Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

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Cote/Cotes extrêmes

5E370/

Date

1596-1978

Importance matérielle

1.4 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Cote/Cotes extrêmes

5E370/37-39;5E370-2-7

Série communale : baptêmes 1666-1673. A l'envers du registre baptêmes 1663-1664 et sépultures 1667-1673.

Cote/Cotes extrêmes

5E370/38

Date

1663-1673

Caractéristiques physiques

Registre

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés matières