Archives communales déposées : NEUBLANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E95/

Date

1535-1974

Importance matérielle

1,70 ml

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Neublans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etat des chemins existant sur le territoire de la commune, 1826. Tableaux des chemins existant sur le territoire de la commune, 1838 et 1840 ; suppléments, 1844, 1847, 1867 et 1881. Classification des chemins vicinaux ordinaires, 1840. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires de la commune, 1867. Projet de classement du chemin d'intérêt commun n°9 passant par Vadans et Saint-Cyr comme prolongement sur Salins, 1859. Projet de transformation des routes départementales en chemin de grande communication : concours des communes, 1873. Chemin de grande communication n°9 d'Arbois à Pierre : classement, travaux, aliénation de terrain, 1845-1867 ; autorisation de construction faite à des particuliers : procès-verbal de récolement, 1903. Aliénation d'une partie de l'embranchement du chemin de grande communication n°13, dans la traverse du village, 1867-1868. Chemins de grande communication n°9 et 13 : demande d'autorisation de construire un aqueduc faite par Adrien Jeunet, 1875-1877. Chemin de grande communication n°13 de Dole à Pierre : travaux, 1839-1889 ; un plan, 1839 (voir 13 Fi 2636) ; un plan, 1846 (voir 13 Fi 2637) ; autorisations de construction faites à des particuliers : procès-verbal de récolement, 1898-1901. Construction d'aqueduc sur le chemin vicinal de Neublans à l'Abergement-Saint-Jean, 1862. Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 5 : subventions, 1876 et 1879. Chemin vicinal ordinaire n°8 chemin de la gare : travaux, emprunt, 1882-1900. Service vicinal : Imposition d'office, 1877 ; emprunt, 1880. Budget des C.V.O., 1890. Etablissement du chemin d'Authume : délibération, 12 février 1922. Chemin à établir entre le pont de Neublans et Bellevesvre (Saône-et-Loire) sur les territoires des communes de Neublans, Petit-Noir et Abergement-Saint-Jean, déclaré vicinal, 1841. Vente d'un chemin rural dit chemin de la messe, 1877-1881. Chemin de desserte échangé entre la commune et Philippe Joly, 1860-1862. Etang de Barbe et ses abords : procès entre la commune de Neublans et le Comte Edouard de Froissard de Broissia, propriétaire, au sujet de la chaussée de cet étang "chemin de desserte", 1873-1874.

Cote/Cotes extrêmes

5E95/97

Date

1826-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux