Neublans, commune - Recherche

1

19 medias
Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

Date

1735-1736

Cote

5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures...
2

18 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 03 janvier 1740 et le 10 décembre 1740

Cote

5E95/16, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
3
Reconstruction du pont de Neublans. Service vicinal-Jura.

Date de publication

1902

Auteur

SUCHET[auteur]

Cote

Br3062
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Reconstruction du pont de Neublans. Service vicinal-Jura.
4
Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Cote

3P2767
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].
5
Aliénés.

Date

1853

Cote

5E95/103
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers, hospitalisation
- Aliénés.
6
Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriétés.

Date

1791

Cote

5E95/40
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils...
7

266 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9379
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
8
Statuts, 1899 et 1909.

Date

1899-1909

Cote

5E95/59
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Syndicat de battage
- Statuts, 1899 et 1909.
9
Liste de recensement, 1840. Elections des officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1870 ; des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1840 et 1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Relevés et listes nominatives des gardes nationaux, 1833-1871. Contingent dans les dépenses de mobilisation, 1871.

Date

1833-1871

Cote

5E95/76
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Liste de recensement, 1840. Elections des officiers,...
10

99 medias
Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

1663-1715

Cote

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages...
11

26 medias
Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

Date

1731-1736

Cote

5E95/11, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier...
12
Premier volume, 1914.

Date

1914-1939

Cote

5E95/66
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Matrice des propriétés non bâties
- Premier volume, 1914.
13
Plusieurs notes concernant la commune.

Date

1832-1835

Cote

5E95/53
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Plusieurs notes concernant la commune.
14
Marché pour un char funèbre (corbillard), 23 mai 1909.

Date

1909

Cote

5E95/54
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Marché pour un char funèbre (corbillard), 23 mai 1909.
15

22 medias
Série communale : mariages.

Date

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Cote

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages.
16

8 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
17
Construction d'une maison commune et d'école pour les filles et les garçons, 1845-1850 ; plan, 1845 (voir 13 Fi 2634). Reconstruction de la maison d'école des filles, 1862-1869 ; plan, 1862 (voir 17 Fi 1734) ; vote de crédits, emprunt, 1868-1885. Restauration de bâtiments scolaires : projets, emprunts, 1864-1876. Terrain acquis par la commune pour construction de préau à l'école de garçons et amélioration des abords de la maison d'école, 1893. Construction d'une maison d'école de garçons, avec mairie, cours et préaux, 1895-1899.

Date

1845-1899

Cote

5E95/88
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Construction d'une maison commune et d'école pour les...
18
Traitement du receveur municipal.

Date

1922

Cote

5E95/85
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Traitement du receveur municipal.
19

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
20
Concessions de terrain dans le cimetière : règlement, 1877-1880. Tombes des soldats morts pendant la guerre, 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière, 1874.

Date

1870-1880

Cote

5E95/96
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions de terrain dans le cimetière : règlement,...
21

8 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
22

1 media
Neublans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4240
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Neublans, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
23
janvier 1842-novembre 1844.

Date

1842-1844

Cote

5E95/44
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- janvier 1842-novembre 1844.
24

275 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1818-1822

Cote

3E/5705
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
25

2 lots 161 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
26
Rentes.

Date

1667

Cote

5E95/30
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptabilité
- Rentes.
27
Le Jura des villages.

Date de publication

2008

Auteur

PETIT Thierry[photographe]

Cote

4oF595
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le Jura des villages.
28
Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

Date

1535

Cote

5E95/23
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).
29

269 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1771

Cote

3E/674
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
30

57 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2768
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
31
mai 1837 - janvier 1842.

Date

1837-1842

Cote

5E95/43
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- mai 1837 - janvier 1842.
32
Répertoire des actes administratifs, octobre 1852-janvier 1867.

Date

1852-1867

Cote

5E95/52
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Acte de l'administration municipale
- Répertoire des actes administratifs, octobre 1852-janvier...
33
Matrice des propriétés non bâties, case 497 à 648.

Date

1920

Cote

3P2771
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 497 à 648.
34
17 novembre 1844-28 janvier 1862.

Date

1844-1862

Cote

5E95/45
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 17 novembre 1844-28 janvier 1862.
35
Procès-verbaux d'adjudication, 1846-1887 ; extrait du registre des arrêtés du Préfet pour la vente de bois, 1820. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1857, 1859 et 1889 ; de reconnaissance : passage dans la forêt réclamé par Henry Biétrix, 1844 ; renseignements sur la possibilité du quart en réserve, 1861. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables : les habitants de Neublans demandent un droit de pâturage sur Petit-Noir, 1844-1852 et 1920-1925 ; Neublans revendique des droits de parcours dans la forêt de Petit-Noir, 1864 ; correspondance à ce sujet, 1865-1868. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1842-1866 et 1920-1925 ; échange de droit de parcours entre Petit-Noir et Beauvoisin, 1873. Procès-verbaux de délit, 1844 et 1873. Dépôt illicite sur une parcelle de bois communal fait par un particulier, juillet 1873. Marchés pour l'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1870. Demande faite par le garde Richardot pour cultiver une clairière, 1851. Construction dans le rayon prohibé de la forêt : Demande faite par François Janot, aubergiste, de construire sur un communal, 1867-1877. Défrichement dans la forêt communale, 1897.

Date

1820-1925

Cote

5E95/90
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'adjudication, 1846-1887 ; extrait...
36

29 medias
Listes nominatives, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1886-1891

Cote

5E95/58
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- N
- Neublans
- Listes nominatives, 1886, 1891. Population classée...
37
Comptes de gestion, 1806-1825 et 1849. Comptes de gestion (conseil de Préfecture), 1824-1863. Comptes de gestion, 1869, 1879-1880 et 1887-1888. Vote de diverses dépenses : délibération, 15 novembre 1869 et 19 mars 1874.

Date

1806-1888

Cote

5E95/84
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes de gestion, 1806-1825 et 1849. Comptes de gestion...
38
Registre des déclarations pour modification relatives à la contribution directe, 1921-1957. Registres des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, 1891-1921 ; 1924-1960. Patente : carnet à souche des déclarations, 1791-1792.

Date

1791-1960

Cote

5E95/73
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Registre des déclarations pour modification relatives...
39

155 medias
Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P2765
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
40

22 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1739 et le 20 décembre 1739

Cote

5E95/15, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
41
Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans et le Marquis Froissard de Broissia : dénombrement des droits seigneuriaux de 1535 ; transaction entre la communauté et le Marquis, 1764. Plan des lieux contentieux appelés les Ayes de Barbe et les Revenus entre les habitants de Neublans et le Marquis de Broissia, 1731 (voir 17 Fi 956). Plan des bois de Chaussemourot appartenant à Monsieur le Marquis de Broissia, seigneur de Neublans, 1731 (voir 13 Fi 1586).

Date

1535-1764

Cote

5E95/35
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans...
42

1 media
Neublans, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4241
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Neublans, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
43

285 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1792

Cote

3E/675
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
44
Marché pour la fourniture et l'installation d'un puits lieu-dit aux Essards, territoire de la commune de Neublans, 1889.

Date

1889

Cote

5E95/94
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Eaux
- Marché pour la fourniture et l'installation d'un puits...
45

1 media
Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 4.géomètre : Romand

Date

1829

Cote

3Pplan4252
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 4.géomètre...
46
Reconnaissance des limites du territoire des communes de Fretterans (Saône-et-Loire), d'une part et d'Annoire, Petit-Noir, Neublans (Jura), d'autre part : procès-verbal et plan, 14 octobre 1931.

Date

1931

Cote

5E95/70
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Reconnaissance des limites du territoire des communes...
47
Extractions de gravier, 1862-1890. Ruisseau de la Lamboche : devis estimatif pour curage, 1890. Tableau des rivières navigables et flottables (le Doubs et la Loue), 1823. Délits commis par des particuliers dans l'ancien lit du Doubs, 1876-1878. Pont suspendu de Neublans : correspondance de la Sous-Préfecture de Dole au maire de Neublans au sujet de transbordement des bois d'affouage par les habitants de Petit-Noir, 1877. Demande de réception définitive pour le pont suspendu, 1883. Curage et réparation de coursières, 1811 et 1936. Causes des ravages produits par les rivières, 1844. Travaux de redressement du lit du Doubs, 1847-1881. Défense de la berge, 1860-1872. Jouissance des produits des berges, 1929-1945. Commission syndicale : défense contre le Doubs, 1840 et 1849. Travaux de défense de la rive gauche du Doubs en aval du pont suspendu de Neublans, 1860-1864. Travaux complémentaires de défense contre le Doubs, 1864-1867. Redressement du coude de Fretterans et travaux complémentaires, 1876. Défense de la berge gauche entre le pont de Neublans et la limite du département, 1877. Morte des Essards : procès-verbal de reconnaissance, 1849 : plan, 1852 (voir 13 Fi 1581) ; revendication du droit de pêche, 1850. Amodiation de l'ile Trullard-Sud : correspondance du Préfet de Saône-et-Loire au maire de Neublans, 1934. Bassin du Doubs : Règlement pour la transmission des avertissements, 1879-1882. Plan du Doubs dans le Val d'Amour, XVIIIème siècle (voir 19 Fi 966). Plan du cours de la rivière du Doubs sur les territoires de Noire, Neublans et Fretterans, 1828 (voir 19 Fi 962).

Date

1811-1945

Cote

5E95/100
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Navigation et régime des eaux
- Rivière du Doubs
- Extractions de gravier, 1862-1890. Ruisseau de la Lamboche...
48
Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin et 11 décembre 1553. Droits de parcours : copie collationnée du renvoi fait en la justice d'Authume au profit des habitants de Neublans portant transaction 11 juin et 11 décembre 1553 et 4 février 1628 ; 26 mars 1756, copie du 20 août 1785.

Date

1553-1785

Cote

5E95/33
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin...
49

93 medias
Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M427
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 8-Canton de Chaussin
- Neublans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
50
Fourniture de grain à l'armée du Rhin : arrêté pour le transport, an IV. Réquisitions et dommages, 1870-1874.

Date

1795-1874

Cote

5E95/78
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Fourniture de grain à l'armée du Rhin : arrêté pour...
51
Registre matricule (1957-1963). Registres d'appel journalier : vingt-deux cahiers (années scolaires 1949-1950, 1951-1952 à 1971-1972, 1973-1974).

Date

1949-1974

Cote

2005W2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Neublans
- Registre matricule (1957-1963). Registres d'appel journalier...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
52
Règlement paroisse de Neublans : procès contre Jean Claude Garoz, prêtre, à Neublans.

Date

1772

Cote

5E95/39
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Règlement paroisse de Neublans : procès contre Jean...
53

404 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/5708
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
54

2 lots 162 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
55

346 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3824
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
56
Société de tir, 1878. Secours aux blessés militaires en faveur de la guerre d'Orient, 1878. Décès de militaires, 1810-1918. Tombes militaires, 1877-1887. Tombes des soldats morts pendant la guerre 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière de Neublans, 1874 (voir 5 E 95/96). Lettres du Préfet relative à l'avancement des sous-officiers, 6 juillet 1818, relative à un exercice de surveillance des voies ferrées, mai 1889.

Date

1810-1918

Cote

5E95/75
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Société de tir, 1878. Secours aux blessés militaires...
57
L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date de publication

1986

Auteur

BOUVARD André[auteur]

Cote

Br4304/4
- Contexte : brochures
- Br
- Br4251-4500
- L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises...
58

197 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1757 et le 25 mars 1770

Cote

5E95/19, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
59

29 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 mai 1786 et le 26 décembre 1791

Cote

5E95/21, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
60
Fabrique : budgets, 1850-1851. Marché du luminaire, décembre 1790.

Date

1790-1851

Cote

5E95/101
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Cultes (série P)
- Culte catholique
- Fabrique : budgets, 1850-1851. Marché du luminaire,...
61
Demande de permis de port d'arme, 1845. Délits de vol, 1841-1847. Extinction de la mendicité, 6 juillet 1855.

Date

1841-1855

Cote

5E95/79
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Demande de permis de port d'arme, 1845. Délits de vol,...
62

125 medias
Neublans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E95/25
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Neublans.- Registre d'arpentement.
63

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1161
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaussin
- Tables décennales.
64

15 medias
Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

1644-1657

Cote

5E95/3, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes
- Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte...
65
Ligne de Chalon à Dole. Travaux, 1868-1879.

Date

1868-1879

Cote

5E95/98
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer
- Ligne de Chalon à Dole. Travaux, 1868-1879.
66
1er décembre 1898-9 décembre 1937.

Date

1898-1937

Cote

5E95/48
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1er décembre 1898-9 décembre 1937.
67
Procès de Neublans contre l'Abergement-Saint-Jean et Grand-Meix au sujet des droits et de leur part qu'ils doivent payer à la paroisse dudit Neublans.

Date

1709-1710

Cote

5E95/38
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Procès de Neublans contre l'Abergement-Saint-Jean et...
68

393 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5710
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
69
Construction d'un lavoir, 1847. Construction d'une remise de pompe à incendie : honoraires de l'architecte, 1887.

Date

1847-1887

Cote

5E95/86
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Construction d'un lavoir, 1847. Construction d'une...
70

195 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 10 décembre 1740 et le 07 mars 1755

Cote

5E95/17, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
71
Mémoires du Général Marquis de Broissia.

Date de publication

1997

Auteur

FROISSARD Amaury de[auteur]

Cote

8oF1375
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Mémoires du Général Marquis de Broissia.
72

1 media
Neublans, section A, le VIllage, feuille 5.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4243
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Neublans, section A, le VIllage, feuille 5.géomètre...
73
Droit de vaine pâture dans les bois de la famille Froissard de Broissia, 1791, an II et 1809 ; 1833-1836. Anticipation dans les bois de Monsieur Froissard de Broissia, 1873-1877. Droit de vaine pâture dans les bois de Petit-Noir pour les habitants de Neublans, 1862-1867 et 1884-1891 ; voir procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables 5 E 95/90.

Date

1796-1891

Cote

5E95/92
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Droit de vaine pâture dans les bois de la famille Froissard...
74
Etat des chemins existant sur le territoire de la commune, 1826. Tableaux des chemins existant sur le territoire de la commune, 1838 et 1840 ; suppléments, 1844, 1847, 1867 et 1881. Classification des chemins vicinaux ordinaires, 1840. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires de la commune, 1867. Projet de classement du chemin d'intérêt commun n°9 passant par Vadans et Saint-Cyr comme prolongement sur Salins, 1859. Projet de transformation des routes départementales en chemin de grande communication : concours des communes, 1873. Chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre : classement, travaux, aliénation de terrain, 1845-1867 ; autorisation de construction faite à des particuliers : procès-verbal de récolement, 1903. Aliénation d'une partie de l'embranchement du chemin de grande communication n°13, dans la traverse du village, 1867-1868. Chemins de grande communication n°9 et 13 : demande d'autorisation de construire un aqueduc faite par Adrien Jeunet, 1875-1877. Chemin de grande communication n°13 de Dole à Pierre : travaux, 1839-1889 ; un plan, 1839 (voir 13 Fi 2636) ; un plan, 1846 (voir 13 Fi 2637) ; autorisations de construction faites à des particuliers : procès-verbal de récolement, 1898-1901. Construction d'aqueduc sur le chemin vicinal de Neublans à l'Abergement-Saint-Jean, 1862. Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 5 : subventions, 1876 et 1879. Chemin vicinal ordinaire n°8 chemin de la gare : travaux, emprunt, 1882-1900. Service vicinal : Imposition d'office, 1877 ; emprunt, 1880. Budget des C.V.O., 1890. Etablissement du chemin d'Authume : délibération, 12 février 1922. Chemin à établir entre le pont de Neublans et Bellevesvre (Saône-et-Loire) sur les territoires des communes de Neublans, Petit-Noir et Abergement-Saint-Jean, déclaré vicinal, 1841. Vente d'un chemin rural dit chemin de la messe, 1877-1881. Chemin de desserte échangé entre la commune et Philippe Joly, 1860-1862. Etang de Barbe et ses abords : procès entre la commune de Neublans et le Comte Edouard de Froissard de Broissia, propriétaire, au sujet de la chaussée de cet étang "chemin de desserte", 1873-1874.

Date

1826-1922

Cote

5E95/97
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
- Petite voirie
- Etat des chemins existant sur le territoire de la commune,...
75
Echos de notre vie - école de Neublans

Date

1956

Cote

Per1713
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Echos de notre vie - école de Neublans
76

1 media
Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 5.géomètre : Romand

Date

1829

Cote

3Pplan4253
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Neublans, section C, le Grand Meix, feuille 5.géomètre...
77

1 media
Neublans, section A, le Village, feuille 6.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4244
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Neublans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Neublans, section A, le Village, feuille 6.géomètre...
78

232 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9380
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
79
1910.

Date

1910-1939

Cote

5E95/65
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts et cadastre
- Matrices des propriétés bâties
- 1910.
80

146 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8573
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Reconstruction du pont de Neublans. Service vicinal-Jura.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Aliénés.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriétés.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Statuts, 1899 et 1909.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Premier volume, 1914.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Plusieurs notes concernant la commune.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Marché pour un char funèbre (corbillard), 23 mai 1909.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Série communale : mariages.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Traitement du receveur municipal.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Concessions de terrain dans le cimetière : règlement, 1877-1880. Tombes des soldats morts pendant la guerre, 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière, 1874.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Baptêmes, mariages, sépultures.