droit coutumier - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).	Cote 8oF1384	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1251-1500 Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).
Résultat n°2	Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.	Cote Fo56/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes...
Résultat n°3	Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.	Cote 8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
Résultat n°4	Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].	Cote Br1908	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br1751-2000 Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait...
Résultat n°5	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].	Cote Br500	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br251-500 Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
Résultat n°6	Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610	Cote 8oG1179	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1001-1250 Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle)....
Résultat n°7	Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].	Cote Br2969	Date-	Lieu Chaux, forêt, Dole, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br2751-3000 Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
Résultat n°8	Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,	Cote 4oF27	Date-	Lieu Bourgogne, province	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF1-250 Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
Résultat n°9	Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.	Cote Fo3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
Résultat n°10	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].	Cote Br499	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br251-500 Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
Résultat n°11	La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.	Cote 8oG3901	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3751-4000 La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international...
Résultat n°12	Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).	Cote Br4794	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
Résultat n°13	Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.	Cote Br1370	Date-	Lieu Vesoul, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Orgelet, commune	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br1251-1500 Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
Résultat n°14	Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].	Cote Br3590	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br3501-3750 Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au...
Résultat n°15	La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).	Cote Br4813	Date-	Lieu Sens, commune, Bourgogne, province	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
Résultat n°16	Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.	Cote 8oG1266	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1251-1500 Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions...
Résultat n°17	Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).	Cote Br4836	Date-	Lieu Suisse, pays	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
Résultat n°18	Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.	Cote Br375	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br251-500 Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France...
Résultat n°19	Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).	Cote Br4817	Date-	Lieu Bourgogne (comté de)	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br4751-5000 Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
Résultat n°20	Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.	Cote 4oF740	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne....

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Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).

Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].

Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].

La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).

Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.

Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).

Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.

Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.