Archives communales déposées : REVIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1834-1840 ; de balivage et martelage, 1836-1837 ; d'estimation des coupes, 1922 et 1929 ; de délivrance, 1838-1855 ; d'adjudication, 1902 et [1929, délibération].

Cote/Cotes extrêmes

5E403/90

Date

1834-1929

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux