Orbagna, commune - Recherche

Résultat n°1

308 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5804
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°2

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°3

1 media
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4359
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre...
Résultat n°4

1 media
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6565
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beaufort
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
- Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
Résultat n°5
La Voix du clocher

Date

1951-1954

Cote

Per654
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- La Voix du clocher
Résultat n°6

1 media
Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

1838-1896

Cote

5E342/41
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux...
Résultat n°7

1 media
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

1856-1920

Cote

5E342/56
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
Résultat n°8

1 media
Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

1880-1913

Cote

5E342/16
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et...
Résultat n°9

1 media
Répertoires des actes administratifs.

Date

1846-1931

Cote

5E342/8
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs.
Résultat n°10

1 media
5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

1850-1878

Cote

5E342/4
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 5 mai 1850 - 17 décembre 1878.
Résultat n°11

1 media
Presbytère.- Location.

Date

1907

Cote

5E342/31
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Co-paroisse de Beaufort
- Presbytère.- Location.
Résultat n°12

210 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1838

Cote

3E/5802
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°13

1 media
Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

1901-1936

Cote

5E342/9
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif,...
Résultat n°14

1 media
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4364
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre...
Résultat n°15

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°16

1 media
Caisse des écoles.- Budgets.

Date

1889-1919

Cote

5E342/64
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles.- Budgets.
Résultat n°17

1 media
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4361
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre...
Résultat n°18

1 media
Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

1858-1907

Cote

5E342/27
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.
Résultat n°19

1 media
Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

1833-1891

Cote

5E342/43
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et...
Résultat n°20
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984

Cote

1714W11
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
Résultat n°21

281 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8196
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
Résultat n°22

1 media
Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Date

1836-1896

Cote

5E342/37
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Aménagement.- Soumission, plan de division des bois,...
Résultat n°23

1 media
Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Date

1848-1899

Cote

5E342/38
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation...
Résultat n°24

1 media
Listes d'émargement.

Date

1857-1919

Cote

5E342/22
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
Résultat n°25

1 media
Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

Date

1850-1904

Cote

5E342/62
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués,...
Résultat n°26

1 media
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

Date

1877-1945

Cote

5E342/60
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
Résultat n°27
Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).

Date

1953-1969

Cote

2005W12/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Orbagna
- Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
Résultat n°28

225 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/5798
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°29

1 media
Matrice foncière.

Date

1837-1911

Cote

5E342/11
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrice foncière.
Résultat n°30

1 media
Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E342/55
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer
- Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage...
Résultat n°31

1 media
Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

Date

1888-1900

Cote

5E342/14
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.
Résultat n°32

24 medias
Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

Date

1681-1691

Cote

5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- O
- Orbagna
- Registres paroissiaux
- Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures,...
Résultat n°33

1 media
N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

Date

1848-1902

Cote

5E342/48
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Voirie
- Travaux aux chemins vicinaux ordinaires.
- N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).
Résultat n°34

1 media
Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

Date

1831-1907

Cote

5E342/32
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Co-paroisse de Beaufort
- Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations,...
Résultat n°35

1 media
Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

Date

1854-1922

Cote

5E342/39
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis...
Résultat n°36

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°37

251 medias
Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5801
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications...
Résultat n°38

1 media
Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

Date

1851-1906

Cote

5E342/47
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Voirie
- Petite voirie
- Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey...
Résultat n°39

1 media
Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1833-1911

Cote

5E342/13
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
Résultat n°40

1 media
Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

Date

1884-1907

Cote

5E342/24
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socioprofessionnelles
- Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

Résultats de la recherche

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

Cote

Date

Cote

La Voix du clocher

Date

Cote

Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

Cote

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

Cote

Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

Cote

Répertoires des actes administratifs.

Date

Cote

5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

Cote

Presbytère.- Location.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

Cote

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Caisse des écoles.- Budgets.

Date

Cote

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

Cote

Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

Cote

Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

Cote

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Producteur :

Naissances, décès.

Date

Cote

Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Date

Cote

Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Date

Cote

Listes d'émargement.

Date

Cote

Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

Date

Cote

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

Date

Cote

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).