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  1. Résultat n°1

    Listes d'émargement.

    Date

    1863-1937

    Cote

    5E324/94

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  2. Résultat n°2

    Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

    Date

    1918-1922

    Cote

    5E324/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
  3. Résultat n°3
    Mouchard, section A, feuille 1.

    1 media

    Mouchard, section A, feuille 1.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section A, feuille 1.
  4. Résultat n°4
    Mouchard, section C, feuille 3.

    1 media

    Mouchard, section C, feuille 3.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4127

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section C, feuille 3.
  5. Résultat n°5

    Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

    Date

    1863-1922

    Cote

    5E324/130

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service de eaux, assainissement
    • Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
  6. Résultat n°6

    Bétail.- Recensement.

    Date

    1918

    Cote

    5E324/40

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Bétail.- Recensement.
  7. Résultat n°7

    1823-1832.

    Cote

    5E324/189

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Naissances
    • 1823-1832.
  8. Résultat n°8

    Mouchard

    Cote

    3Pplan7179

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mouchard
  9. Résultat n°9

    Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

    Date

    1879-1882

    Cote

    5E324/81

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
  10. Résultat n°10

    Mouchard

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6821/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Mouchard
  11. Résultat n°11
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    32 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    Date

    1685-1690

    Cote

    5E324/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
  12. Résultat n°12

    1822-1867.

    Cote

    5E324/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
    • 1822-1867.
  13. Résultat n°13

    An III - an X.

    Cote

    5E324/202

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Décès
    • An III - an X.
  14. Résultat n°14

    Statuts et liste de membres.

    Date

    1927

    Cote

    5E324/169

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
    • Statuts et liste de membres.
  15. Résultat n°15

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E324/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/7800

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOUCHARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

    Date

    1883-1924

    Cote

    5E324/80

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
  18. Résultat n°18

    Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

    Date

    1914-1956

    Cote

    5E324/39

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
  19. Résultat n°19

    Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.

    Date

    1815-1915

    Cote

    5E324/104

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
  20. Résultat n°20

    Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1821-1856

    Cote

    5E324/120

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
  21. Résultat n°21

    Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.

    Date

    1887-1924

    Cote

    5E324/116

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement...
  22. Résultat n°22

    Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.

    Date

    1931-1941

    Cote

    5E324/72

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements...
  23. Résultat n°23

    Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation, 1925.

    Date

    1908-1925

    Cote

    5E324/179

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Hôpital - hospice
    • Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation,...
  24. Résultat n°24

    1843-1852.

    Cote

    5E324/207

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Décès
    • 1843-1852.
  25. Résultat n°25

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1940

    Cote

    5E324/103

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  26. Résultat n°26

    Recherche dans l'intérêt des familles.

    Date

    1858

    Cote

    5E324/82

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Recherche dans l'intérêt des familles.
  27. Résultat n°27

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayants-droit, 1882-1898 et 1900-1911 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1898. Rapport annuel, 1884-1896. Statistique de décès : tableaux annuels, 1877.

    Date

    1877-1911

    Cote

    5E324/154

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  28. Résultat n°28

    Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.

    Date

    1898-1960

    Cote

    5E324/170

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Asile de vieillards Alixant
    • Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation...
  29. Résultat n°29

    Forum - journal du foyer rural

    Date

    1978-1979

    Cote

    Per489

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • Forum - journal du foyer rural
  30. Résultat n°30

    1863-1872.

    Cote

    5E324/201

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Mariages
    • 1863-1872.
  31. Résultat n°31

    1891-1921.

    Cote

    5E324/31

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives
    • 1891-1921.
  32. Résultat n°32

    1926-1931.

    Cote

    5E324/106

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1926-1931.
  33. Résultat n°33

    Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915. Registres de déclarations, 1855-1912.

    Date

    1855-1915

    Cote

    5E324/109

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915....
  34. Résultat n°34
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  35. Résultat n°35

    Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau des conscrits, 1899.

    Date

    1848-1952

    Cote

    5E324/57

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau...
  36. Résultat n°36

    1932-1952.

    Cote

    5E324/107

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1932-1952.
  37. Résultat n°37

    1813-1872.

    Cote

    5E324/210

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Tables décennales naissances - mariages - décès
    • 1813-1872.
  38. Résultat n°38
    Mouchard, section B, feuille 2.

    1 media

    Mouchard, section B, feuille 2.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan7001

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mouchard, section B, feuille 2.
  39. Résultat n°39
    Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

    1 media

    Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

    Date

    vers 1970

    Cote

    7Fi1805

    • Contexte : 7Fi
    • Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon...
  40. Résultat n°40

    Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation, 1865. Bois délivré pour le chauffage des classes (délibération), 1904. Procès-verbal d'estimation de bois de chauffage, 1954. Procès-verbaux de reconnaissance pour pâturage, 1840, 1843 et 1874. Créance dûe à un arpenteur, dépense et crédits relatifs aux bois, 1841-1936. Délits forestiers (voir 5 E 324/12*).

    Date

    1840-1954

    Cote

    5E324/119

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation,...