Menus produits, concessions et droits d'usage.- Procès-verbal d'adjudication d'herbe, provenant des clairières, 1826-1876. Droit de passage pour la desserte des bois situés "En Doton". - Concession entre Revigny et Conliège, 1899. Droit d'usage dans les bois de Menouille.- Litige entre la commune et le Prince d'Aremberg : correspondance, 1834. Demande de délivrance d'épine par la saline de Montmorot, 1829.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : REVIGNY

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : REVIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Menus produits, concessions et droits d'usage.- Procès-verbal d'adjudication d'herbe, provenant des clairières, 1826-1876. Droit de passage pour la desserte des bois situés "En Doton". - Concession entre Revigny et Conliège, 1899. Droit d'usage dans les bois de Menouille.- Litige entre la commune et le Prince d'Aremberg : correspondance, 1834. Demande de délivrance d'épine par la saline de Montmorot, 1829.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/94

Date

1826-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Revigny, commune