Acquisitions de terrains : projet, 1882-1883 ; relevés de parcelles, cession gratuite et actes de ventes, avec plan d'ensemble pour expropriation, 1906-1910. Réclamation d'indemnités, 1919-1929.

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Archives communales déposées : REVIGNY

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Archives communales déposées : REVIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Campagne de construction de fontaines sur le territoire de Revigny (1905-1929)

Cote/Cotes extrêmes

5E403/107-111

Acquisitions de terrains : projet, 1882-1883 ; relevés de parcelles, cession gratuite et actes de ventes, avec plan d'ensemble pour expropriation, 1906-1910. Réclamation d'indemnités, 1919-1929.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/109

Date

1882-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Revigny, commune