Sampans, commune - Recherche

Résultat n°1

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
Résultat n°2

1 media
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

Date

1890-1959

Cote

5E53/160
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Adduction d'eau potable, assainissement
- Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans,...
Résultat n°3

1 media
Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1791-1860

Cote

5E53/75
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription...
Résultat n°4

1 media
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1820-1936

Cote

5E53/169
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et chapitres additionnels.
Résultat n°5

1 media
Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1812

Cote

5E53/56
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
Résultat n°6

1 media
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

1686-1731

Cote

5E53/12
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois communaux
- Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les...
Résultat n°7

1 media
Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

1821-1936

Cote

5E53/170
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
Résultat n°8

1 media
Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

1827-1915

Cote

5E53/92
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations...
Résultat n°9

1 media
Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

1838-1944

Cote

5E53/151
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ;...
Résultat n°10

1 media
Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

1911-1949

Cote

5E53/111
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses...
Résultat n°11

1 media
Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

1807-1929

Cote

5E53/98
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Demandes de renseignements concernant des personnes,...
Résultat n°12

1 media
Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

1825

Cote

5E53/144
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Toisé des bâtiments et mutations : états.
Résultat n°13

1 media
Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

1808-1870

Cote

5E53/100
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes,...
Résultat n°14

1 media
Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

1877-1878

Cote

5E53/52
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte...
Résultat n°15

392 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/6928
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°16

1 media
Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

1859-1924

Cote

5E53/49
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge...
Résultat n°17

27 medias
Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E53/51
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- S
- Sampans
- Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée...
Résultat n°18

1 media
Edit des regains.

Date

1632

Cote

5E53/31
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture
- Edit des regains.
Résultat n°19

336 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°20

1 media
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

1857-1962

Cote

5E53/145
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et...
Résultat n°21

274 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/6931
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°22

1 media
Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

Date

XIXe s.

Cote

5E53/61
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Evaluations des maisons, usines et autres propriétés...
Résultat n°23

1 media
Nominations d'officiers.

Date

1790-1792

Cote

5E53/80
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Période révolutionnaire
- Nominations d'officiers.
Résultat n°24

1 media
Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

Date

1793-1944

Cote

5E53/134
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains...
Résultat n°25

1 media
Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

Date

1911-1973

Cote

5E53/101
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation,...
Résultat n°26

1 media
Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

Date

1791-1922

Cote

5E53/90
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Juridiction du commissaire de police de Dole étendue...
Résultat n°27

1 media
Tailles.

Date

1474-1481

Cote

5E53/2
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Tailles.
Résultat n°28

1 media
Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

Date

1844-1870

Cote

5E53/135
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du...
Résultat n°29

248 medias
Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

Date

1863-1872

Cote

3E/6933
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications...
Résultat n°30
L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- L'image de nos paroisses
Résultat n°31

1 media
Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E53/108
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des...
Résultat n°32

1 media
Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

Date

1928-1930

Cote

5E53/190
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Association syndicale libre de Sampans pour l'adduction...
- Nominations de membres, assemblée générale et délibérations...
Résultat n°33

2 lots 291 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
Résultat n°34

1 media
Secours d'urgence.

Date

1809-1910

Cote

5E53/176
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Secours d'urgence.
Résultat n°35

1 media
Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

Date

1793-1868

Cote

5E53/155
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Grande voirie
- Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux,...
Résultat n°36

1 media
Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

Date

1791-1959

Cote

5E53/142
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et...
Résultat n°37

1 media
Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

Date

1830-1934

Cote

5E53/128
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition,...
Résultat n°38

1 media
1790-1834.

Date

1790-1834

Cote

5E53/122
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
- 1790-1834.
Résultat n°39

2 lots 292 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de P à Z
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
Résultat n°40

1 media
Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

Date

1832-1972

Cote

5E53/140
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940...
Résultat n°41

1 media
1900-1971.

Cote

5E53/66
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes
- 1900-1971.
Résultat n°42

1 media
Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ en retraite et traitement, an X-1906.

Date

1801-1906

Cote

5E53/183
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Personnel enseignant.- Nominations, démission, départ...
Résultat n°43

1 media
Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1875-1940

Cote

5E53/78
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures.
Résultat n°44

1 media
31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

Date

1929-1961

Cote

5E53/43, 5E53/10 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.
Résultat n°45

1 media
Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation, d'arpentage ou nivellement.

Date

1934

Cote

5E53/79
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Service géographique de l'armée.- Travaux de triangulation,...
Résultat n°46

1 media
Inspections de tueries particulières et de viandes de boucherie.- Nominations du vétérinaire-inspecteur et d'un préposé-surveillant.

Date

1908-1909

Cote

5E53/110
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité.
- Inspections de tueries particulières et de viandes...
Résultat n°47
Sampans

Cote

3Pplan7212
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Sampans
Résultat n°48

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
Résultat n°49

1 media
Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux et indemnités pour interception de chemin de desserte et bois, dossier 1852-1862 ; 5 E (plan) 53/15, 1856. Ligne de Paris à Lyon.- Travaux et indemnités de terrains, 1858-1907. Ligne de Dole à Mont-sous-Vaudrey par Belmont. - Etude, 1908. Garde des abords des voies ferrées : liste nominative, 1887.

Date

1852-1908

Cote

5E53/161
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Moyens de transports et travaux divers
- Chemins de fer
- Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux...
Résultat n°50

1 media
Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.

Date

1790-1890

Cote

5E53/67
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Patentes : états nominatifs, an VIII-an XIII et 1890.
Résultat n°51

1 media
Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1839-1949

Cote

5E53/179
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation.
- Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
Résultat n°52

1 media
4 mai 1806-14 mai 1826.

Date

1806-1826

Cote

5E53/37, 5E53/9 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 4 mai 1806-14 mai 1826.
Résultat n°53

1 media
Salle d'asile.- Création, règlement et établissement d'un comité, 1856-1887. Ecole libre.- Ouverture, 1884-1886.

Date

1856-1887

Cote

5E53/185
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Salle d'asile.- Création, règlement et établissement...
Résultat n°54
Trois millénaires à Sampans.

Date de publication

2000

Auteur

MONTI Pierre[co-auteur]

Cote

8oF907
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Trois millénaires à Sampans.
Résultat n°55

1 media
1886-1934.

Date

1886-1934

Cote

5E53/173
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Registres d'inscriptions des bons délivrés aux pauvres
- 1886-1934.
Résultat n°56

1 media
Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits, 1860-1871.

Date

1790-1871

Cote

5E53/147
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Délits forestiers, 1790-1843 ; transactions sur délits,...
Résultat n°57

70 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3629
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sampans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°58

1 media
Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux" par la communauté.

Date

1788

Cote

5E53/9
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Acquisition d'une portion de terrain "aux Fourneaux"...
Résultat n°59

1 media
Anticipations commises sur la voie publique.

Date

1792-1910

Cote

5E53/158
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie urbaine
- Anticipations commises sur la voie publique.
Résultat n°60

1 media
Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

Date

1854-1980

Cote

5E53/148
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875....
Résultat n°61

2 lots 286 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
Résultat n°62

197 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9605
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAMPANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°63
Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

Date de publication

2003

Auteur

POUPARD Laurent[directeur de publication]

Cote

4oF472
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études...
Résultat n°64

1 media
Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791. Bans des vendanges et vaine pâture, 1790-1842 et 1889-1892. Règlement pour l'installation de meules de paille, 1950. Interdictions de passage sur des chemins communaux, 1850 et 1913.

Date

1790-1950

Cote

5E53/96
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police rurale
- Délits sur récolte, an IX ; de pâturage, 1790-1791....
Résultat n°65

1 media
Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange de maison entre la commune et un particulier pour établir un presbytère (dossier avec plan), 1823-1828 et plan, 1824 5 E (plan) 53/9. Eglise [Voir édifices publics 5 E 53/126 et 159.] et presbytère.- Travaux (dossier avec plans), 1814-1932. Réparations au clocher et à une chapelle, 1822 ; acquisition de cloches et refonte, 1807-1914. Entretien de l'horloge, an II-1869 et 1921.

Date

1793-1921

Cote

5E53/131
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Maison curiale.- Etat des lieux, location, an II. Echange...
Résultat n°66
A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie, Sampans, Damparis. [Extrait de la Revue des études anciennes, tome XIX, n°4].

Date de publication

1917

Auteur

FEUVRIER Julien[auteur]

Cote

Br953
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie,...
Résultat n°67

1 media
Déclarations de filles enceintes.

Date

1814-1842

Cote

5E53/93
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Déclarations de filles enceintes.
Résultat n°68

1 media
Restauration du cadastre.

Date

1854-1867

Cote

5E53/59
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Restauration du cadastre.
Résultat n°69

1 media
Renseignements concernant le percepteur, sans date (vers an XII).

Date

1803-1804

Cote

5E53/68
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Renseignements concernant le percepteur, sans date...
Résultat n°70

1 media
Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

Date

1807-1970

Cote

5E53/126
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations...
Résultat n°71

1 media
Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

Date

1837-1959

Cote

5E53/83
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Formation et organisations, 1837-1930. Elections :...
Résultat n°72

1 media
Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté sur les chandelles et les bougies, 1855.

Date

1836-1855

Cote

5E53/102
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Police du roulage.- Contraventions, 1836-1841. Arrêté...
Résultat n°73

1 media
Soutiens indispensables de familles et allocations militaires, 1851-1931. Décès de militaires, 1828-1864 ; disparition, 1872.

Date

1851-1931

Cote

5E53/76
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Soutiens indispensables de familles et allocations...
Résultat n°74

190 medias
Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1806-1891

Cote

5E53/50
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- S
- Sampans
- Tableaux nominatifs, 1806-1808. Listes nominatives,...
Résultat n°75

1 media
Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.

Date

1831-1952

Cote

5E53/168
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
- Bureau de bienfaisance
- Délibérations, 25 avril 1831 - 21 avril 1952.
Résultat n°76

1 media
Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

Date

1848-1960

Cote

5E53/45
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Actes de l'administration municipale
- Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876...
Résultat n°77

1 media
Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.

Date

1913-1936

Cote

5E53/162
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Moyens de transports et travaux divers
- Electricité
- Distribution d'énergie électrique : dossier avec plans.
Résultat n°78

1 media
Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de la communauté de Sampans avec le curé de Champvans.

Date

1744

Cote

5E53/8
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux
- Arpentement des prés dits en Vauremont : litige de...
Résultat n°79

49 medias
Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières, 6 janvier 1793-25 août 1802.

Date

1793-1802

Cote

dioc/regcathnum/124, 14J275 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_reg_cath_num - Registres de catholicité numérisés
- Registres de catholicité remis d'ancienneté par l'Evêché...
- SAMPANS
- Baptêmes des paroisses de Molay, Sampans et Monnières,...
Résultat n°80

1 media
Rejet et autorisation de vente du canton de réserve dit les Rupes : arrêts du Conseil d'Etat, 1751 et 1765.

Date

1751-1765

Cote

5E53/13
- Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois communaux
- Rejet et autorisation de vente du canton de réserve...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Date

Cote

Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

Cote

Budgets et chapitres additionnels.

Date

Cote

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

Cote

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

Cote

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

Cote

Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

Cote

Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

Cote

Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

Cote

Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

Cote

Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

Cote

Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

Cote

Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

Cote

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

Cote

Edit des regains.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

Date

Cote

Nominations d'officiers.

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

Date

Cote

Tailles.

Date

Cote

Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.