Sampans, commune - Recherche

1

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
2

1 media
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

Date

1890-1959

Cote

5E53/160
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Adduction d'eau potable, assainissement
- Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans,...
3

1 media
Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1791-1860

Cote

5E53/75
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription...
4

1 media
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1820-1936

Cote

5E53/169
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et chapitres additionnels.
5

1 media
Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1812

Cote

5E53/56
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
6

1 media
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

1686-1731

Cote

5E53/12
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois communaux
- Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les...
7

1 media
Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

1821-1936

Cote

5E53/170
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
8

1 media
Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

1827-1915

Cote

5E53/92
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations...
9

1 media
Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

1838-1944

Cote

5E53/151
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ;...
10

1 media
Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

1911-1949

Cote

5E53/111
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses...
11

1 media
Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

1807-1929

Cote

5E53/98
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Demandes de renseignements concernant des personnes,...
12

1 media
Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

1825

Cote

5E53/144
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Toisé des bâtiments et mutations : états.
13

1 media
Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

1808-1870

Cote

5E53/100
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes,...
14

1 media
Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

1877-1878

Cote

5E53/52
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte...
15

392 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/6928
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16

1 media
Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

1859-1924

Cote

5E53/49
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge...
17

27 medias
Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E53/51
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- S
- Sampans
- Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée...
18

1 media
Edit des regains.

Date

1632

Cote

5E53/31
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture
- Edit des regains.
19

336 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

1 media
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

1857-1962

Cote

5E53/145
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et...
21

274 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/6931
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22

1 media
Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

Date

XIXe s.

Cote

5E53/61
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Evaluations des maisons, usines et autres propriétés...
23

1 media
Nominations d'officiers.

Date

1790-1792

Cote

5E53/80
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Période révolutionnaire
- Nominations d'officiers.
24

1 media
Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

Date

1793-1944

Cote

5E53/134
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains...
25

1 media
Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

Date

1911-1973

Cote

5E53/101
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation,...
26

1 media
Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

Date

1791-1922

Cote

5E53/90
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Juridiction du commissaire de police de Dole étendue...
27

1 media
Tailles.

Date

1474-1481

Cote

5E53/2
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Tailles.
28

1 media
Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

Date

1844-1870

Cote

5E53/135
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du...
29

248 medias
Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

Date

1863-1872

Cote

3E/6933
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications...
30
L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- L'image de nos paroisses
31

1 media
Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E53/108
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des...
32

1 media
Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

Date

1928-1930

Cote

5E53/190
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Association syndicale libre de Sampans pour l'adduction...
- Nominations de membres, assemblée générale et délibérations...
33

2 lots 291 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
34

1 media
Secours d'urgence.

Date

1809-1910

Cote

5E53/176
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Secours d'urgence.
35

1 media
Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

Date

1793-1868

Cote

5E53/155
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Grande voirie
- Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux,...
36

1 media
Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

Date

1791-1959

Cote

5E53/142
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et...
37

1 media
Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

Date

1830-1934

Cote

5E53/128
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition,...
38

1 media
1790-1834.

Date

1790-1834

Cote

5E53/122
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
- 1790-1834.
39

2 lots 292 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de P à Z
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
40

1 media
Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

Date

1832-1972

Cote

5E53/140
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940...
41

1 media
1900-1971.

Cote

5E53/66
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes
- 1900-1971.
42

1 media
Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ en retraite et traitement, an X-1906.

Date

1801-1906

Cote

5E53/183
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ...
43

1 media
Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1875-1940

Cote

5E53/78
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures.
44

1 media
31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

Date

1929-1961

Cote

5E53/43, 5E53/10 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.
45

1 media
Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation, d'arpentage ou nivellement.

Date

1934

Cote

5E53/79
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation,...
46

1 media
Inspections de tueries particulières et de viandes de boucherie.- Nominations du vétérinaire-inspecteur et d'un préposé-surveillant.

Date

1908-1909

Cote

5E53/110
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Inspections de tueries particulières et de viandes...
47
Sampans

Cote

3Pplan7212
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Sampans
48

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
49

1 media
Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux et indemnités pour interception de chemin de desserte et bois, dossier 1852-1862 ; 5 E (plan) 53/15, 1856. Ligne de Paris à Lyon.- Travaux et indemnités de terrains, 1858-1907. Ligne de Dole à Mont-sous-Vaudrey par Belmont. - Etude, 1908. Garde des abords des voies ferrées : liste nominative, 1887.

Date

1852-1908

Cote

5E53/161
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Moyens de transports et travaux divers
- Chemins de fer
- Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux...
50

1 media
Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.

Date

1790-1890

Cote

5E53/67
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.
51

1 media
Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1839-1949

Cote

5E53/179
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
- Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
52

1 media
4 mai 1806-14 mai 1826.

Date

1806-1826

Cote

5E53/37, 5E53/9 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 4 mai 1806-14 mai 1826.
53

1 media
Salle d'asile.- Création, règlement et établissement d'un comité, 1856-1887. Ecole libre.- Ouverture, 1884-1886.

Date

1856-1887

Cote

5E53/185
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Salle d'asile.- Création, règlement et établissement...
54
Trois millénaires à Sampans.

Date de publication

2000

Auteur

MONTI Pierre[co-auteur]

Cote

8oF907
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Trois millénaires à Sampans.
55

1 media
1886-1934.

Date

1886-1934

Cote

5E53/173
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Registres d'inscriptions des bons délivrés aux pauvres
- 1886-1934.
56

1 media
Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits, 1860-1871.

Date

1790-1871

Cote

5E53/147
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits,...
57

70 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3629
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sampans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
58

1 media
Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux" par la communauté.

Date

1788

Cote

5E53/9
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux"...
59

1 media
Anticipations commises sur la voie publique.

Date

1792-1910

Cote

5E53/158
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie urbaine
- Anticipations commises sur la voie publique.
60

1 media
Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

Date

1854-1980

Cote

5E53/148
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875....
61

2 lots 286 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
62

197 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9605
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
63
Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

Date de publication

2003

Auteur

POUPARD Laurent[directeur de publication]

Cote

4oF472
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études...
64

1 media
Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791. Bans des vendanges et vaine pâture, 1790-1842 et 1889-1892. Règlement pour l'installation de meules de paille, 1950. Interdictions de passage sur des chemins communaux, 1850 et 1913.

Date

1790-1950

Cote

5E53/96
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police rurale
- Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791....
65

1 media
Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange de maison entre la commune et un particulier pour établir un presbytère (dossier avec plan), 1823-1828 et plan, 1824 5 E (plan) 53/9. Eglise [Voir édifices publics 5 E 53/126 et 159.] et presbytère.- Travaux (dossier avec plans), 1814-1932. Réparations au clocher et à une chapelle, 1822 ; acquisition de cloches et refonte, 1807-1914. Entretien de l'horloge, an II-1869 et 1921.

Date

1793-1921

Cote

5E53/131
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange...
66
A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie, Sampans, Damparis. [Extrait de la Revue des études anciennes, tome XIX, n°4].

Date de publication

1917

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br953
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie,...
67

1 media
Déclarations de filles enceintes.

Date

1814-1842

Cote

5E53/93
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Déclarations de filles enceintes.
68

1 media
Restauration du cadastre.

Date

1854-1867

Cote

5E53/59
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Restauration du cadastre.
69

1 media
Renseignements concernant le percepteur, sans date (vers an XII).

Date

1803-1804

Cote

5E53/68
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Renseignements concernant le percepteur, sans date...
70

1 media
Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

Date

1807-1970

Cote

5E53/126
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations...
71

1 media
Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

Date

1837-1959

Cote

5E53/83
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Formation et organisations, 1837-1930. Elections :...
72

1 media
Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté sur les chandelles et les bougies, 1855.

Date

1836-1855

Cote

5E53/102
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté...
73

1 media
Soutiens indispensables de familles et allocations militaires, 1851-1931. Décès de militaires, 1828-1864 ; disparition, 1872.

Date

1851-1931

Cote

5E53/76
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Soutiens indispensables de familles et allocations...
74

190 medias
Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1806-1891

Cote

5E53/50
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- S
- Sampans
- Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives,...
75

1 media
Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.

Date

1831-1952

Cote

5E53/168
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.
76

1 media
Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

Date

1848-1960

Cote

5E53/45
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Actes de l'administration municipale
- Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876...
77

1 media
Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.

Date

1913-1936

Cote

5E53/162
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Moyens de transports et travaux divers
- Electricité
- Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.
78

1 media
Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de la communauté de Sampans avec le curé de Champvans.

Date

1744

Cote

5E53/8
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de...
79

49 medias
Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières, 6 janvier 1793-25 août 1802.

Date

1793-1802

Cote

dioc/regcathnum/124, 14J275 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés
- Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
- SAMPANS
- Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières,...
80

1 media
Rejet et autorisation de vente du canton de réserve dit les Rupes : arrêts du Conseil d'Etat, 1751 et 1765.

Date

1751-1765

Cote

5E53/13
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois communaux
- Rejet et autorisation de vente du canton de réserve...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Budgets et chapitres additionnels.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Edit des regains.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS