Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux et indemnités pour interception de chemin de desserte et bois, dossier 1852-1862 ; 5 E (plan) 53/15, 1856. Ligne de Paris à Lyon.- Travaux et indemnités de terrains, 1858-1907. Ligne de Dole à Mont-sous-Vaudrey par Belmont. - Etude, 1908. Garde des abords des voies ferrées : liste nominative, 1887.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Moyens de transports et travaux divers

Chemins de fer

Ligne de Dijon à Belfort et Dijon à Besançon.- Travaux et indemnités pour interception de chemin de desserte et bois, dossier 1852-1862 ; 5 E (plan) 53/15, 1856. Ligne de Paris à Lyon.- Travaux et indemnités de terrains, 1858-1907. Ligne de Dole à Mont-sous-Vaudrey par Belmont. - Etude, 1908. Garde des abords des voies ferrées : liste nominative, 1887.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/161

Date

1852-1908

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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