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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montain

    Date

    1824-1825

    Cote

    3Pplan6834/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Montain
  2. Résultat n°2

    Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant ruine et commerce : arrêtés municipaux et correspondance, 1836-1910.

    Date

    1836-1910

    Cote

    5E335/66

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant...
  3. Résultat n°3

    Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et 1966-1967.

    Date

    1804-1967

    Cote

    5E335/79

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et...
  4. Résultat n°4

    Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967. Comptes de gestion, 1844-1916. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance, 1907-1910 (voir 5 E 335/112).

    Date

    1841-1967

    Cote

    5E335/115

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967....
  5. Résultat n°5

    Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1893-1984.

    Date

    1888-1984

    Cote

    5E335/52

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt,...
  6. Résultat n°6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    186 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10692

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

    248 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de...
  8. Résultat n°8

    Statuts et composition du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5E335/138

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association amicale des jeunes filles
    • Statuts et composition du bureau.
  9. Résultat n°9
    Décès.

    187 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10

    Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.

    Date

    1856-1927

    Cote

    5E335/59

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.
  11. Résultat n°11
    Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3875

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent
  12. Résultat n°12

    Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    5E335/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860
  13. Résultat n°13

    Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal : procès de la communauté contre un particulier, 1773-1774. Anticipation sur la voie publique : procès de la communauté contre un particulier, 1773.

    Date

    1773-1774

    Cote

    5E335/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux et voirie. -
    • Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal...
  14. Résultat n°14

    Liste nominative des hommes de la commune affectés au service de police des abords des voies ferrées, sans date.

    Cote

    5E335/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Liste nominative des hommes de la commune affectés...
  15. Résultat n°15

    Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).

    Date

    1824

    Cote

    5E335/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).
  16. Résultat n°16
    Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    61 medias

    Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M889

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  17. Résultat n°17

    Matrice foncière.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E335/46

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice foncière.
  18. Résultat n°18

    Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841 ; suppléments, 1846-1909. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires, de la commune, 1867. Etat des chemins : classement, 1844-1963.

    Date

    1841-1963

    Cote

    5E335/99

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal
    • Tableau général des chemins existants sur le territoire...
  19. Résultat n°19

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2526

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  20. Résultat n°20

    Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    5E335/112

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Culte catholique
    • Séparation des églises et de l'Etat : attribution des...
  21. Résultat n°21
    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    1 media

    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/13

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  22. Résultat n°22

    Statuts.

    Date

    1898

    Cote

    5E335/131

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Syndicat agricole et viticole
    • Statuts.
  23. Résultat n°23

    1907-1921.

    Date

    1907-1921

    Cote

    5E335/37

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Vins
    • Registres des déclarations de récolte.
    • 1907-1921.
  24. Résultat n°24
    Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3872

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent
  25. Résultat n°25

    Eglises et paroisses de Montain et Lavigny (Jura).

    Date de publication

    1979

    Auteur

    MOUGIN Elie[auteur]

    Cote

    Br2308

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Eglises et paroisses de Montain et Lavigny (Jura).
  26. Résultat n°26

    Demandes de renseignements, surveillance légale et recherches, 1840-1876.

    Date

    1840-1876

    Cote

    5E335/68

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Demandes de renseignements, surveillance légale et...
  27. Résultat n°27
    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741, 1743-1744, 1747-1749, 1759.

    130 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741, 1743-1744, 1747-1749, 1759.

    Date

    1737-1759

    Cote

    3E/626

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741,...
  28. Résultat n°28

    Chemin vicinal n°9 de Montain à Montalent. - Travaux, 1855-1857 ; demandes individuelles d'alignement, 1875. Chemin vicinal n°11 de Montain à l'église au Louverot. - Limites, 1860. Chemin vicinal n°13 de Montain à la gare. - Travaux, 1872 et 1894-1897. Chemin vicinal n°14 de la gare de Montain à Pannessières. - Travaux, 1883-1884.

    Date

    1855-1897

    Cote

    5E335/105

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal n°9 de Montain à Montalent. - Travaux,...
  29. Résultat n°29

    Lettres-patentes du Roi concernant les délits commis dans les bois, décembre 1789. Droit d'usage dans la forêt de Romet : procès des communes de Montain, Lavigny, le Pin, la Lième, le Louverot contre Monsieur de Jouffroy, seigneur, an II-an VII : réclamation d'indemnité par la famille de Jouffroy, 1843. Exploitation d'un canton de bois dans la forêt de Romet, an III. Reboisement d'un terrain communal au canton des Toupes, 1887-1888. Procès-verbal de l'état d'un terrain "La Carlette" qui doit être boisé, 1895. Reboisement d'un terrain improductif, 1935.

    Date

    1789-1935

    Cote

    5E335/95

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Lettres-patentes du Roi concernant les délits commis...
  30. Résultat n°30
    Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31 décembre 1776.

    213 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31 décembre 1776.

    Date

    1763-1776

    Cote

    5E335/11

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Montain
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31...
  31. Résultat n°31

    Cessions de terrain par voie d'alignement, 1853-1897. Aliénations de plusieurs parcelles de terrains vagues, 1857-1865. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1904. Anticipations sur la voie publique commises par des particuliers, 1854-1888 ; délibération, 1807. Revendication par un particulier d'une parcelle de terrain vague joignant la voie publique, 1857. Plaintes faites par des particuliers pour écoulements d'eau sur leurs propriétés, 1906-1972.

    Date

    1807-1972

    Cote

    5E335/107

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Cessions de terrain par voie d'alignement, 1853-1897....
  32. Résultat n°32
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7 janvier 1739 - 22 décembre 1750.

    175 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7 janvier 1739 - 22 décembre 1750.

    Date

    1739-1750

    Cote

    5E335/9

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7...
  33. Résultat n°33

    Listes des électeurs, 1843-1950.

    Date

    1843-1950

    Cote

    5E335/73

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Election et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes des électeurs, 1843-1950.
  34. Résultat n°34
    Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    133 medias

    Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1841-1891

    Cote

    5E335/27

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Montain
    • Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives,...
  35. Résultat n°35
    Décès.

    171 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  36. Résultat n°36

    Tableau de la population.

    Date

    1809

    Cote

    5E335/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableau de la population.
  37. Résultat n°37

    Chemin vicinal n°1 de Montain à la route nationale n°83. - Travaux, 1842-1903 ; plan d'alignement, 1861. Demande individuelle d'alignement, 1896. Chemin vicinal n°2 de Montain à la route départementale n°2. - Demande individuelle d'alignement, 1853. Chemin vicinal n°3 de Plainoiseau à Montain. - Travaux, 1846-1850 ; construction d'aqueduc, 1846 ; plan d'alignement, 1855 ; plantation d'arbres non réglementaire, 1880 ; projet de déclassement : plan, 1897.

    Date

    1842-1903

    Cote

    5E335/103

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal n°1 de Montain à la route nationale...
  38. Résultat n°38

    14 mai 1843 - 12 février 1867.

    Date

    1843-1867

    Cote

    5E335/16

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 14 mai 1843 - 12 février 1867.
  39. Résultat n°39

    1910-1951.

    Date

    1910-1951

    Cote

    5E335/49

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1910-1951.
  40. Résultat n°40

    Taxes sur les chiens, voitures, chevaux, vélocipèdes et billards : carnet, 1855-1962.

    Date

    1855-1962

    Cote

    5E335/86

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxes sur les chiens, voitures, chevaux, vélocipèdes...