Organisation et effectifs de la compagnie, 1852-1892. Elections au conseil supérieur : listes, 1907 et 1912 : procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers, caporaux et de prestation de serment des officiers, 1853. Nominations de sous-officiers et caporaux, 1852-1904. Listes nominatives, 1903-1911. Engagements quinquennaux, 1891-1904. Règlement disciplinaire, 1891.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

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Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

Cote/Cotes extrêmes

5E370/

Date

1596-1978

Importance matérielle

1.4 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Sapeurs-pompiers

Organisation et effectifs de la compagnie, 1852-1892. Elections au conseil supérieur : listes, 1907 et 1912 : procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers, caporaux et de prestation de serment des officiers, 1853. Nominations de sous-officiers et caporaux, 1852-1904. Listes nominatives, 1903-1911. Engagements quinquennaux, 1891-1904. Règlement disciplinaire, 1891.

Cote/Cotes extrêmes

5E370/36

Date

1852-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montigny-lès-Arsures, commune