Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans et le Marquis Froissard de Broissia : dénombrement des droits seigneuriaux de 1535 ; transaction entre la communauté et le Marquis, 1764. Plan des lieux contentieux appelés les Ayes de Barbe et les Revenus entre les habitants de Neublans et le Marquis de Broissia, 1731 (voir 17 Fi 956). Plan des bois de Chaussemourot appartenant à Monsieur le Marquis de Broissia, seigneur de Neublans, 1731 (voir 13 Fi 1586).

Archives communales déposées : NEUBLANS

Cote/Cotes extrêmes

5E95/

Date

1535-1974

Importance matérielle

1,70 ml

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Neublans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Bois