5E370/
Tout afficher 26 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.