4 mai 1806-14 mai 1826.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

5E53/33-43

4 mai 1806-14 mai 1826.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/37

Autres Cotes

5E53/9 (Ancienne cote aux AD Jura)

Date

1806-1826

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:2MI/466]

Mots clés lieux

Sampans, commune

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