Cote

Br1370
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
Résultat n°14
Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].

Date de publication

2002

Auteur

BROSSAULT Colette[auteur]

Cote

Br3590
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au...
Résultat n°15
La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4813
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
Résultat n°16
Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.

Date de publication

1995

Auteur

CHAUVAUD Frédéric[Auteur]

Cote

8oG1266
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1251-1500
- Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions...
Résultat n°17
Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4836
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
Résultat n°18
Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.

Date de publication

1923

Auteur

CHAMPEAUX Ernest[auteur]

Cote

Br375
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France...
Résultat n°19
Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4817
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
Résultat n°20
Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.

Date de publication

1955

Auteur

JEANNETTE François[auteur]

Cote

4oF740
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne....
Résultat n°21
La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4824
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean...
Résultat n°22
Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation sociale dans la France coutumière aux XVIe-XVIIe siècles. Tiré à part.

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4783
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation...
Résultat n°23
L'application du droit des gens mariés dans la région de Clamecy pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime. Tiré à part.

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4784
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'application du droit des gens mariés dans la région...
Résultat n°24
Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille de la Révolution : persistance de la diversité ou tendance à l'unification ? Choix de questions.

Date de publication

1993

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4789
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille...
Résultat n°25
Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (Franche-Comté), publiée avec une traduction et des notes. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs].

Date de publication

1872

Auteur

GAUTHIER Jules[auteur]

Cote

Br1032
- Contexte : brochures
- Br
- Br1001-1250
- Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne...
Résultat n°26
Le grand coutumier de France.

Date de publication

1868

Auteur

DARESTE Rodolphe[co-auteur]

Cote

8oG3474
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Le grand coutumier de France.
Résultat n°27
Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne. [Tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 27e fascicule].

Date de publication

1966

Auteur

GAY Jean-Lucien[auteur]

Cote

Br683
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Contribution aux origines du droit des gens mariés...
Résultat n°28
Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.

Date de publication

1977

Auteur

CART Bernard[auteur]

Cote

4oF168
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Individualisme agraire et droits d'usage communautaires...
Résultat n°29
Instituts au droit coutumier du duché de Bourgogne.

Date de publication

1735

Auteur

CHEVANES de[auteur]

Cote

8oF661
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Instituts au droit coutumier du duché de Bourgogne.
Résultat n°30
Coutumes du comté et bailliage d'Auxerre., mises et rédigées par écrit en présence des gens des trois états dudit pays. Avec le procès verbal.

Date de publication

1672

Auteur

Coustumes du comté et bailliage d'Auxerre[anonyme]

Cote

8oG3201
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Coutumes du comté et bailliage d'Auxerre., mises et...
Résultat n°31
Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome second.

Date de publication

1746

Auteur

BOUHIER Jean[auteur]

Cote

Fo56/2
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes...
Résultat n°32
Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome premier.

Date de publication

1970

Auteur

BEAUMANOIR Philippe de[auteur]

Cote

8oG3205
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Philippe de Beaumanoir. Coutumes de Beauvaisis. Tome...
Résultat n°33
Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile au Moyen Age.

Date de publication

2009

Auteur

CORRIOL Vincent[auteur]

Cote

8oF1381
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Les serfs de Saint-Claude. Etude sur la condition servile...
Résultat n°34
L'ancien coutumier de Champagne (XIIIe siècle).

Date de publication

1956

Auteur

PORTEJOIE Paulette[auteur]

Cote

8oG3524
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- L'ancien coutumier de Champagne (XIIIe siècle).
Résultat n°35
Résumé de l'histoire de Bourgogne, avant et depuis l'invasion des romains. Tome second.

Date de publication

[2002-2008 ?]

Auteur

DUFEY Pierre Joseph Spiridou[auteur]

Cote

8oF1256/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Résumé de l'histoire de Bourgogne, avant et depuis...
Résultat n°36
La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de la Renaissance (1450-1550). Actes du colloque de Besançon (10-11 octobre 2002).

Date de publication

2003

Auteur

DELOBETTE Laurence[éditeur]

Cote

8oF142/67
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- La Franche-Comté à la charnière du Moyen Age et de...
Résultat n°37
In consuetudines generales comitatus Burgundiae observationes...

Date de publication

1604

Auteur

BOGUET Henri

Cote

8oF1823
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1751-2000
- In consuetudines generales comitatus Burgundiae observationes...
Résultat n°38
Consuetudines ducatus burgundiae, fereque totius galliae commentariis.

Date de publication

1547

Auteur

CHASSENEUZ Barthélémy de[auteur]

Cote

Fo48
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Consuetudines ducatus burgundiae, fereque totius galliae...
Résultat n°39
Écrire les coutumes. Les droits seigneuriaux en France (XVIe-XVIIIe siècle).

Date de publication

2006

Auteur

GRINBERG Martine[auteur]

Cote

8oG2994
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- Écrire les coutumes. Les droits seigneuriaux en France...
Résultat n°40
Recueil des usages locaux ayant force de loi.

Date de publication

1858

Cote

Br110
- Contexte : brochures
- Br
- Br1-250
- Recueil des usages locaux ayant force de loi.

Résultats de la recherche

Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Date de publication

Auteur

Cote

Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].

Date de publication

Auteur

Cote

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].

Date de publication

Auteur

Cote

Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610

Date de publication

Auteur

Cote

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

Date de publication

Auteur

Cote

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Date de publication

Auteur

Cote

Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

Date de publication

Auteur

Cote

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].

Date de publication

Auteur

Cote

La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.

Date de publication

Auteur

Cote

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).

Date de publication

Auteur

Cote

Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.

Date de publication

Auteur

Cote

Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].

Date de publication

Auteur

Cote

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).

Auteur

Cote

Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.

Date de publication

Auteur

Cote

Auteur

Cote

Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.

Date de publication

Auteur

Cote

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

Auteur

Cote

Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.

Date de publication

Auteur

Cote

La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).

Auteur

Cote