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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le coutumier bourguignon glosé (fin du XIVe siècle).

Date

-

Cote

8oF1384

Résultat n°2

Les coutumes du duché de Bourgogne. Avec les anciennes coutumes, tant générales que locales, de la même province, non encore imprimées. Tome premier.

Date

-

Cote

Fo56/1

Résultat n°3

Etudes sur l'ancien droit et la coutume primitive.

Date

-

Cote

8oG3719, 8o571 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°4

Questions d'histoire sur la Franche-Comté. [Extrait de : Bulletin de la section d'histoire moderne et contemporaine, fascicule 10, orientation de recherche].

Date

-

Cote

Br1908

Résultat n°5

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. J. L. Gillon, de Magnoncour et d'Augeville sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1838, n°307].

Date

-

Cote

Br500

Résultat n°6

Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIIe siècle). Comité des travaux historiques et scientifiques. Section de philologie et d'histoire jusqu'à 1610

Date

-

Cote

8oG1179

Résultat n°7

Les droits de la ville de Dole dans la forêt de Chaux : procès contre l'Etat (1835-1843). [Extrait des travaux de la société d'émulation du Jura 1979-1981].

Date

-

Cote

Br2969

Résultat n°8

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,

Date

-

Cote

4oF27

Résultat n°9

Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

Date

-

Cote

Fo3

Résultat n°10

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. de Magnoncour, sur la suppression du Parcours de la Vaine Pâture. [Extrait de : chambre des députés, session 1836, n°312].

Date

-

Cote

Br499

Résultat n°11

La coutume dans tous ses états. Actes du colloque international des 15 au 17 juin 2010 à l'occasion de la célébration du 500e anniversaire de la rédaction de la coutume d'Auvergne.

Date

-

Cote

8oG3901

Résultat n°12

Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).

Date

-

Cote

Br4794

Résultat n°13

Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.

Date

-

Cote

Br1370

Résultat n°14

Puissance paternelle et émancipation dans le Jura au XVIIIe siècle. [tiré à part de : Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 58].

Date

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Cote

Br3590

Résultat n°15

La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).

Date

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Cote

Br4813

Résultat n°16

Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans les pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois.

Date

-

Cote

8oG1266

Résultat n°17

Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

Date

-

Cote

Br4836

Résultat n°18

Les parentèles en Bourgogne et dans l'ancienne France avant la loi de Nivôse An II.

Date

-

Cote

Br375

Résultat n°19

Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 25e fascicule (1964).

Date

-

Cote

Br4817

Résultat n°20

Le droit testamentaire dans le comté de Bourgogne. De la création de la Coutume (1459) jusqu'à l'enregistrement des deux grandes ordonnances de 1735 et 1747. Thèse de doctorat en droit.

Date

-

Cote

4oF740