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Archives communales déposées : REVIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Voir aussi fonds de la Fabrique, 5 V 33.

Période Révolutionnaire.- Inventaire des titres [Inventaire des titres sous l'Ancien Régime (retrouvé dans le fonds ancien de la paroisse de Revigny.] et états des rentes et biens dépendant de la cure et de la familiarité de Revigny, collation d'archives, 1790 (brouillons et mises au net).

Cote/Cotes extrêmes

5E403/121

Date

1790

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Revigny, commune