Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ruisseau de la Doye.- Curage.

    Date

    1897

    Cote

    5E403/120

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Ruisseau de la Doye.- Curage.
  2. Résultat n°2

    s.d. [début XIXe siècle.].

    Date

    début XIXe siècle

    Cote

    5E403/31

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions. - Admnistrations financières (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • s.d. [début XIXe siècle.].
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1906-1936

    Cote

    5E403/36

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions. - Admnistrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  5. Résultat n°5

    Bans des vendanges, an IV, 1855-1856. Bans à boeufs, et règlement de vaine pâture, an IX-1864. Coupe des buissons sur les pâturages communaux : arrêté, 1902. Règlement concernant les saillies : correspondance préfectorale, 1874.

    Date

    1795-1902

    Cote

    5E403/55

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police rurale
    • Bans des vendanges, an IV, 1855-1856. Bans à boeufs,...
  6. Résultat n°6

    Lieux-dits : Sous Dodon- En la Champonette - En Patin - En Bernay - En Montchauvier - Dernier le Moutier - En la Lavanché ; 53 x 44 cm.

    Cote

    5E403/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série CC)
    • Plans des fonds de Revigny, sans indication de l'arpenteur,...
    • Lieux-dits : Sous Dodon- En la Champonette - En Patin...
  7. Résultat n°7

    Commission communale de statistique agricole.- Nomination de membres (délibérations), 1927 et 1929.

    Date

    1927-1929

    Cote

    5E403/25

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Commission communale de statistique agricole.- Nomination...
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    5E403/34

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions. - Admnistrations financières (série...
    • Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9

    Inventaire des archives communales : correspondance du préfet.

    Date

    1857-1858

    Cote

    5E403/22

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives communales : correspondance...
  10. Résultat n°10

    Lieux-dits : Sous Dodon - En Carementran - Cote et sous Gravelle - Vers la Baume - En Bernay - Chantemerle - Vignes Richard - Sur les Vergers - En Montchauvier - Cartier au Chien - Dernier chez Perrod - En Bovelin - Vers les Fontenettes ; 79 x 69 cm.[Incomplet.]

    Cote

    5E403/plan2

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série CC)
    • Plans des fonds de Revigny, sans indication de l'arpenteur,...
    • Lieux-dits : Sous Dodon - En Carementran - Cote et...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
    Revigny.

    1 media

    Revigny.

    Cote

    56Fi/328

    • Contexte : Fonds photographique Leleux. Partie comprenant les...
    • Vues 301 à 361
    • Revigny.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

    Date de publication

    1953

    Auteur

    BONTE A.[co-auteur]

    Cote

    4oF694

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
  15. Résultat n°15

    Legs testamentaire de l'ancien presbytère et dépendance fait à la commune par le prêtre Joseph Marie Febvre.

    Date

    1814-1818

    Cote

    5E403/81

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Legs testamentaire de l'ancien presbytère et dépendance...
  16. Résultat n°16

    Revigny

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6652/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Revigny
  17. Résultat n°17

    Electrification.

    Date

    1933-1943

    Cote

    5E403/117

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport, énergie et Mines.
    • Energie
    • Electrification.
  18. Résultat n°18
    Naissances.

    263 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6362

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • REVIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  19. Résultat n°19

    Futaies et coupes extraordinaires.- Demandes d'autorisations de vente, 1864-1873 et 1925 ; autorisation de récépage, an IX.

    Date

    1800-1925

    Cote

    5E403/92

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Futaies et coupes extraordinaires.- Demandes d'autorisations...
  20. Résultat n°20

    Abreuvoir des Monts.- Travaux, 1907. Projet d'abreuvoir [Voir aussi 5 E 403/109-110.] du chêne [quartier du Bas] : 16 plans calques, s.d. Construction d'un abreuvoir-lavoir [Voir aussi 5 E 403/109-110.], vers la gendarmerie : dossier avec 16 plans calques, 1905-1913.

    Date

    1905-1913

    Cote

    5E403/113

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Abreuvoir des Monts.- Travaux, 1907. Projet d'abreuvoir...
  21. Résultat n°21

    Partage de terrains et bois indivis entre la commune et des particuliers [Bidot], an IV-1837.

    Date

    1795-1837

    Cote

    5E403/88

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Partage de terrains et bois indivis entre la commune...
  22. Résultat n°22

    Jurés d'Assises : listes.

    Date

    1884-1930

    Cote

    5E403/60

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises : listes.
  23. Résultat n°23

    Acquisitions de terrains : projet, 1882-1883 ; relevés de parcelles, cession gratuite et actes de ventes, avec plan d'ensemble pour expropriation, 1906-1910. Réclamation d'indemnités, 1919-1929.

    Date

    1882-1929

    Cote

    5E403/109

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Campagne de construction de fontaines sur le territoire...
    • Acquisitions de terrains : projet, 1882-1883 ; relevés...
  24. Résultat n°24

    Foires et marchés.- Créations et suppressions à Revigny et les communes environnantes.

    Date

    1861-1932

    Cote

    5E403/29

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Subsistances
    • Foires et marchés.- Créations et suppressions à Revigny...
  25. Résultat n°25
    Revigny, section B, les Essards, feuille 1.géomètre : Rebourg [Rebour]

    1 media

    Revigny, section B, les Essards, feuille 1.géomètre : Rebourg [Rebour]

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan5014

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Revigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Revigny, section B, les Essards, feuille 1.géomètre...
  26. Résultat n°26

    Vallon (Le)

    Date

    1954-1955

    Cote

    Per655

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Vallon (Le)
  27. Résultat n°27
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    180 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 23 janvier 1697 et le 29 décembre 1736

    Cote

    5E64/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  28. Résultat n°28

    Champs de tir de Publy-Nogna et de Bornay-Courbette-Saint-Maur.- Règlement, 1903 ; exercices, 1906-1907.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5E403/44

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Champs de tir de Publy-Nogna et de Bornay-Courbette-Saint-Maur.-...
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
    Revigny, section C, Roche Couvert, feuille 1.géomètre : Laplace et Rebour

    1 media

    Revigny, section C, Roche Couvert, feuille 1.géomètre : Laplace et Rebour

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan5017

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Revigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Revigny, section C, Roche Couvert, feuille 1.géomètre...
  31. Résultat n°31
    Revigny (Jura). Le viaduc et la vallée. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    1 media

    Revigny (Jura). Le viaduc et la vallée. Chalon-sur-Saône, imprimerie Bourgeois Frères.

    Cote

    7Fi375

    • Contexte : 7Fi
    • Revigny (Jura). Le viaduc et la vallée. Chalon-sur-Saône,...
  32. Résultat n°32

    Bail de terrains communaux.

    Date

    1789

    Cote

    5E403/4

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Bail de terrains communaux.
  33. Résultat n°33

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3277

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Revigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  34. Résultat n°34

    Bulletin paroissial de Conliège

    Date

    1939-1965

    Cote

    Per26

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Bulletin paroissial de Conliège
  35. Résultat n°35

    Formation du bataillon cantonal de Conliège : états des dépenses, 1832 et 1834. Gardes nationaux mobilisés.- Logement, 1870 ; contingent pour les dépenses, 1871.

    Date

    1832-1871

    Cote

    5E403/46

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Formation du bataillon cantonal de Conliège : états...
  36. Résultat n°36

    Vaccination antidiphtérique.- Adhésion de la commune au service départemental : délibération.

    Date

    1936

    Cote

    5E403/62

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccination antidiphtérique.- Adhésion de la commune...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés bâties.

    49 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3275

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Revigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38

    Travaux aux chemins vicinaux de Dompierre à Revigny, 1827 ; de Revigny à Publy, 1842-1844 ; de Revigny à Lons-le-Saunier, 1894 ; de Revigny à Poids-de-Fiole, 1865-1910 ; au chemin vicinal de Saugette, 1852.

    Date

    1827-1910

    Cote

    5E403/100

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux de Dompierre à Revigny,...
  39. Résultat n°39

    Sinistre agricole.- Visites et reconnaissance d'expert, an V-1874.

    Date

    1796-1874

    Cote

    5E403/26

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Sinistre agricole.- Visites et reconnaissance d'expert,...
  40. Résultat n°40

    Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1834-1840 ; de balivage et martelage, 1836-1837 ; d'estimation des coupes, 1922 et 1929 ; de délivrance, 1838-1855 ; d'adjudication, 1902 et [1929, délibération].

    Date

    1834-1929

    Cote

    5E403/90

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1834-1840...