Liste de recensement, 1840. Elections des officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1870 ; des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1840 et 1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Relevés et listes nominatives des gardes nationaux, 1833-1871. Contingent dans les dépenses de mobilisation, 1871.

Archives communales déposées : NEUBLANS

Cote/Cotes extrêmes

5E95/

Date

1535-1974

Importance matérielle

1,70 ml

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Neublans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale