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1
Mariages, publications de mariage.

308 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5804

2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

3
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4359

4
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6565

5

La Voix du clocher

Date

1951-1954

Cote

Per654

6
Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

1 media

Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

1838-1896

Cote

5E342/41

7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 79 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12387

8
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

1 media

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

1856-1920

Cote

5E342/56

9
Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

1 media

Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

1880-1913

Cote

5E342/16

10
Répertoires des actes administratifs.

1 media

Répertoires des actes administratifs.

Date

1846-1931

Cote

5E342/8

11
5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

1 media

5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

1850-1878

Cote

5E342/4

12
Presbytère.- Location.

1 media

Presbytère.- Location.

Date

1907

Cote

5E342/31

13
Mariages, publications de mariage.

210 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1838

Cote

3E/5802

14
Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

1 media

Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

1901-1936

Cote

5E342/9

15
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4364

16
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

17
Caisse des écoles.- Budgets.

1 media

Caisse des écoles.- Budgets.

Date

1889-1919

Cote

5E342/64

18
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4361

19
Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

1 media

Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

1858-1907

Cote

5E342/27

20
Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

1 media

Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

1833-1891

Cote

5E342/43

21

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984

Cote

1714W11

22
Naissances, décès.

281 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8196

23
Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

1 media

Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Date

1836-1896

Cote

5E342/37

24
Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

1 media

Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Date

1848-1899

Cote

5E342/38

25
Listes d'émargement.

1 media

Listes d'émargement.

Date

1857-1919

Cote

5E342/22

26
Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

1 media

Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

Date

1850-1904

Cote

5E342/62

27
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

1 media

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

Date

1877-1945

Cote

5E342/60

28

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).

Date

1953-1969

Cote

2005W12/2

29
Décès.

225 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/5798

30
Matrice foncière.

1 media

Matrice foncière.

Date

1837-1911

Cote

5E342/11

31
Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

1 media

Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E342/55

32
Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

1 media

Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

Date

1888-1900

Cote

5E342/14

33
Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

24 medias

Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

Date

1681-1691

Cote

5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)

34
N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

1 media

N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

Date

1848-1902

Cote

5E342/48

35
Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

1 media

Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

Date

1831-1907

Cote

5E342/32

36
Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

1 media

Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

Date

1854-1922

Cote

5E342/39

37
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

38
Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

251 medias

Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5801

39
Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

1 media

Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

Date

1851-1906

Cote

5E342/47

40
Rôles d'impositions des contributions directes.

1 media

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1833-1911

Cote

5E342/13

41
Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

1 media

Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

Date

1884-1907

Cote

5E342/24

42
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

43
Legs d'immeubles et meubles aux communes de Beaufort et Orbagna pour la création d'un hôpital à Beaufort.

1 media

Legs d'immeubles et meubles aux communes de Beaufort et Orbagna pour la création d'un hôpital à Beaufort.

Date

1877

Cote

5E342/57

44
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

45
11 février 1879-30 avril 1912.

1 media

11 février 1879-30 avril 1912.

Date

1879-1912

Cote

5E342/5

46

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

47
Tables décennales.

2 lots 180 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105

48
Mariages, publications de mariage.

234 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/5803

49
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1828-1908

Cote

5E342/26

50
Procès-verbal de délimitation du territoire, 1831 et état de sections.

1 media

Procès-verbal de délimitation du territoire, 1831 et état de sections.

Date

1831

Cote

5E342/10

51
Jurés d'Assises : listes.

1 media

Jurés d'Assises : listes.

Date

1848-1942

Cote

5E342/19

52
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

175 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10985

53
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

195 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10986

54
Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890. Cession d'une cave par la société de fromagerie en échange de la gratuité du chalet, 1890. Baux du chalet, 1920-1943. Litige avec un particulier au sujet d'une servitude de passage, 1890. Acquisition d'un immeuble contigu au chalet, 1905.

1 media

Chalet.- Acquisition, 1866, agrandissement, 1880-1890. Cession d'une cave par la société de fromagerie en échange de la gratuité du chalet, 1890. Baux du chalet, 1920-1943. Litige avec un particulier au sujet d'une servitude de passage, 1890. Acquisition d'un immeuble contigu au chalet, 1905.

Date

1866-1943

Cote

5E342/34

55
Centre d'enseignement post-scolaire agricole de Vincelles.- Participation aux frais pour Orbagna.

1 media

Centre d'enseignement post-scolaire agricole de Vincelles.- Participation aux frais pour Orbagna.

Date

1954

Cote

5E342/65

56
Orbagna, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset

1 media

Orbagna, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Deniset

Date

1835

Cote

3Pplan4363

57
Gardes-forestiers.- Nominations.

1 media

Gardes-forestiers.- Nominations.

Date

1887-1903

Cote

5E342/25

58
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

2 lots 296 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

Date

1893-1902

Cote

3E/11032

59

Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

Date

1835

Cote

3Pplan6625

60
Orbagna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

65 medias

Orbagna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M334

61
Travaux à la maison commune (mairie, école et logement de l'instituteur).

1 media

Travaux à la maison commune (mairie, école et logement de l'instituteur).

Date

1905-1907

Cote

5E342/30

62
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4366

63
Décès.

202 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5799

64

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100

65
Tables décennales.

2 lots 153 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1107

66
Emprunts, 1870-1871. Taxe municipale sur les chiens : rôle, 1885.

1 media

Emprunts, 1870-1871. Taxe municipale sur les chiens : rôle, 1885.

Date

1870-1885

Cote

5E342/29

67
Arpentement général des territoires d'Orbagna et Crèvecoeur (actuel hameau d'Orbagna), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Claude Poulet, Benoit Duchène, Jean Monnot, Hugues Ferrand, Jean Bonnin, etc.

240 medias

Arpentement général des territoires d'Orbagna et Crèvecoeur (actuel hameau d'Orbagna), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : Claude Poulet, Benoit Duchène, Jean Monnot, Hugues Ferrand, Jean Bonnin, etc.

Date

1770-1773

Cote

1B118, B317 (Ancienne cote aux AD Jura)

68
Comptes de gestion, 1874-1881. Quittus du conseil de Préfecture, 1829-1908.

1 media

Comptes de gestion, 1874-1881. Quittus du conseil de Préfecture, 1829-1908.

Date

1829-1908

Cote

5E342/28

69
Série communale : Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

2 lots 25 medias

Série communale : Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

Date

1681-1691

Cote

5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)

70
Estimation des droits sur la maison d'école de Beaufort pour cause de disjonction d'instruction publique entre Orbagna et Beaufort, 1849. Construction d'une maison d'école, 1851-1854 ; ameublement, 1884-1886 ; entretien (dossiers avec plans), 1861-1967. Adjudications d'anciennes tables d'école, 1885 (voir aussi 5 E 342/30).

1 media

Estimation des droits sur la maison d'école de Beaufort pour cause de disjonction d'instruction publique entre Orbagna et Beaufort, 1849. Construction d'une maison d'école, 1851-1854 ; ameublement, 1884-1886 ; entretien (dossiers avec plans), 1861-1967. Adjudications d'anciennes tables d'école, 1885 (voir aussi 5 E 342/30).

Date

1849-1967

Cote

5E342/33

71
Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.- Allocations, 1913 et 1920.

1 media

Assistance aux femmes en couches et aux familles nombreuses.- Allocations, 1913 et 1920.

Date

1913-1920

Cote

5E342/61

72
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2835

73
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1103

74
26 février 1807-9 janvier 1850.

1 media

26 février 1807-9 janvier 1850.

Date

1807-1850

Cote

5E342/3

75
Gardiens des voies ferrées : liste nominative.

1 media

Gardiens des voies ferrées : liste nominative.

Date

1868-1869

Cote

5E342/54

76
Service vicinal.- Créations de ressources, budgets, 1868-1969. Rôle de prestations sur les chemins, 1833-1840 et 1872-1894 (un an sur cinq).

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Service vicinal.- Créations de ressources, budgets, 1868-1969. Rôle de prestations sur les chemins, 1833-1840 et 1872-1894 (un an sur cinq).

Date

1833-1894

Cote

5E342/45

77
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 2.géomètre : Bénier

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Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 2.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4365

78

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 553.

Date

1938

Cote

3P2838

79
Naissances.

239 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/5796

80
Tables décennales.

2 lots 168 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1104