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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).
Cote
8oF1384
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).
2

Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.
Cote
Fo56/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes...
3

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
Cote
8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.
4

Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].
Cote
Br1908
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait...
5

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].
Cote
Br500
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
6

Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610
Cote
8oG1179
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle)....
7

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].
Cote
Br2969
 Date- Lieu
Chaux, forêt, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux...
8

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,
Cote
4oF27
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
9

Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.
Cote
Fo3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
10

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].
Cote
Br499
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner...
11

La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.
Cote
8oG3901
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international...
12

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).
Cote
Br4794
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
13

Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.
Cote
Br1370
 Date- Lieu
Vesoul, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Orgelet, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
14

Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].
Cote
Br3590
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au...
15

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).
Cote
Br4813
 Date- Lieu
Sens, commune, Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
16

Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.
Cote
8oG1266
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1251-1500
  • Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions...
17

Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).
Cote
Br4836
 Date- Lieu
Suisse, pays
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
18

Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.
Cote
Br375
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France...
19

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).
Cote
Br4817
 Date- Lieu
Bourgogne (comté de)
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté...
20

Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.
Cote
4oF740
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne....