Société de tir, 1878. Secours aux blessés militaires en faveur de la guerre d'Orient, 1878. Décès de militaires, 1810-1918. Tombes militaires, 1877-1887. Tombes des soldats morts pendant la guerre 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière de Neublans, 1874 (voir 5 E 95/96). Lettres du Préfet relative à l'avancement des sous-officiers, 6 juillet 1818, relative à un exercice de surveillance des voies ferrées, mai 1889.

Archives communales déposées : NEUBLANS

Cote/Cotes extrêmes

5E95/

Date

1535-1974

Importance matérielle

1,70 ml

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Neublans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Administration militaire