Mouchard, commune - Recherche

1
Listes d'émargement.

Date

1863-1937

Cote

5E324/94
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
2
Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

Date

1918-1922

Cote

5E324/69
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre 1914-1918
- Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
3

1 media
Mouchard, section A, feuille 1.

Date

1879

Cote

3Pplan4116
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section A, feuille 1.
4

1 media
Mouchard, section C, feuille 3.

Date

1879

Cote

3Pplan4127
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section C, feuille 3.
5

1 media
Mouchard, section C, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan7003
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mouchard, section C, feuille 2.
6
Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

Date

1863-1922

Cote

5E324/130
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Service de eaux, assainissement
- Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
7
Bétail.- Recensement.

Date

1918

Cote

5E324/40
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Bétail.- Recensement.
8
1823-1832.

Cote

5E324/189
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Naissances
- 1823-1832.
9
Mouchard

Cote

3Pplan7179
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Mouchard
10
Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

Date

1879-1882

Cote

5E324/81
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
11
Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Mouchard
12

32 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

Date

1685-1690

Cote

5E324/2
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
13

1 media
Mouchard, section A, feuille 2.

Date

1879

Cote

3Pplan4117
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section A, feuille 2.
14
1822-1867.

Cote

5E324/45
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
- 1822-1867.
15

1 media
Mouchard, section B, feuille 3.

Date

1879

Cote

3Pplan4121
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section B, feuille 3.
16
An III - an X.

Cote

5E324/202
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Décès
- An III - an X.
17
Statuts et liste de membres.

Date

1927

Cote

5E324/169
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
- Statuts et liste de membres.
18
Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Mouchard
19
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

Date

1860-1904

Cote

5E324/26
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
20

178 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7800
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOUCHARD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21
Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

Date

1883-1924

Cote

5E324/80
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
22
Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

Date

1914-1956

Cote

5E324/39
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
23
Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.

Date

1815-1915

Cote

5E324/104
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
24
Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1821-1856

Cote

5E324/120
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
25
Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.

Date

1887-1924

Cote

5E324/116
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
- Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement...
26
Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.

Date

1931-1941

Cote

5E324/72
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre 1939-1945
- Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements...
27
Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation, 1925.

Date

1908-1925

Cote

5E324/179
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Hôpital - hospice
- Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation,...
28
1843-1852.

Cote

5E324/207
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Décès
- 1843-1852.
29
Comptes administratifs.

Date

1884-1940

Cote

5E324/103
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes administratifs.
30

1 media
Mouchard, section A, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6998
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mouchard, section A, feuille 1.
31
Recherche dans l'intérêt des familles.

Date

1858

Cote

5E324/82
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Recherche dans l'intérêt des familles.
32
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayants-droit, 1882-1898 et 1900-1911 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1898. Rapport annuel, 1884-1896. Statistique de décès : tableaux annuels, 1877.

Date

1877-1911

Cote

5E324/154
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
33
Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.

Date

1898-1960

Cote

5E324/170
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Asile de vieillards Alixant
- Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation...
34
Forum - journal du foyer rural

Date

1978-1979

Cote

Per489
- Contexte : Périodiques
- Per401-500
- Forum - journal du foyer rural
35
1863-1872.

Cote

5E324/201
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Mariages
- 1863-1872.
36
1891-1921.

Cote

5E324/31
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives
- 1891-1921.
37
1926-1931.

Cote

5E324/106
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Carnets d'enregistrement des mandats
- 1926-1931.
38

1 media
Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6924/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.
39
Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915. Registres de déclarations, 1855-1912.

Date

1855-1915

Cote

5E324/109
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915....
40

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...

Résultats de la recherche

Listes d'émargement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard, section A, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mouchard, section C, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mouchard, section C, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Bétail.- Recensement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

1823-1832.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard

Cote

Contexte : Cadastre

Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard, section A, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

1822-1867.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard, section B, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

An III - an X.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Statuts et liste de membres.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

Date

Cote