Correspondance (départ), an IX-1822, délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire, an IX-1825. Police générale et affaires militaires, an VIII-1814 et 1840-1844 (recto). Lois et actes du corps législatif, an IV (verso).

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Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

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Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

Cote/Cotes extrêmes

5E370/

Date

1596-1978

Importance matérielle

1.4 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Actes de l'administration municipale

Correspondance (départ), an IX-1822, délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire, an IX-1825. Police générale et affaires militaires, an VIII-1814 et 1840-1844 (recto). Lois et actes du corps législatif, an IV (verso).

Cote/Cotes extrêmes

5E370/14

Date

1795-1844

Caractéristiques physiques

Registre

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montigny-lès-Arsures, commune