172 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montigny-lès-Arusres

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6613/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Montigny-lès-Arusres
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du registre baptêmes 1663-1664 et sépultures 1667-1673.

    26 medias

    Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du registre baptêmes 1663-1664 et sépultures 1667-1673.

    Date

    1663-1673

    Cote

    5E370/38

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du...
  3. Résultat n°3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1867

    Cote

    3E/5439

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  4. Résultat n°4

    Matrices générales des contributions directes (foncières, personnelles, mobilières et portes et fenêtres).- Rôles d'impositions, 1862-1899.

    Date

    1862-1899

    Cote

    5E370/32

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
  5. Résultat n°5
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    143 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1777 et le 07 juin 1785

    Cote

    5E370/6

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Attribution d'une rente constituée en 1767, 1855. Legs, 1807-1895. Procès entre le bureau de bienfaisance et l'hospice d'Arbois au sujet d'un legs fait en 1869, 1910-1913.

    Date

    1807-1913

    Cote

    5E370/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Gestion des biens
    • Attribution d'une rente constituée en 1767, 1855. Legs,...
  7. Résultat n°7

    1911-1965.

    Date

    1911-1965

    Cote

    5E370/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Matrices cadastrales, propriétés bâties.
    • 1911-1965.
  8. Résultat n°8
    Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

    1 media

    Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3950

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-les-Arsures, section C, feuille 1.
  9. Résultat n°9
    Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    143 medias

    Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    Date

    1596-1665

    Cote

    5E370/37

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montigny-les-Arsures
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, sépultures
    • Baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures...
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1841-1844

    Cote

    3E/5434

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  12. Résultat n°12

    premier volume, fol. 1 à 500.

    Date

    1915-1965

    Cote

    5E370/30

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Matrices cadastrales, propriétés non bâites.
    • premier volume, fol. 1 à 500.
  13. Résultat n°13

    Chemin rural ou rue traversière du quartier Saint Laurent.- Travaux d'élargissement, 1882.

    Date

    1882

    Cote

    5E370/64

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin rural ou rue traversière du quartier Saint Laurent.-...
  14. Résultat n°14

    Montigny-lès-Arsures

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6613/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Montigny-lès-Arsures
  15. Résultat n°15
    Matrice des propriétés bâties.

    64 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  16. Résultat n°16
    Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    143 medias

    Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du registre : sépultures 1658-1665.

    Date

    1596-1665

    Cote

    5E370/37

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1596-1663. A l'envers du...
  17. Résultat n°17

    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.- Questionnaires communaux.

    Date

    1903

    Cote

    5E370/19

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
  18. Résultat n°18
    Publications de mariage 1858-15 juin 1862 ; naissances 1858-août 1862 ; mariages, décès 1858-1862.

    207 medias

    Publications de mariage 1858-15 juin 1862 ; naissances 1858-août 1862 ; mariages, décès 1858-1862.

    Date

    1858-1862

    Cote

    3E/5438

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage 1858-15 juin 1862 ; naissances...
  19. Résultat n°19

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  20. Résultat n°20

    1790-1845.

    Date

    1790-1845

    Cote

    5E370/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1790-1845.
  21. Résultat n°21

    Dénombrement quinquennal : listes nominatives, 1836-1901 ; états récapitulatifs, 1872-1901 ; population classée par professions, 1891.

    Date

    1836-1901

    Cote

    5E370/18

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal : listes nominatives, 1836-1901...
  22. Résultat n°22

    Registres des délibérations.

    Date

    1846-1892

    Cote

    5E370/12

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Registres des délibérations.
  23. Résultat n°23
    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    1 media

    Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

    Cote

    166Jph12

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Enquête d'Architecture rurale.
    • Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
    • Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
    • Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin,...
  24. Résultat n°24

    section A.

    Date

    1814

    Cote

    5E370/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Etats de sections.
    • section A.
  25. Résultat n°25
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  26. Résultat n°26
    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-16 janvier 1687, 1737-1754.

    282 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-16 janvier 1687, 1737-1754.

    Date

    1685-1754

    Cote

    3E/631

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1685-16 janvier 1687,...
  27. Résultat n°27

    Route départementale n°5.- Rectification de la rampe du Mont Simon.

    Date

    1890

    Cote

    5E370/66

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Grande voirie
    • Route départementale n°5.- Rectification de la rampe...
  28. Résultat n°28
    Naissances, publications de mariage.

    131 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9326

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  29. Résultat n°29

    Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BILLARD Dominique[directeur de publication]

    Cote

    Br4408

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
  30. Résultat n°30

    section B.

    Date

    1814

    Cote

    5E370/22

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Etats de sections.
    • section B.
  31. Résultat n°31

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

    Date

    1971-1982

    Cote

    1112W121

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  32. Résultat n°32

    Plans cadastraux, 1810. 10 plans (voir 19 Fi 528 à 537) ; 5 plans (voir 19 Fi 592 à 596).

    Date

    1810

    Cote

    5E370/20

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Plans cadastraux, 1810. 10 plans (voir 19 Fi 528 à...
  33. Résultat n°33
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    267 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1760

    Cote

    5E370/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montigny-les-Arsures
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34
    Publications de mariage 1813-1817, 1819-1832.

    212 medias

    Publications de mariage 1813-1817, 1819-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5429

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage 1813-1817, 1819-1832.
  35. Résultat n°35
    Fête du Trousseau 1992 : 18 diapositives ; 1994 : 21 diapositives.

    1 media

    Fête du Trousseau 1992 : 18 diapositives ; 1994 : 21 diapositives.

    Cote

    166Jdiap18

    • Contexte : Fonds Claude Royer
    • Activité de chercheur
    • Recherches et enquêtes.
    • Matériaux de recherches.
    • Vin et vigne
    • Festivités autour du vin.
    • Montigny-lès-Arsures, Fête du Trousseau.
    • Fête du Trousseau 1992 : 18 diapositives ; 1994 : 21...
  36. Résultat n°36

    Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes admises.

    Date

    1898-1936

    Cote

    5E370/71

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite.- Listes des personnes...
  37. Résultat n°37
    Mariages.

    208 medias

    Mariages.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5430

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    140 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1878-1882

    Cote

    3E/3810

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  39. Résultat n°39

    Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

    Date

    1937-1971

    Cote

    Per25

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  41. Résultat n°41

    Maison d'école.- Plan de construction, 1830 (voir 13 Fi 965), construction d'une cave et d'une buanderie, 1888-1893. Ecoles des filles.- Construction, 1902-1909.

    Date

    1830-1909

    Cote

    5E370/49

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Maison d'école.- Plan de construction, 1830 (voir 13...
  42. Résultat n°42

    Montigny-lès-Arsures

    Cote

    3Pplan7177

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Montigny-lès-Arsures
  43. Résultat n°43
    Mariages 1681-1707, sépultures 1686-1701, baptêmes, mariages, sépultures 1687-1691.

    34 medias

    Mariages 1681-1707, sépultures 1686-1701, baptêmes, mariages, sépultures 1687-1691.

    Date

    1681-1706

    Cote

    5E370/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montigny-les-Arsures
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Mariages 1681-1707, sépultures 1686-1701, baptêmes,...
  44. Résultat n°44
    Naissances 1813-1832.

    361 medias

    Naissances 1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5428

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances 1813-1832.
  45. Résultat n°45
    Naissances, mariages, décès 1793-an X ; publications de mariage 1793-an III.

    355 medias

    Naissances, mariages, décès 1793-an X ; publications de mariage 1793-an III.

    Date

    1793-1802

    Cote

    3E/5425

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès 1793-an X ; publications...
  46. Résultat n°46
    Tables décennales.

    2 lots 202 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1085

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  47. Résultat n°47
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    285 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1755-1774

    Cote

    3E/632

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  48. Résultat n°48

    Montigny-lès-Arsures : une histoire pour le trousseau en fête. [Extrait de : Réalités franc-comtoises n° 317, octobre 1989]

    Date de publication

    1989

    Auteur

    GRISPOUX Pierre[auteur]

    Cote

    Br2587

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2501-2750
    • Montigny-lès-Arsures : une histoire pour le trousseau...
  49. Résultat n°49

    Organisation et effectifs de la compagnie, 1852-1892. Elections au conseil supérieur : listes, 1907 et 1912 : procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers, caporaux et de prestation de serment des officiers, 1853. Nominations de sous-officiers et caporaux, 1852-1904. Listes nominatives, 1903-1911. Engagements quinquennaux, 1891-1904. Règlement disciplinaire, 1891.

    Date

    1852-1912

    Cote

    5E370/36

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Organisation et effectifs de la compagnie, 1852-1892....
  50. Résultat n°50

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P2571

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  51. Résultat n°51

    Terrains communaux.- Locations, 1890-1900 ; aliénations, 1882-1903.

    Date

    1882-1903

    Cote

    5E370/51

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Terrains communaux.- Locations, 1890-1900 ; aliénations,...
  52. Résultat n°52
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    202 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1761-1776

    Cote

    5E370/5

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  53. Résultat n°53
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  54. Résultat n°54

    1882-1910.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E370/28

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Matrices cadastrales, propriétés bâties.
    • 1882-1910.
  55. Résultat n°55

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P2572

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].
  56. Résultat n°56
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    212 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1837-1840

    Cote

    3E/5433

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  57. Résultat n°57

    Matrice foncière, fol. 1 à 766.

    Date

    1823-1843

    Cote

    5E370/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Matrice foncière, fol. 1 à 766.
  58. Résultat n°58

    Justice de paix de Montigny pendant la période révolutionnaire

    Date

    1790-1800

    Cote

    11L35p

    • Contexte : Justice de paix de Montigny pendant la période révolutionnaire
  59. Résultat n°59

    deuxième volume, fol. 501 à 994.

    Date

    1915-1965

    Cote

    5E370/31

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Matrices cadastrales, propriétés non bâites.
    • deuxième volume, fol. 501 à 994.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales.

    2 lots 181 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1087

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  61. Résultat n°61

    Matrice foncière, folio 501 à 598.

    Date

    1880

    Cote

    3P2574

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 598.
  62. Résultat n°62

    Concessions de terrains au cimetière.

    Date

    1872-1913

    Cote

    5E370/57

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière.
  63. Résultat n°63
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    145 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 08 juin 1785 et le 31 décembre 1792

    Cote

    5E370/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montigny-les-Arsures
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  64. Résultat n°64

    Listes des électeurs.

    Date

    1856-1904

    Cote

    5E370/42

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs.
  65. Résultat n°65

    Protection des enfants du premier âge.- Déclaration des parents ou ayants-droit, 1884-1900. Déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1889 et 1890-1891.

    Date

    1884-1900

    Cote

    5E370/72

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclaration...
  66. Résultat n°66

    Correspondance (départ), an IX-1822, délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire, an IX-1825. Police générale et affaires militaires, an VIII-1814 et 1840-1844 (recto). Lois et actes du corps législatif, an IV (verso).

    Date

    1795-1844

    Cote

    5E370/14

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Correspondance (départ), an IX-1822, délibérations...
  67. Résultat n°67
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1089

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68

    Rue de la Boutière.- Reconstruction d'un aqueduc, 1876. Projet d'élargissement : plan parcellaire et profil en long, 1892. Demandes d'alignement pour construction faites par un particulier, 1873 et 1887. Rue du Carrougeot.- Travaux d'élargissement, 1889-1892.

    Date

    1873-1892

    Cote

    5E370/58

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Rue de la Boutière.- Reconstruction d'un aqueduc, 1876....
  69. Résultat n°69
    Tables décennales.

    2 lots 110 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1081

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  70. Résultat n°70

    Déclassement des routes départementales en chemin de grande communication, 1900. Chemins de grande communication n°9 et 14.- Déblaiement des neiges, 1905. Chemin de grande communication n°249 de Montigny-les-Arsures au C.G.C. n°107.- Elargissement, 1903. Procès-verbaux de récolement de travaux faits par des particuliers, 1905.

    Date

    1900-1905

    Cote

    5E370/62

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Déclassement des routes départementales en chemin de...
  71. Résultat n°71

    Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1902-1905. Budget, 1893 ; création des ressources, 1906.

    Date

    1902-1906

    Cote

    5E370/61

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1902-1905....
  72. Résultat n°72

    Délimitation du chemin de desserte appelé chemin Saunier, 1881. Sentiers des Vergers.- Litige entre la commune et un particulier, pour droit d'usage, sans date (XIXe siècle).

    Date

    1881

    Cote

    5E370/65

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Délimitation du chemin de desserte appelé chemin Saunier,...
  73. Résultat n°73

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  74. Résultat n°74

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1850 et 1860.

    Date

    1842-1860

    Cote

    5E370/16

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  75. Résultat n°75
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    107 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1908-1912

    Cote

    3E/9329

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  76. Résultat n°76
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    120 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/7812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  77. Résultat n°77

    Location de biens, vente d'immeuble et partage de biens indivisés.

    Date

    1850-1859

    Cote

    5E370/70

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Gestion des biens
    • Location de biens, vente d'immeuble et partage de biens...
  78. Résultat n°78
    Etat de sections et matrice foncière.

    269 medias

    Etat de sections et matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P2570

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière.
  79. Résultat n°79

    Eglise.- Réparations, 1885-1889 ; pose d'une horloge au clocher, 1895. Presbytère.- Travaux : devis et plan, 1824.

    Date

    1824-1895

    Cote

    5E370/48

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières
    • Eglise.- Réparations, 1885-1889 ; pose d'une horloge...
  80. Résultat n°80
    Montigny-les-Arsures, section A, feuille 3.

    1 media

    Montigny-les-Arsures, section A, feuille 3.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan3946

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montigny-les-Arsures
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montigny-les-Arsures, section A, feuille 3.